Catalogue 2013 des documents publics de la ville de Pontivy

Documents administratifs

• Délibérations du conseil municipal

• Délibération n° 2013/1

  Débat d'orientations budgétaires 2013

  Fichier pdf (2 420 704 octets)

• Délibération n° 2013/2

  Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRi) Blavet Amont – Avis sur la modification

  Fichier pdf (1 198 263 octets)

• Délibération n° 2013/3

  Pontivy Communauté, modifications des statuts - Approbation

  Fichier pdf (1 132 103 octets)

• Délibération n° 2013/4

  Compte de gestion 2012

  Fichier pdf (371 098 octets)

• Délibération n° 2013/5

  Compte administratif 2012

  Fichier pdf (2 924 235 octets)

• Délibération n° 2013/6

  Compte administratif 2012, affectation de résultat

  Fichier pdf (130 103 octets)

• Délibération n° 2013/7

  Vote des taux

  Fichier pdf (130 788 octets)

• Délibération n° 2013/8

  Budget primitif 2013

  Fichier pdf (1 859 533 octets)

• Délibération n° 2013/9

  Autorisations de programmes et crédits de paiements 2012 -2015

  Fichier pdf (145 485 octets)

• Délibération n° 2013/10

  Subvention CCAS

  Fichier pdf (128 574 octets)

• Délibération n° 2013/11

  Convention de partenariat pour la réalisation d'actions de formation avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)

  Fichier pdf (466 384 octets)

• Délibération n° 2013/12

  Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'UrbanismeBilan de la concertation

  Fichier pdf (132 474 octets)

• Délibération n° 2013/13

  Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2012

  Fichier pdf (181 450 octets)

• Délibération n° 2013/14

  Avenue de la LibérationAcquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AR n° 26 et 27

  Fichier pdf (262 770 octets)

• Délibération n° 2013/15

  Acquisition d'un mini stadium

  Fichier pdf (128 317 octets)

• Délibération n° 2013/16

  Action Scolaire et Jeunesse – Dérogation pour l'application des nouveaux rythmes scolaires en septembre 2014

  Fichier pdf (128 677 octets)

• Délibération n° 2013/17

  Séjour ski – participation des familles

  Fichier pdf (130 579 octets)

• Délibération n° 2013/18

  Dénomination de l'équipement Médiathèque-Archives ESPACE KENERE

  Fichier pdf (132 489 octets)

• Délibération n° 2013/19

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (221 136 octets)

• Délibération n° 2013/20

  Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération HabitatFagot 2, Construction de 8 logements

  Fichier pdf (148 516 octets)

• Délibération n° 2013/21

  Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération HabitatFagot 2 ,Construction de 4 logements

  Fichier pdf (147 496 octets)

• Délibération n° 2013/22

  Participation de la ville au financement de la protection sociale complémentaire des agents

  Fichier pdf (140 160 octets)

• Délibération n° 2013/23

  Modifications du régime indemnitaireCréation d'une prime reconnaissant la fonction de tuteur d'un emploi d'aveniretSuppression du régime de primes spécifiques concernant la régie de place

  Fichier pdf (148 584 octets)

• Délibération n° 2013/24

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (222 580 octets)

• Délibération n° 2013/25

  Modalités d'attribution et d'occupation des logements de fonctions

  Fichier pdf (143 281 octets)

• Délibération n° 2013/26

  Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'UrbanismeApprobation

  Fichier pdf (3 055 339 octets)

• Délibération n° 2013/27

  Déclaration de projet pour mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine

  Fichier pdf (135 065 octets)

• Délibération n° 2013/28

  Rue Colette Besson – Straed Colette BessonRue Marie Boivin – Straed Marie BoivinModification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (197 525 octets)

• Délibération n° 2013/29

  Rond-point de Chef de Ville – Kroashent-tro PenkêrModification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (356 439 octets)

• Délibération n° 2013/30

  Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2013

  Fichier pdf (133 287 octets)

