Catalogue 2016 des documents publics de la ville de Pontivy

Documents administratifs

• Délibérations du conseil municipal

• Délibération n° 2016/1

  Débat d'orientations budgétaires 2016

  Fichier pdf (440 724 octets)

• Délibération n° 2016/2

  Pontivy Communauté, Commission d'évaluation des charges transférées du 3 décembre 2015Approbation du rapport

  Fichier pdf (703 149 octets)

• Délibération n° 2016/3

  Pontivy CommunautéAttributions de compensation définitives Année 2015

  Fichier pdf (949 331 octets)

• Délibération n° 2016/4

  Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2016

  Fichier pdf (143 172 octets)

• Délibération n° 2016/5

  Convention de financement et de réalisation des travaux d'extension des réseaux d'éclairage boulevard Alsace-Lorraine avec Morbihan Energies

  Fichier pdf (284 004 octets)

• Délibération n° 2016/6

  Convention pour l'entretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bouches et poteaux d'incendie communaux

  Fichier pdf (511 915 octets)

• Délibération n° 2016/7

  Bail type de sous location entre la Ville de Pontivy et les associations(Bâtiment Saint-Michel du Collège « Les Saints-Anges »)

  Fichier pdf (292 967 octets)

• Délibération n° 2016/8

  Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et l'Association Kerlenn Pondi

  Fichier pdf (209 312 octets)

• Délibération n° 2016/9

  Convention de partenariat APOME – Marché de Noël

  Fichier pdf (195 032 octets)

• Délibération n° 2016/10

  Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès, avenant n°1 au lot n°1, avenant n°1 au lot n°13

  Fichier pdf (132 209 octets)

• Délibération n° 2016/11

  Marché de travaux de rénovation des installations de chauffage au Palais des congrès- Avenant n°1 au lot n°2

  Fichier pdf (137 700 octets)

• Délibération n° 2016/12

  Effondrement de la courtine sud du château des RohanProtocole d'accord transactionnel avec la SMACL

  Fichier pdf (245 325 octets)

• Délibération n° 2016/13

  Motion de soutien au Centre des Finances Publiques de Pontivy

  Fichier pdf (123 660 octets)

• Délibération n° 2016/14

  Compte de gestion 2015

  Fichier pdf (2 294 311 octets)

• Délibération n° 2016/15

  Compte administratif 2015

  Fichier pdf (2 020 625 octets)

• Délibération n° 2016/16

  Compte administratif 2015, affectation de résultat

  Fichier pdf (121 518 octets)

• Délibération n° 2016/17

  Vote des taux

  Fichier pdf (126 653 octets)

• Délibération n° 2016/18

  Budget primitif 2016

  Fichier pdf (3 142 899 octets)

• Délibération n° 2016/19

  Budget primitif Talin 2016

  Fichier pdf (482 655 octets)

• Délibération n° 2016/20

  Subvention CCAS 2016

  Fichier pdf (120 498 octets)

• Délibération n° 2016/21

  Autorisations de programmes et crédits de paiements 2015 - 2018

  Fichier pdf (124 291 octets)

• Délibération n° 2016/22

  Encaissement des droits de place des exposants de la Fête des Plantes

  Fichier pdf (121 069 octets)

• Délibération n° 2016/23

  Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2015

  Fichier pdf (188 690 octets)

• Délibération n° 2016/24

  Rue Charles Gounod – Acquisition d'une bande de terrain le long de la rue sur la parcelle cadastrée AW 131 appartenant à SOFIL

  Fichier pdf (936 647 octets)

• Délibération n° 2016/25

  Kerfisel – Vente des parcelles cadastrées B 82, 83 et 85 à la société de tir de Bournazel

  Fichier pdf (1 202 413 octets)

• Délibération n° 2016/26

  Résidence de Guernal Echange de parcelles à titre gratuit avec Bretagne Sud Habitat

  Fichier pdf (265 669 octets)

• Délibération n° 2016/27

  Fonds de concours « Logement social »Modification du dispositif de Pontivy Communauté

