Catalogue 2011 des documents publics de la ville de Pontivy

Documents administratifs

• Délibérations du conseil municipal

• Délibération n° 2011/1

  Débat d'orientations budgétaires 2011

  Fichier pdf (1 527 574 octets)

• Délibération n° 2011/2

  Pontivy Communauté - Transfert des compétences assainissement collectif des eaux usées, production et distribution d’eau potable.

  Fichier pdf (1 535 230 octets)

• Délibération n° 2011/3

  Projet de modification des statuts du Syndicat Départemental de l'Eau du Morbihan (SDE)

  Fichier pdf (1 008 604 octets)

• Délibération n° 2011/4

  Avis sur la mise en œuvre du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA)

  Fichier pdf (331 385 octets)

• Délibération n° 2011/5

  Convention de partenariat avec le Conseil Général pour le fonctionnement des bibliothèques et médiathèques

  Fichier pdf (681 444 octets)

• Délibération n° 2011/6

  Comptes administratifs 2010et comptes de gestion

  Fichier pdf (2 181 210 octets)

• Délibération n° 2011/7

  Compte administratif 2010 ville, affectation de résultat

  Fichier pdf (320 160 octets)

• Délibération n° 2011/8

  Budget eau, affectation de résultat

  Fichier pdf (320 598 octets)

• Délibération n° 2011/9

  Budget assainissement, affectation de résultat

  Fichier pdf (320 870 octets)

• Délibération n° 2011/10

  Budget primitif 2011, ville

  Fichier pdf (1 725 176 octets)

• Délibération n° 2011/11

  Budget primitif 2011, eau

  Fichier pdf (1 360 087 octets)

• Délibération n° 2011/12

  Budget primitif 2011, assainissement

  Fichier pdf (1 495 365 octets)

• Délibération n° 2011/13

  Vote des taux

  Fichier pdf (317 676 octets)

• Délibération n° 2011/14

  Subvention CCAS

  Fichier pdf (316 083 octets)

• Délibération n° 2011/15

  Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat pour la réhabilitation de 21 logements rue de la Plage

  Fichier pdf (344 845 octets)

• Délibération n° 2011/16

  Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2010

  Fichier pdf (374 306 octets)

• Délibération n° 2011/17

  Séjour ski projet jeunes, Participation des familles

  Fichier pdf (317 378 octets)

• Délibération n° 2011/18

  Travaux au château des Rohan, programme 2011 d'entretien des monuments historiques

  Fichier pdf (318 841 octets)

• Délibération n° 2011/19

  Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (324 886 octets)

• Délibération n° 2011/20

  Création d'un ascenseur à la maison des syndicats rue Jouanno, avenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (320 965 octets)

• Délibération n° 2011/21

  Travaux de voirie programme 2010, avenant

  Fichier pdf (319 306 octets)

• Délibération n° 2011/22

  Restauration de l'ancien bâtiment de l'école de musique, avenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (322 290 octets)

• Délibération n° 2011/23

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (424 474 octets)

• Délibération n° 2011/24

  Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

  Fichier pdf (907 685 octets)

• Délibération n° 2011/25

  Travaux d'entretien de voirie programme 2011,attribution du marché de travaux

  Fichier pdf (329 821 octets)

• Délibération n° 2011/26

  Aménagement de l'Avenue Napoléon 1er et des rues adjacentes, avenant aux marchés de travaux

  Fichier pdf (326 977 octets)

• Délibération n° 2011/27

  Modification du tableau des emplois

  Fichier pdf (483 936 octets)

• Délibération n° 2011/28

  La Haye– Cession d'un ancien chemin rural à Monsieur Carrée

  Fichier pdf (436 603 octets)

• Délibération n° 2011/29

  Pontivy Communauté, transfert de compétence « petite enfance »

  Fichier pdf (1 094 506 octets)

• Délibération n° 2011/30

  Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association participations communes 2011

  Fichier pdf (329 085 octets)