• Délibération n° 2013/31

  Écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association Forfait 2013

  Fichier pdf (131 362 octets)

• Délibération n° 2013/32

  Service Enfance jeunesse - Séjours et mini-séjours 8 -18 ans

  Fichier pdf (129 814 octets)

• Délibération n° 2013/33

  Festival de Musiques – Programmation 2013

  Fichier pdf (131 205 octets)

• Délibération n° 2013/34

  Convention avec l'associationL'Art dans les chapelles

  Fichier pdf (203 839 octets)

• Délibération n° 2013/35

  Action culturelle -Attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (134 114 octets)

• Délibération n° 2013/36

  Participation aux frais de séjours organisés dans les villes jumelées

  Fichier pdf (132 029 octets)

• Délibération n° 2013/37

  Acquisition d'équipement informatique(matériel, logiciels, formations) pour la médiathèqueDemande de subvention auprès de la DRAC

  Fichier pdf (134 522 octets)

• Délibération n° 2013/38

  Acquisition de mobilier pour la médiathèqueDemande de subvention auprès de la DRAC

  Fichier pdf (132 819 octets)

• Délibération n° 2013/39

  Travaux au château des Rohan, programme d'entretien 2013

  Fichier pdf (132 960 octets)

• Délibération n° 2013/40

  Réalisation d'un garde-corps, muret d'accès à la chapelle Sainte-Tréphine

  Fichier pdf (130 060 octets)

• Délibération n° 2013/41

  Restauration du retable nord du transept de l'église Saint-Mériadec de Stival

  Fichier pdf (129 726 octets)

• Délibération n° 2013/42

  Outils de médiation du patrimoine, programme 2013

  Fichier pdf (141 768 octets)

• Délibération n° 2013/43

  Forfait pour dédommagement de frais à l'IUP Patrimoine de Quimper

  Fichier pdf (134 231 octets)

• Délibération n° 2013/44

  Aménagement de la piscine couverte en salle de sports d'adresse

  Fichier pdf (141 167 octets)

• Délibération n° 2013/45

  Sports et Loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles – Année 2013

  Fichier pdf (133 064 octets)

• Délibération n° 2013/46

  Sports et LoisirsSubvention au Plateau Technique Médico-Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kerio, Année 2013

  Fichier pdf (134 027 octets)

• Délibération n° 2013/47

  Travaux de voirie, programme 2013Attribution du marché de travaux

  Fichier pdf (136 402 octets)

• Délibération n° 2013/48

  Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la restauration des retables du transept de l'église Saint Meriadec de Stival

  Fichier pdf (135 951 octets)

• Délibération n° 2013/49

  Amélioration énergétique du palais des congrèsAttribution des marchés de travaux

  Fichier pdf (134 708 octets)

• Délibération n° 2013/50

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, attribution des marchés de travaux

  Fichier pdf (138 982 octets)

• Délibération n° 2013/51

  Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment pour la médiathèque et les archives municipales de Pontivy

  Fichier pdf (136 583 octets)

• Délibération n° 2013/52

  Attribution des marchés de fourniture de l'équipement mobilier de la médiathèque et des archives municipales

  Fichier pdf (135 568 octets)

• Délibération n° 2013/53

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (176 443 octets)

• Délibération n° 2013/54

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (224 058 octets)

• Délibération n° 2013/55

  Rue du Béarn – Straed Bearn Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (214 799 octets)

• Délibération n° 2013/56

  Action culturelle et vie associativeSubventions à diverses associations

  Fichier pdf (132 781 octets)

• Délibération n° 2013/57

  Saison culturelle 2013/2014Au Palais des congrès

  Fichier pdf (135 147 octets)

• Délibération n° 2013/58

  A dimanche au canal

  Fichier pdf (130 084 octets)

• Délibération n° 2013/59

  Transformation des anciens bains douches en résidence d'artistes, conventions pour l'occupation et l'animation du lieu