  Fichier pdf (229 280 octets)

• Délibération n° 2016/28

  Avis sur le projet de SCOT du Pays de Pontivy

  Fichier pdf (1 103 583 octets)

• Délibération n° 2016/29

  Maison pour tous, Ti an hollDénomination d'un bâtiment communal

  Fichier pdf (122 505 octets)

• Délibération n° 2016/30

  Biennale du livre d'histoire 2016Tarifs des stands, défraiements, prix

  Fichier pdf (131 586 octets)

• Délibération n° 2016/31

  Convention financière pour la réalisation de travaux de réparation sur le pont SNCF, rue Charles Le Tellier

  Fichier pdf (232 718 octets)

• Délibération n° 2016/32

  Convention de servitude pour l'effacement des réseauxBasse Tension et Télécommunications

  Fichier pdf (249 435 octets)

• Délibération n° 2016/33

  Dynamisation des hallesConvention avec la Chambre d'agriculture

  Fichier pdf (607 911 octets)

• Délibération n° 2016/34

  Adhésion à la Fédération des Boutiques à l'Essai

  Fichier pdf (425 088 octets)

• Délibération n° 2016/35

  Redéploiement du système de vidéo-protection

  Fichier pdf (123 256 octets)

• Délibération n° 2016/36

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (222 108 octets)

• Délibération n° 2016/37

  Motion de soutien aux agriculteurs bretons

  Fichier pdf (126 245 octets)

• Délibération n° 2016/38

  Convention d'accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy

  Fichier pdf (175 355 octets)

• Délibération n° 2016/39

  Écoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2016

  Fichier pdf (127 900 octets)

• Délibération n° 2016/40

  Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2016

  Fichier pdf (129 280 octets)

• Délibération n° 2016/41

  Fusion école maternelle et école élémentaire Paul Langevin

  Fichier pdf (127 563 octets)

• Délibération n° 2016/42

  Aménagement du secteur de la gareRésiliation de la convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

  Fichier pdf (125 828 octets)

• Délibération n° 2016/43

  Vente à la SCEA COCOUAL METAYER des parcelles cadastrées ZI 51 et ZK 13 sur la commune du SOURN

  Fichier pdf (247 806 octets)

• Délibération n° 2016/44

  Vente de l'ancienne école René-Guy Cadou à l'E.P.S.M.S. AR STER

  Fichier pdf (186 156 octets)

• Délibération n° 2016/45

  Adhésion au dispositif de conseil en énergie partagé (CEP)

  Fichier pdf (350 740 octets)

• Délibération n° 2016/46

  Subventions de fonctionnement aux associationsAnnée 2016

  Fichier pdf (188 390 octets)

• Délibération n° 2016/47

  Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kério – Année 2016

  Fichier pdf (125 898 octets)

• Délibération n° 2016/48

  Sports et Loisirs, subvention pour l'Organisation de l'Essor Breton 2016

  Fichier pdf (126 001 octets)

• Délibération n° 2016/49

  Festival de musiques – programmation 2016 Contrats avec les artistes

  Fichier pdf (135 865 octets)

• Délibération n° 2016/50

  Convention avec l'association Jap and Co

  Fichier pdf (176 895 octets)

• Délibération n° 2016/51

  Conventions 2016 avec l'associationL'Art dans les chapelles

  Fichier pdf (359 494 octets)

• Délibération n° 2016/52

  Convention de Partenariat entre la Ville de Pontivy et Pontivy CommunautéMise en œuvre d'actions complémentaires dans le cadre des programmations culturelles

  Fichier pdf (179 231 octets)

• Délibération n° 2016/53

  Restauration du château – contrat de réalisation de fouilles d'archéologie préventive avec le conseil départemental du Morbihan – demande de subvention au FNAP

  Fichier pdf (204 862 octets)

• Délibération n° 2016/54

  Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou à PontivyAttribution du marché de travaux

  Fichier pdf (135 505 octets)

• Délibération n° 2016/55

  Marché de travaux de restauration du Château des Rohan suite à effondrement de la courtine Sud