• Délibération n° 2011/31

  Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2011

  Fichier pdf (327 545 octets)

• Délibération n° 2011/32

  Séjour de vacances 11-18 ans, été 2011

  Fichier pdf (333 561 octets)

• Délibération n° 2011/33

  Convention d'occupation du domaine public SFR – SAUR – Ville de Pontivy relative à l'implantation de relais radiotéléphoniques sur le réservoir de Kerjalotte

  Fichier pdf (2 311 399 octets)

• Délibération n° 2011/34

  Etude et préservation des salamandres sur le site de la fontaine Saint-Mélar, subvention à l'association « Bretagne Vivante »

  Fichier pdf (329 115 octets)

• Délibération n° 2011/35

  Publications patrimoniales ‏2011

  Fichier pdf (327 423 octets)

• Délibération n° 2011/36

  Culture et vie associative, attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (327 663 octets)

• Délibération n° 2011/37

  Convention avec l'associationL'art dans les chapelles

  Fichier pdf (930 697 octets)

• Délibération n° 2011/38

  Saison culturelle 2010/2011

  Fichier pdf (327 278 octets)

• Délibération n° 2011/39

  Festival jeune public « Gamineries... »

  Fichier pdf (328 265 octets)

• Délibération n° 2011/40

  Sports et loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles

  Fichier pdf (326 638 octets)

• Délibération n° 2011/41

  Sports et loisirs, subvention au Centre Médico Sportif de Loudéac

  Fichier pdf (325 600 octets)

• Délibération n° 2011/42

  Comité de jumelage coopération Pontivy Ouéléssébougou,attribution d'une subvention pour la réhabilitation des forages

  Fichier pdf (326 479 octets)

• Délibération n° 2011/43

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (435 458 octets)

• Délibération n° 2011/44

  Restauration de l’ancien bâtiment de l’école de musiqueAvenants aux marches de travaux

  Fichier pdf (330 314 octets)

• Délibération n° 2011/45

  Travaux d'alimentation en eau potable, programme 2011

  Fichier pdf (329 660 octets)

• Délibération n° 2011/46

  Construction d'un bâtiment pour la médiathèque et les archives municipales, attribution des lots 2, 7, 10 et 11

  Fichier pdf (333 574 octets)

• Délibération n° 2011/47

  Rue des Moulins, cession à Monsieur Forner d'une partie de la parcelle AI N°130

  Fichier pdf (895 303 octets)

• Délibération n° 2011/48

  Rue Jacqueline de Romilly, straed Jacqueline de Romilly, rue Madeleine Rebérioux, straed Madeleine Rebérioux, rue Anita Conti, straed Anita Conti – Modification à la liste alphabétique des voies de la commune

  Fichier pdf (334 758 octets)

• Délibération n° 2011/49

  Décision modificative N°1.2011Budget eau

  Fichier pdf (423 600 octets)

• Délibération n° 2011/50

  Festival de musiques – Programmation 2011

  Fichier pdf (328 750 octets)

• Délibération n° 2011/51

  Prestation technique au palais des congrès, au théâtre des halles et pour diverses animations, choix du prestataire

  Fichier pdf (325 831 octets)

• Délibération n° 2011/52

  Culture et vie associative, attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (327 620 octets)

• Délibération n° 2011/53

  Festival Arz Pobl

  Fichier pdf (723 461 octets)

• Délibération n° 2011/54

  Devoir de Mémoire – Subventions aux associations patriotiques – Année 2011

  Fichier pdf (326 758 octets)

• Délibération n° 2011/55

  EPS La Vieille Rivière – Représentation du conseil municipal au conseil d'administration

  Fichier pdf (322 412 octets)

• Délibération n° 2011/56

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (439 936 octets)

• Délibération n° 2011/57

  Elections sénatoriales, élection de neuf délégués suppléants

  Fichier pdf (329 494 octets)

• Délibération n° 2011/58

  Modification du tableau des emplois

  Fichier pdf (480 518 octets)