  Fichier pdf (284 895 octets)

• Délibération n° 2013/60

  Convention avec la ville du Sourn pour le prêt de documents aux abonnés de la médiathèque de Pontivy

  Fichier pdf (187 162 octets)

• Délibération n° 2013/61

  Action scolaire et jeunesse, attribution de subventions – Année 2013

  Fichier pdf (130 974 octets)

• Délibération n° 2013/62

  Confédération Nationale du Logement – Confédération Syndicale des Familles – UFC Que choisir -Attribution de subventions

  Fichier pdf (132 494 octets)

• Délibération n° 2013/63

  Commission extra-municipale du commerce

  Fichier pdf (132 896 octets)

• Délibération n° 2013/64

  Devoir de Mémoire – Subventions aux associations patriotiques – Année 2013

  Fichier pdf (130 470 octets)

• Délibération n° 2013/65

  Motion sur le maintien d'une permanence Banque de France à Pontivy

  Fichier pdf (130 697 octets)

• Délibération n° 2013/66

  Conseil communautaire, nombre de délégués et répartition par commune

  Fichier pdf (458 868 octets)

• Délibération n° 2013/67

  Extension de Pontivy Communauté, adhésion des communes de Mûr de Bretagne et Saint-Connec

  Fichier pdf (785 936 octets)

• Délibération n° 2013/68

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (185 426 octets)

• Délibération n° 2013/69

  Devenir de la piscine découverte, approbation d'ouverture, adoption décision modificative et tarifs, convention avec Pontivy Communauté

  Fichier pdf (605 830 octets)

• Délibération n° 2013/70

  Décision modificative N°2 2013, Budget ville

  Fichier pdf (172 114 octets)

• Délibération n° 2013/71

  Admission en non-valeur, Budget Ville

  Fichier pdf (129 908 octets)

• Délibération n° 2013/72

  Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération Habitatrue Porh-Audren, Construction de 3 logements

  Fichier pdf (147 744 octets)

• Délibération n° 2013/73

  Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération Habitatrue Porh-Audren, Construction de 3 logements

  Fichier pdf (148 504 octets)

• Délibération n° 2013/74

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (130 521 octets)

• Délibération n° 2013/75

  Subvention à l'Amicale des employés et retraités communaux de la ville de Pontivy

  Fichier pdf (129 141 octets)

• Délibération n° 2013/76

  Demande de subvention au Fonds National de Prévention de la CNRACL dans le cadre d'une démarche de prévention des risques professionnels

  Fichier pdf (135 253 octets)

• Délibération n° 2013/77

  Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues Rosa Parks, du 19 mars 1962, Germaine de Staël, Louise Michel, George Sand et Simone de Beauvoir

  Fichier pdf (137 026 octets)

• Délibération n° 2013/78

  Rue France Darget, straed France Darget - Rond-point de Kergresil – Kroashent-tro KergrezilModification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (447 902 octets)

• Délibération n° 2013/79

  Avenue de la Libération – Cession de la parcelle AR 384p à la société KALA

  Fichier pdf (132 450 octets)

• Délibération n° 2013/80

  Écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participation de la ville à la restauration scolaire

  Fichier pdf (134 572 octets)

• Délibération n° 2013/81

  Action culturelle et vie associative, subventions de fonctionnement, année 2013

  Fichier pdf (176 241 octets)

• Délibération n° 2013/82

  Action culturelle – attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (132 506 octets)

• Délibération n° 2013/83

  Saison culturelle 2013/2014Programmation au Théâtre des halles

  Fichier pdf (134 002 octets)

• Délibération n° 2013/84

  Saison culturelle 2013/2014

  Fichier pdf (131 046 octets)

• Délibération n° 2013/85

  Manifestations culturelles 2014

  Fichier pdf (130 696 octets)