  Fichier pdf (225 391 octets)

• Délibération n° 2016/56

  Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers délégués - modification

  Fichier pdf (128 214 octets)

• Délibération n° 2016/57

  Modification des tarifs de stationnement

  Fichier pdf (122 237 octets)

• Délibération n° 2016/58

  Modification de la commission d'appels d'offres

  Fichier pdf (123 434 octets)

• Délibération n° 2016/59

  Etablissement Public Social et Médico Social (EPSMS) AR STER – Désignation des représentants du conseil municipal

  Fichier pdf (128 520 octets)

• Délibération n° 2016/60

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (167 506 octets)

• Délibération n° 2016/61

  Décision modificative N°1 - 2016Budget ville

  Fichier pdf (253 623 octets)

• Délibération n° 2016/62

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (236 231 octets)

• Délibération n° 2016/63

  Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2015

  Fichier pdf (140 443 octets)

• Délibération n° 2016/64

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (201 590 octets)

• Délibération n° 2016/65

  Détermination des ratios « promus-promouvables » dans le cadre de la procédure d'avancement de grade

  Fichier pdf (145 766 octets)

• Délibération n° 2016/66

  Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) titulaire à la ville de Pontivy auprès du CCAS de Pontivy

  Fichier pdf (200 150 octets)

• Délibération n° 2016/67

  Convention entre la commune de Pontivy et Pontivy Communauté portant sur la création d'un service commun pour l'organisation et la gestion du transport scolaire

  Fichier pdf (327 399 octets)

• Délibération n° 2016/68

  Opération « Argent de poche »

  Fichier pdf (129 977 octets)

• Délibération n° 2016/69

  Avenant à la convention d'accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy

  Fichier pdf (180 793 octets)

• Délibération n° 2016/70

  Rue d'Iéna – Vente à la société « Laboratoire de biologie médicale Biopole » de la parcelle BD 214 et d'une bande de terrain sur la parcelle BD 164

  Fichier pdf (170 611 octets)

• Délibération n° 2016/71

  Rue de Bretagne – Acquisition d'un hangar cadastré C n°77 appartenant à Monsieur LE FRANC

  Fichier pdf (232 562 octets)

• Délibération n° 2016/72

  Rue Blaise Pascal – Acquisition d'une bande de terrain sur les parcelles cadastrées AP 59 et AP 326 appartenant à Madame JOSEPH

  Fichier pdf (297 215 octets)

• Délibération n° 2016/73

  Rue Edouard Branly – Cession gratuite d'une partie de la parcelle AI 237 située sur la voie publique et appartenant à Monsieur BODE et Madame LEOPOLD

  Fichier pdf (380 472 octets)

• Délibération n° 2016/74

  Modification du capital social d'EADM (Espace Aménagement et Développement du Morbihan)

  Fichier pdf (930 887 octets)

• Délibération n° 2016/75

  Subventions de fonctionnement aux associations culturellesAnnée 2016

  Fichier pdf (178 849 octets)

• Délibération n° 2016/76

  Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juilletAnnée 2016

  Fichier pdf (124 123 octets)

• Délibération n° 2016/77

  Saison culturelle 2016/2017au théâtre des halles, contrats avec les artistes

  Fichier pdf (130 764 octets)

• Délibération n° 2016/78

  Saison culturelle 2016/2017 au palais des congrès

  Fichier pdf (132 466 octets)

• Délibération n° 2016/79

  Fête Nationale du 14 juillet

  Fichier pdf (122 984 octets)

• Délibération n° 2016/80

  Tarifs de la saison culturelle 2016/2017

  Fichier pdf (133 693 octets)

• Délibération n° 2016/81

  Manifestations culturelles 2017

  Fichier pdf (121 176 octets)

• Délibération n° 2016/82

  Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et l'Orchestre d'harmonie municipale

  Fichier pdf (180 318 octets)

• Délibération n° 2016/83

  Convention avec l'association « Nocturnes littéraires » pour l'organisation d'une manifestation le 29 juillet 2016