• Délibération n° 2011/59

  Rémunération des animateurs saisonniers

  Fichier pdf (326 345 octets)

• Délibération n° 2011/60

  Subvention à l'Amicale des employés et retraités communaux de la ville de Pontivy

  Fichier pdf (323 343 octets)

• Délibération n° 2011/61

  Restauration de documents d'archives, demande de subvention

  Fichier pdf (328 324 octets)

• Délibération n° 2011/62

  Maîtrise d'œuvre du marché de réduction des eaux parasites, attribution

  Fichier pdf (328 904 octets)

• Délibération n° 2011/63

  Sapeurs pompiers, subventions 2011

  Fichier pdf (323 886 octets)

• Délibération n° 2011/64

  Coët-er-Boper, convention entre la ville de Pontivy et Monsieur Philippe LE DENMAT relative à l'exploitation de la parcelle D 19

  Fichier pdf (454 177 octets)

• Délibération n° 2011/65

  Avenue de la Libération, cession gratuite à la ville de Pontivy des parcelles cadastrées AR N°245 et 271

  Fichier pdf (327 177 octets)

• Délibération n° 2011/66

  Rue Roger Le Cunff, cession gratuite à la ville de Pontivy de la parcelle cadastrée AL N°276

  Fichier pdf (804 756 octets)

• Délibération n° 2011/67

  Coët-er-Boper, acquisition de la parcelle cadastrée D 127 appartenant aux consorts Bléher

  Fichier pdf (655 180 octets)

• Délibération n° 2011/68

  Avenue des Cités Unies, vente de la parcelle AS 172

  Fichier pdf (625 124 octets)

• Délibération n° 2011/69

  Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu annuel 2010 de la ZAC

  Fichier pdf (1 225 989 octets)

• Délibération n° 2011/70

  Confédération Nationale du Logement – Confédération Syndicale des Familles, attribution de subventions

  Fichier pdf (324 886 octets)

• Délibération n° 2011/71

  UFC – Que Choisir 56, attribution d'une subvention

  Fichier pdf (327 367 octets)

• Délibération n° 2011/72

  Action scolaire et jeunesse, attribution de subventions – Année 2011

  Fichier pdf (325 985 octets)

• Délibération n° 2011/73

  Convention pour la répartition des frais de fonctionnement des enfants non-pontivyens scolarisés en classe d'intégration scolaire (C.L.I.S.)

  Fichier pdf (708 888 octets)

• Délibération n° 2011/74

  Environnement – attribution de subventions et renouvellement de cotisation

  Fichier pdf (327 415 octets)

• Délibération n° 2011/75

  Décision modificative n°1 2011Budget ville

  Fichier pdf (420 315 octets)

• Délibération n° 2011/76

  Beauvallon 3, garantie d'emprunt à HLM Aiguillon Construction

  Fichier pdf (336 254 octets)

• Délibération n° 2011/77

  Le Clos des Vignes III – Garantie d'emprunt

  Fichier pdf (400 999 octets)

• Délibération n° 2011/78

  Admission en non-valeur, budget ville

  Fichier pdf (325 256 octets)

• Délibération n° 2011/79

  Patrimoine et tourisme, subventions de fonctionnement aux associations – Année 2011

  Fichier pdf (326 249 octets)

• Délibération n° 2011/80

  Modification de la convention passée avec l'association West Country Dancers

  Fichier pdf (325 916 octets)

• Délibération n° 2011/81

  Action culturelle et vie associative, subventions de fonctionnement – Année 2011

  Fichier pdf (657 639 octets)

• Délibération n° 2011/82

  Manifestations culturelles 2012

  Fichier pdf (326 951 octets)

• Délibération n° 2011/83

  Saison culturelle 2011/2012

  Fichier pdf (329 926 octets)

• Délibération n° 2011/84

  Action culturelle, subventions à diverses associations

  Fichier pdf (326 105 octets)

• Délibération n° 2011/85

  Subventions aux clubs sportifs et associations sportives scolaires affiliés à l'Office Municipal des Sports – Année 2011