• Délibération n° 2013/86

  Restauration de la statue L'Aveugle de Gaston Schweitzer

  Fichier pdf (135 242 octets)

• Délibération n° 2013/87

  Restauration de la peinture murale de la salle du conseil municipal intitulée « Pontivy vous est contée »

  Fichier pdf (781 455 octets)

• Délibération n° 2013/88

  Patrimoine et tourisme, subventions de fonctionnement aux associations – Année 2013

  Fichier pdf (131 115 octets)

• Délibération n° 2013/89

  Adhésion à la Fédération Patrimoine-Environnement Délégation Bretagne

  Fichier pdf (130 877 octets)

• Délibération n° 2013/90

  Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu annuel 2012 de la ZAC

  Fichier pdf (773 224 octets)

• Délibération n° 2013/91

  Subventions aux clubs sportifs et associations sportives scolaires affiliés à l'Office Municipal des Sports – Année 2013

  Fichier pdf (145 841 octets)

• Délibération n° 2013/92

  Sports et Loisirs, subventions de fonctionnement aux associations de loisirs – Année 2013 -

  Fichier pdf (129 108 octets)

• Délibération n° 2013/93

  Sports et Loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles -Année 2013

  Fichier pdf (131 278 octets)

• Délibération n° 2013/94

  Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque pontivyenne pour le 14 juillet, Année 2013

  Fichier pdf (129 936 octets)

• Délibération n° 2013/95

  Sports et Loisirs, attribution d'une subvention au Club d'Escrime de Pontivy - Année 2013

  Fichier pdf (129 827 octets)

• Délibération n° 2013/96

  Voirie, fixation du linéaire, approbation du programme 2013, fonds de concours de Pontivy Communauté

  Fichier pdf (138 002 octets)

• Délibération n° 2013/97

  Avis sur enquête « Installation classée pour la protection de l'environnement », Société CELTIPAK – Zone Artisanale de Lann Velin - 56300 SAINT THURIAU

  Fichier pdf (138 820 octets)

• Délibération n° 2013/98

  Octroi de la gratuité une fois l'an d'une salle du Palais des Congrès à l'association « Bretagne Vivante », section « Kreiz Breizh »

  Fichier pdf (132 178 octets)

• Délibération n° 2013/99

  Environnement – attribution de subventions et renouvellement de cotisation

  Fichier pdf (130 074 octets)

• Délibération n° 2013/100

  Avenant au marché de mise à disposition, pose, dépose, stockage et maintenance d'illuminations pour les fêtes de fin d'année 2010, 2011, 2012

  Fichier pdf (132 669 octets)

• Délibération n° 2013/101

  Construction de la médiathèque et des archives municipalesAvenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (144 427 octets)

• Délibération n° 2013/102

  Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments de la villeAttribution du marché

  Fichier pdf (134 133 octets)

• Délibération n° 2013/103

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, procédure négociée, Attribution des marchés de travaux

  Fichier pdf (136 829 octets)

• Délibération n° 2013/104

  Pontivy Communauté – Compétence assainissement collectif – Procès-verbal de transfert de biens

  Fichier pdf (3 854 396 octets)

• Délibération n° 2013/105

  Sapeurs pompiers, subventions 2013

  Fichier pdf (128 343 octets)

• Délibération n° 2013/106

  Programme d'emprunt 2013/2014Réalisation d'un emprunt de 869 250 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Prêt PSPL(Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry)

  Fichier pdf (135 418 octets)

• Délibération n° 2013/107

  Inscription de dépense en section d'investissement

  Fichier pdf (129 642 octets)

• Délibération n° 2013/108

  Concours des maisons fleuries – Année 2013

  Fichier pdf (131 675 octets)

• Délibération n° 2013/109

  Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) du Morbihan« Circuit des vallées de Plurit et du Resto »

  Fichier pdf (1 481 444 octets)

• Délibération n° 2013/110

  Action culturelle, attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (131 139 octets)