  Fichier pdf (292 558 octets)

• Délibération n° 2016/84

  Exposition « Alice Pasco » Peintre

  Fichier pdf (129 940 octets)

• Délibération n° 2016/85

  Convention avec la Bibliothèque publique d'information Centre Pompidou

  Fichier pdf (654 233 octets)

• Délibération n° 2016/86

  Église Saint-Mériadec de Stival – Travaux de restauration de la tour-clocher – demande d'aide financière auprès de la Sauvegarde de l'Art Français

  Fichier pdf (123 793 octets)

• Délibération n° 2016/87

  Contribution aux effacements de réseaux à Stival

  Fichier pdf (228 573 octets)

• Délibération n° 2016/88

  Convention de partenariat magazine« Ici et Là »

  Fichier pdf (153 646 octets)

• Délibération n° 2016/89

  Marché d’acquisition et de livraison de documents sonores et vidéo pour la Médiathèque Attribution des lots

  Fichier pdf (134 872 octets)

• Délibération n° 2016/90

  Avenants au marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès

  Fichier pdf (134 081 octets)

• Délibération n° 2016/91

  Cession à titre gracieux de matériel ancien d'incendie et de secours

  Fichier pdf (126 227 octets)

• Délibération n° 2016/92

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (174 211 octets)

• Délibération n° 2016/93

  Garantie d'emprunt à la SA HLM Le Foyer d'ArmorConstruction de 7 logements « Les Rives du Blavet »

  Fichier pdf (1 951 145 octets)

• Délibération n° 2016/94

  Garantie d'emprunt à l'OGEC La Trinité,Travaux Ecole Claude Marquet

  Fichier pdf (129 475 octets)

• Délibération n° 2016/95

  Convention relative au dispositif« Territoire à énergie positive et pour la croissance verte »

  Fichier pdf (1 926 466 octets)

• Délibération n° 2016/96

  Rue Pasteur – Cession gratuite de la parcelle cadastrée AY n°454 appartenant à Bretagne Sud Habitat au profit de la Ville de PONTIVY

  Fichier pdf (173 539 octets)

• Délibération n° 2016/97

  Concours des maisons fleuries - Année 2016

  Fichier pdf (124 453 octets)

• Délibération n° 2016/98

  Talin – Le Clos du Manoir - Cession de la parcelle BL n° 386 (lot n°4) rue l'Abbé PIERRE à Madame Célestine KOUTALA

  Fichier pdf (997 184 octets)

• Délibération n° 2016/99

  Lutte contre les frelons asiatiquesMise au point sur les modalités d’interventions de la commune de Pontivy

  Fichier pdf (196 486 octets)

• Délibération n° 2016/100

  Subventions 2016 - Association « Les Amis de Pontivy »

  Fichier pdf (124 638 octets)

• Délibération n° 2016/101

  Convention entre la commune de Pontivy et Pontivy Communauté pour l'entretien et la gestion de l'aire de services de camping-cars sise La Cascade -rue An Hent Dall

  Fichier pdf (355 144 octets)

• Délibération n° 2016/102

  Exposition « Alice Pasco » PeintreRetrait de la délibération d'attribution de subvention au Lions club

  Fichier pdf (127 412 octets)

• Délibération n° 2016/103

  Exposition « Alice Pasco » Peintre

  Fichier pdf (129 506 octets)

• Délibération n° 2016/104

  Conventions de mise à disposition de terrains destinés à l'installation de postes de transformation électrique

  Fichier pdf (720 127 octets)

• Délibération n° 2016/105

  Conventions de financement et de réalisation de rénovation des réseaux d'éclairage du pont du Quartier

  Fichier pdf (451 904 octets)

• Délibération n° 2016/106

  Demande de financement de travaux de voirie par le fonds de concours de Pontivy Communauté

  Fichier pdf (127 571 octets)

• Délibération n° 2016/107

  Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès, avenant n°2 aux lots n°5, 6, 7, 8, 12 et 13, et avenant n°1 au lot n°11

  Fichier pdf (139 255 octets)