  Fichier pdf (336 220 octets)

• Délibération n° 2011/86

  Sports et loisirs, subventions de fonctionnement aux associations de loisirs – Année 2011

  Fichier pdf (323 808 octets)

• Délibération n° 2011/87

  Sports et loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles – Année 2011

  Fichier pdf (327 888 octets)

• Délibération n° 2011/88

  Sports et loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet

  Fichier pdf (325 687 octets)

• Délibération n° 2011/89

  Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (333 816 octets)

• Délibération n° 2011/90

  Restauration de l’ancien bâtiment de l’école de musique – Avenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (330 457 octets)

• Délibération n° 2011/91

  Aménagement des rues Charles Le Goffic, de la Butte et Médecin Général Robic, avenant au marché de travaux

  Fichier pdf (328 716 octets)

• Délibération n° 2011/92

  Création d'un ascenseur à la maison des syndicats rue Jouanno - Avenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (332 010 octets)

• Délibération n° 2011/93

  Marché de fourniture de livres pour la Ville de PontivyAttribution des lots

  Fichier pdf (332 677 octets)

• Délibération n° 2011/94

  Convention avec Pontivy Communauté relative à l'occupation temporaire de la maison de l'Octroi par le Relais Assistantes Maternelles

  Fichier pdf (426 097 octets)

• Délibération n° 2011/95

  Convention entre la commune de Pontivy et la Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne

  Fichier pdf (454 709 octets)

• Délibération n° 2011/96

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (445 994 octets)

• Délibération n° 2011/97

  Plan local d'urbanisme – Exécution du jugement du Tribunal Administratif du 21 avril 2011

  Fichier pdf (328 859 octets)

• Délibération n° 2011/98

  Taxe d'aménagement communale, approbation du taux et des exonérations

  Fichier pdf (329 875 octets)

• Délibération n° 2011/99

  Rue de l'Esperanto – Straed an Esperanteg – Modification de la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (335 670 octets)

• Délibération n° 2011/100

  Concours des maisons fleuries – Année 2011

  Fichier pdf (327 401 octets)

• Délibération n° 2011/101

  Adhésion à la charte d'engagement Ecowatt

  Fichier pdf (519 590 octets)

• Délibération n° 2011/102

  Validation de l’inventaire et de la cartographie des zones humides et des cours d’eau

  Fichier pdf (331 335 octets)

• Délibération n° 2011/103

  Convention d'objectifs entre la ville de Pontivy et l'association Eau et Rivières de Bretagne

  Fichier pdf (470 321 octets)

• Délibération n° 2011/104

  Culture et vie associative, attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (328 726 octets)

• Délibération n° 2011/105

  Concert de la rentrée étudiante

  Fichier pdf (326 178 octets)

• Délibération n° 2011/106

  Saison Culturelle 2011/2012

  Fichier pdf (326 250 octets)

• Délibération n° 2011/107

  Restauration de l’ancienne école de musiqueAvenant aux marchés de travaux

  Fichier pdf (325 842 octets)

• Délibération n° 2011/108

  Rénovation du gymnase de KerjalotteAvenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (332 837 octets)

• Délibération n° 2011/109

  Création d’un ascenseur à la maison des syndicats rue JouannoAvenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (327 821 octets)

• Délibération n° 2011/110

  Construction de la médiathèque et des archives municipalesAvenant aux marchés de travaux

  Fichier pdf (327 933 octets)

• Délibération n° 2011/111

  Convention avec le CCAS relative à la mise à disposition de la Maison de la solidarité et des associations

  Fichier pdf (444 812 octets)

• Délibération n° 2011/112

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (449 040 octets)

• Délibération n° 2011/113

  Régime indemnitaire des agents communaux de la ville de Pontivy, revalorisation

  Fichier pdf (358 749 octets)

• Délibération n° 2011/114

  Collaborateur de cabinet, application de la revalorisation du régime de primes applicable à l'ensemble des agents communaux