• Délibération n° 2016/108

  Modification de la commission d'appels d'offres

  Fichier pdf (123 285 octets)

• Délibération n° 2016/109

  Unité de méthanisation – Avis du conseil municipal

  Fichier pdf (749 385 octets)

• Délibération n° 2016/110

  Tarifs 2017

  Fichier pdf (228 304 octets)

• Délibération n° 2016/111

  Décision modificative N°2 – 2016Budget Ville

  Fichier pdf (198 987 octets)

• Délibération n° 2016/112

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (120 388 octets)

• Délibération n° 2016/113

  Redevance d'occupation du domaine publicpar GRDF - Année 2016

  Fichier pdf (137 028 octets)

• Délibération n° 2016/114

  Attribution de l'indemnité de conseilau receveur

  Fichier pdf (127 486 octets)

• Délibération n° 2016/115

  Rattachement des charges et produits à l'exercice

  Fichier pdf (123 761 octets)

• Délibération n° 2016/116

  Programme d'accès à l'emploi titulaire et modalités d'organisation de la sélection professionnelle

  Fichier pdf (507 252 octets)

• Délibération n° 2016/117

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (127 591 octets)

• Délibération n° 2016/118

  Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels

  Fichier pdf (416 676 octets)

• Délibération n° 2016/119

  Talin – Le Clos du Manoir – Mise en vente des lots n° 3 et n° 6 sur la plateforme en ligne de Webenchèresimmo

  Fichier pdf (343 631 octets)

• Délibération n° 2016/120

  Convention de concession de places de stationnement avec la Société « Laboratoire de biologie médicale Biopôle »

  Fichier pdf (187 463 octets)

• Délibération n° 2016/121

  Régularisation foncière avec le Crédit Agricole, Rond-point Albert de Mun

  Fichier pdf (224 890 octets)

• Délibération n° 2016/122

  Charges de fluidesdu logement de fonction du palais des congrès

  Fichier pdf (124 970 octets)

• Délibération n° 2016/123

  Travaux d'entretien au château des Rohan, programme 2017

  Fichier pdf (130 236 octets)

• Délibération n° 2016/124

  Acquisition d'une truelle commémorant la pose de la première pierre de l'église Saint-Joseph

  Fichier pdf (122 477 octets)

• Délibération n° 2016/125

  Festival Gamineries, contrats avec les artistes

  Fichier pdf (132 617 octets)

• Délibération n° 2016/126

  Convention de partenariat entre la Ville et l'associationKan ar Bobl

  Fichier pdf (176 902 octets)

• Délibération n° 2016/127

  Saison culturelle 2016/2017Spectacle Jungle

  Fichier pdf (123 707 octets)

• Délibération n° 2016/128

  Conventions échelles de crues sur le bassin du Blavet et de ses affluents : pose, collecte de données, PCS et entretien

  Fichier pdf (1 508 873 octets)

• Délibération n° 2016/129

  Conventions de financement et de réalisation de rénovation des réseaux d'éclairage du pont du Quartier

  Fichier pdf (462 702 octets)

• Délibération n° 2016/130

  Règlement de voirie

  Fichier pdf (1 459 202 octets)

• Délibération n° 2016/131

  Ouverture des commerces le dimancheAnnée 2017

  Fichier pdf (124 233 octets)

• Délibération n° 2016/132

  Marché de travaux de restauration du Château des Rohan suite à effondrement de la courtine Sud Avenants

  Fichier pdf (131 303 octets)

• Délibération n° 2016/133

  Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou - avenant

  Fichier pdf (127 410 octets)

• Délibération n° 2016/134

  Marché de travaux de rénovation des installations de chauffage du Palais des Congrès – avenant n°2 lot n° 1

  Fichier pdf (140 561 octets)

• Délibération n° 2016/135

  Protection fonctionnelle, mise en œuvre pour des agents de police municipale

  Fichier pdf (123 815 octets)

• Délibération n° 2016/136

  Location du bâtiment de l'ancien commissariat

  Fichier pdf (126 444 octets)