  Fichier pdf (325 372 octets)

• Délibération n° 2011/115

  Revalorisation de la rémunération du chargé de mission« Agenda 21 »

  Fichier pdf (329 131 octets)

• Délibération n° 2011/116

  Modification du tableau des emplois

  Fichier pdf (472 572 octets)

• Délibération n° 2011/117

  Action sociale en faveur des travailleurs handicapés

  Fichier pdf (334 443 octets)

• Délibération n° 2011/118

  Approbation du schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport en commun (SDA)

  Fichier pdf (4 580 712 octets)

• Délibération n° 2011/119

  Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)

  Fichier pdf (7 138 746 octets)

• Délibération n° 2011/120

  Rond-point du Ponto, Kroashent-tro ar Pontoù, Rond-point de Douar Ruz, Kroashent-tro Douar Ruz, Rond-point John Fitzgerald Kennedy, Kroashent-tro John Fitzgerald KennedyModifications à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (328 565 octets)

• Délibération n° 2011/121

  Rue du Calvaire – Acquisition de la parcelle cadastrée H 392 appartenant aux consorts Le Petitcorps – Le Sourn - Griffaut

  Fichier pdf (717 640 octets)

• Délibération n° 2011/122

  Convention pour l'implantation en terrain privé d'une canalisation d'eaux pluviales- Société Habitat Pierre Investissement- Quartier de Kerostin

  Fichier pdf (570 390 octets)

• Délibération n° 2011/123

  Mise à jour de la cartographie des zones humides

  Fichier pdf (2 064 846 octets)

• Délibération n° 2011/124

  Décision modificative n°2 2011, budget ville

  Fichier pdf (461 646 octets)

• Délibération n° 2011/125

  Tarifs ville 2012

  Fichier pdf (497 601 octets)

• Délibération n° 2011/126

  Comptes administratifs 2011, budgets eau et assainissement et comptes de gestion

  Fichier pdf (3 025 507 octets)

• Délibération n° 2011/127

  Budget eau, affectation de résultat et reversement à Pontivy Communauté

  Fichier pdf (327 189 octets)

• Délibération n° 2011/128

  Budget assainissement, affectation de résultat, reversement à Pontivy Communauté

  Fichier pdf (327 335 octets)

• Délibération n° 2011/129

  Exonération de taxe locale d'équipement, Résidence accueil 2 rue de la Plage, SA HLM Les Foyers

  Fichier pdf (325 588 octets)

• Délibération n° 2011/130

  Amortissement frais d'étude ZPPAUP

  Fichier pdf (326 337 octets)

• Délibération n° 2011/131

  Restauration de la collection Gaston Schweitzer, deuxième phase -2012

  Fichier pdf (335 139 octets)

• Délibération n° 2011/132

  Festival « Gamineries... », contrats avec les artistes

  Fichier pdf (327 546 octets)

• Délibération n° 2011/133

  Commission action culturelle – vie associative, attribution de subventions

  Fichier pdf (327 589 octets)

• Délibération n° 2011/134

  Transports routiers d'enfants, attribution des marchés

  Fichier pdf (436 759 octets)

• Délibération n° 2011/136

  Aménagement des rues Charles Le Goffic, de La Butte et du Médecin-Général Robic, avenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (334 370 octets)

• Délibération n° 2011/137

  Rapport du Maire sur les services publics de l'eau et de l'assainissement, Année 2010

  Fichier pdf (887 695 octets)

• Délibération n° 2011/138

  Pontivy Communauté - Extension des compétences de la communauté de communes dans les domaines suivants : Les transports publics de personnes ; La création et la gestion de réseaux et services locaux de communications électroniques ; La fourrière animale

  Fichier pdf (1 734 162 octets)

• Délibération n° 2011/139

  Projet de valorisation de la Bascule, bail emphytéotique avec Pontivy Communauté

  Fichier pdf (325 552 octets)

• Délibération n° 2011/140

  Conventions avec le CCAS relatives à la mise à disposition des locaux des clubs de retraités

  Fichier pdf (505 979 octets)

• Délibération n° 2011/141

  Comité de jumelage coopération Pontivy Ouéléssébougou, attribution du solde de subvention pour la réhabilitation des forages

  Fichier pdf (327 085 octets)

• Délibération n° 2011/142

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (453 293 octets)

Documents du conseil

• Conseil municipal

• Réunion n° 2011/1 du 26 janvier 2011

  Ordre du jour

  Fichier pdf (301 878 octets)

• Réunion n° 2011/2 du 16 février 2011

  Ordre du jour

  Fichier pdf (308 225 octets)

• Réunion n° 2011/3 du 6 avril 2011

  Ordre du jour

  Fichier pdf (325 783 octets)

• Réunion n° 2011/4 du 18 mai 2011

  Ordre du jour

  Fichier pdf (316 848 octets)

• Réunion n° 2011/5 du 17 juin 2011

  Ordre du jour

  Fichier pdf (303 637 octets)

• Réunion n° 2011/6 du 29 juin 2011

  Ordre du jour

  Fichier pdf (315 402 octets)

Documents des commissions

• Commission personnel

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 24 février 2011

  Fichier pdf (347 870 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 19 mai 2010

  Fichier pdf (329 464 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2011

  Fichier pdf (336 809 octets)

• Comité de pilotage agenda 21

• Réunion n° 2011/1

  Fichier pdf (202 576 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 15 mars 2011

  Fichier pdf (4 575 305 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du 10 mai 2011

  Fichier pdf (338 424 octets)

• Réunion n° 2011/4

  Compte-rendu de la réunion du 18 mai 2011

  Fichier pdf (331 539 octets)

• Réunion n° 2011/5

  Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2011

  Fichier pdf (334 095 octets)

• Réunion n° 2011/6

  Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2011

  Fichier pdf (307 281 octets)

• Réunion n° 2011/7

  Compte-rendu de la réunion du 21 décembre 2011

  Fichier pdf (308 053 octets)

• Commission halles, foires et marchés

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2011

  Fichier pdf (479 831 octets)

• Commission action culturelle et vie associative

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 26 mai 2011

  Fichier pdf (366 556 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du mardi 26 avril 2011

  Fichier pdf (327 648 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 9 juin 2011

  Fichier pdf (324 471 octets)

• Réunion n° 2011/4

  Compte-rendu de la réunion du mardi 6 septembre 2011

  Fichier pdf (390 234 octets)

• Réunion n° 2011/5

  Compte-rendu de la réunion du mardi 15 novembre 2011

  Fichier pdf (333 682 octets)

• Commission action scolaire et jeunesse

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 23 mars 2011

  Fichier pdf (366 356 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 9 juin 2011

  Fichier pdf (346 575 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 7 septembre 2011

  Fichier pdf (368 414 octets)

• Commission action sociale et solidarité

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 3 mars 2011

  Fichier pdf (330 529 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Fichier pdf (304 533 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Fichier pdf (68 248 octets)

• Commission démocratie locale et information

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 25 mai 2011

  Fichier pdf (324 587 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 22 juin 2011

  Fichier pdf (311 211 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2011

  Fichier pdf (320 208 octets)

• Commission environnement

• Réunion n° 2011/1

  - Mesure de turbidité

  Fichier pdf (124 265 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 17 mars 2011

  Fichier pdf (2 537 780 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2011

  Fichier pdf (388 380 octets)

• Réunion n° 2011/4

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 08 septembre 2011

  Fichier pdf (414 189 octets)

• Commission finances

• Réunion n° 2011/1

  Fichier pdf (72 582 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 16 juin 2011

  Fichier pdf (313 854 octets)

• Commission habitat et logement

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2011

  Fichier pdf (305 203 octets)

• Commission patrimoine et tourisme

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 15 juin 2011

  Fichier pdf (343 479 octets)