• Délibération n° 2016/137

  Sollicitation réserve parlementaire – désherbeur mécanique

  Fichier pdf (120 306 octets)

• Délibération n° 2016/138

  Sollicitation réserve parlementaire – financement d'un abri extérieur

  Fichier pdf (121 148 octets)

• Délibération n° 2016/139

  Actualisation au 1er janvier 2017 et mise en conformité avec la loi NOTReModification des statuts de Pontivy CommunautéApprobation

  Fichier pdf (1 496 976 octets)

• Délibération n° 2016/140

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (189 590 octets)

Documents du conseil

• Conseil municipal

• Réunion n° 2016/1 du 25 janvier 2016

  Ordre du jour

  Fichier pdf (302 428 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (308 644 octets)

• Réunion n° 2016/2 du 22 février 2016

  Ordre du jour

  Fichier pdf (297 013 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (309 982 octets)

• Réunion n° 2016/3 du 18 avril 2016

  Ordre du jour

  Fichier pdf (309 464 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (323 531 octets)

• Réunion n° 2016/4 du 27 juin 2016

  Ordre du jour

  Fichier pdf (299 147 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (317 117 octets)

• Réunion n° 2016/5 du 26 septembre 2016

  Ordre du jour

  Fichier pdf (296 484 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (312 536 octets)

• Réunion n° 2016/6 du 5 décembre 2016

  Ordre du jour

  Fichier pdf (312 102 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (326 734 octets)

Documents des commissions

• Commission personnel

• Réunion n° 2016/1

  Compte-rendu des réunions du 21 mars 2016

  Fichier pdf (335 030 octets)

• Réunion n° 2016/2

  Compte-rendu des réunions du 13 juin 2016

  Fichier pdf (1 387 103 octets)

• Réunion n° 2016/3

  Compte-rendu des réunions du 14 novembre 2016

  Fichier pdf (345 370 octets)

• Comité de pilotage agenda 21

• Réunion n° 2016/1

  Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2016

  Fichier pdf (292 608 octets)

• Réunion n° 2016/2

  Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2016

  Fichier pdf (2 084 634 octets)

• Commission finances

• Réunion n° 2016/1

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 04 février 2016

  Fichier pdf (258 659 octets)

• Réunion n° 2016/2

  Compte-rendu de la réunion du mardi 07 juin 2016

  Fichier pdf (265 140 octets)

• Réunion n° 2016/3

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 16 novembre 2016

  Fichier pdf (718 241 octets)

• Commission sports et loisirs

• Réunion n° 2016/1

  Compte-rendu de la réunion du 22 mars 2016

  Fichier pdf (261 597 octets)

• Réunion n° 2016/2

  Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2016

  Fichier pdf (359 416 octets)

• Commission devoir de mémoire

• Réunion n° 2016/1

  Compte-rendu de la réunion du 23 Février 2016

  Fichier pdf (278 391 octets)

• Réunion n° 2016/2

  Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2016

  Fichier pdf (280 012 octets)

Documents d'urbanisme

• Plan local d'urbanisme

• Rapport de présentation

  Fichier pdf (13 540 816 octets)

• Projet d'aménagement et de développement durable

  Fichier pdf (574 484 octets)

• Notice des orientations d'aménagement

  Fichier pdf (1 947 875 octets)

• Règlement

  Fichier pdf (17 604 566 octets)

• Documents graphiques

  Fichier pdf (32 635 024 octets)

• Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes

  Fichier pdf (16 183 168 octets)

• Annexes sanitaires

  Fichier pdf (11 138 832 octets)

• Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998

  Fichier pdf (2 248 907 octets)

• Annexe sonore

  Fichier pdf (7 376 719 octets)

• Arrêté relatif à l'exposition au plomb

  Fichier pdf (368 322 octets)

• Plan de prévention des risques d'inondation

  Fichier pdf (10 652 781 octets)

• Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues

  Fichier pdf (106 850 octets)

• Règlement local de publicité

• Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes

  Fichier pdf (2 977 877 octets)