• Commission sports et loisirs

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2011

  Fichier pdf (302 416 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2011

  Fichier pdf (299 902 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2011

  Fichier pdf (319 995 octets)

• Commission travaux

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 4 mai 2011

  Fichier pdf (367 651 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2011

  Fichier pdf (330 391 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2011

  Fichier pdf (329 958 octets)

• Commission ville et déplacements

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 22 mars 2011

  Fichier pdf (356 579 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2011

  Fichier pdf (305 719 octets)

• Réunion n° 2011/3

  Compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2011

  Fichier pdf (325 367 octets)

• Réunion n° 2011/4

  Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2011

  Fichier pdf (356 237 octets)

• Commission cimetières et cérémonies

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 25 octobre 2011

  Fichier pdf (312 956 octets)

• Commission commerce

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2011

  Fichier pdf (321 239 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 20 juillet 2011

  Fichier pdf (311 971 octets)

• Commission devoir de mémoire

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2011

  Fichier pdf (328 816 octets)

• Réunion n° 2011/2

  Compte-rendu de la réunion du 3 Octobre 2011

  Fichier pdf (334 400 octets)

• Commission restauration municipale

• Réunion n° 2011/1

  Compte-rendu de la réunion du 26 mai 2011

  Fichier pdf (356 584 octets)

Documents sur les services publics locaux

• Services publics communaux

• Bilan d'activité

  Fichier pdf (708 878 octets)

• Services publics de l'eau et de l'assainissement

• Service public de l'eau, Compte d'affermage

  Fichier pdf (11 950 180 octets)

• Service public de l'eau, Rapport annuel du délégataire

  Fichier pdf (4 908 950 octets)

• Service public de l'eau, Tarifs du service d'eau

  Fichier pdf (14 472 octets)

• Service public de l'eau, Dette du service d'eau

  Fichier pdf (16 132 octets)

• Service public de l'eau, Budget primitif du service d'eau

  Fichier pdf (186 433 octets)

• Service public de l'eau, Compte administratif du service d'eau

  Fichier pdf (195 464 octets)

• Service public de l'eau, Synthèse sur la qualité de l'eau

  Fichier pdf (934 284 octets)

• Service public de l'assainissement, Compte d'affermage

  Fichier pdf (6 211 218 octets)

• Service public de l'assainissement, Rapport annuel du délégataire

  Fichier pdf (2 683 034 octets)

• Service public de l'assainissement, Bilan technique et agronomique

  Fichier pdf (9 589 859 octets)

• Service public de l'assainissement, Tarifs du service assainissement

  Fichier pdf (11 021 octets)

• Service public de l'assainissement, Dette du service d'assainissement

  Fichier pdf (22 810 octets)

• Service public de l'assainissement, Compte administratif du service assainissement

  Fichier pdf (194 348 octets)

• Service public de l'assainissement, Budget primitif du service d'assainissement

  Fichier pdf (185 580 octets)

Documents d'urbanisme

• Plan local d'urbanisme

• Rapport de présentation

  Fichier pdf (13 540 816 octets)

• Projet d'aménagement et de développement durable

  Fichier pdf (574 484 octets)

• Notice des orientations d'aménagement

  Fichier pdf (1 947 875 octets)

• Règlement

  Fichier pdf (17 604 566 octets)

• Documents graphiques

  Fichier pdf (32 635 024 octets)

• Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes

  Fichier pdf (16 183 168 octets)

• Annexes sanitaires

  Fichier pdf (11 138 832 octets)

• Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998

  Fichier pdf (2 248 907 octets)

• Annexe sonore

  Fichier pdf (7 376 719 octets)

• Arrêté relatif à l'exposition au plomb

  Fichier pdf (368 322 octets)

• Plan de prévention des risques d'inondation

  Fichier pdf (10 652 781 octets)

• Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues

  Fichier pdf (106 850 octets)

• Règlement local de publicité

• Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes

  Fichier pdf (2 977 877 octets)