• Délibération n° 2013/111

  Programmation culturelle, convention de partenariat avec Pontivy Communauté

  Fichier pdf (429 941 octets)

• Délibération n° 2013/112

  Voirie, fonds de concours de Pontivy Communauté

  Fichier pdf (130 940 octets)

• Délibération n° 2013/113

  Système d'alerte et d'information des populations, conventions relatives à l'implantation et à la gestion des sirènes

  Fichier pdf (1 211 902 octets)

• Délibération n° 2013/114

  Révision du SAGE Blavet

  Fichier pdf (1 363 729 octets)

• Délibération n° 2013/115

  Revalorisation des espaces publics du bourg de StivalAttribution du marché de maîtrise d’œuvre

  Fichier pdf (134 557 octets)

• Délibération n° 2013/116

  Restauration des retables Nord et Sud de l'église Saint Meriadec de Stival Attribution des marchés de travaux

  Fichier pdf (139 374 octets)

• Délibération n° 2013/117

  Construction de la médiathèque et des archives municipalesAvenants au marché de travaux et au marché de fourniture de l'équipement du mobilier

  Fichier pdf (135 792 octets)

• Délibération n° 2013/118

  Amélioration énergétique du palais des congrèsAvenant au marché de travaux du lot 1

  Fichier pdf (132 681 octets)

• Délibération n° 2013/119

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (192 453 octets)

• Délibération n° 2013/120

  Décision modificative N°3 2013

  Fichier pdf (210 849 octets)

• Délibération n° 2013/121

  Tarifs 2014

  Fichier pdf (226 733 octets)

• Délibération n° 2013/122

  Garantie d'emprunt à Espace Aménagement et Développement du Morbihan (EADM)Quartier d'habitat de Talin, Le Clos du Manoir

  Fichier pdf (147 207 octets)

• Délibération n° 2013/123

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (127 982 octets)

• Délibération n° 2013/124

  Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2012

  Fichier pdf (167 851 octets)

• Délibération n° 2013/125

  Redevance d'occupation du domaine public (RODP)par GRDF – Année 2013

  Fichier pdf (138 742 octets)

• Délibération n° 2013/126

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (207 476 octets)

• Délibération n° 2013/127

  Prise en charge des frais de déplacements des personnels

  Fichier pdf (142 787 octets)

• Délibération n° 2013/128

  Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues Rosa Parks, du 19 mars 1962, Germaine de Staël, Louise Michel, George Sand, Simone de Beauvoir et Françoise Giroud

  Fichier pdf (137 221 octets)

• Délibération n° 2013/129

  Festival Gamineries, contrats avec les artistes

  Fichier pdf (133 907 octets)

• Délibération n° 2013/130

  Exposition estivale 2014 au château des Rohan, choix du scénographe

  Fichier pdf (133 139 octets)

• Délibération n° 2013/131

  Action Culturelle et vie associativeSubventions à diverses associations

  Fichier pdf (131 459 octets)

• Délibération n° 2013/132

  Reconduction de conventions avec l'association Echanges Culturels et avec la Compagnie Gilschamber

  Fichier pdf (130 748 octets)

• Délibération n° 2013/133

  Système d'alerte et d'information des populations, conventions relatives à l'implantation et à la gestion des sirènes

  Fichier pdf (528 270 octets)

• Délibération n° 2013/134

  Convention entre le Syndicat mixte du Sage Blavet (SMSB) et la ville de Pontivy pour la mise en place de repères de crues2ème tranche de travaux

  Fichier pdf (2 395 037 octets)

• Délibération n° 2013/135

  Amélioration énergétique du palais des congrèsAvenant au marché de travaux du lot n°3

  Fichier pdf (134 671 octets)

• Délibération n° 2013/136

  Marchés de fourniture de l'équipement mobilier de la médiathèque et des archives municipalesAvenant n°2 au lot n°2

  Fichier pdf (131 998 octets)

• Délibération n° 2013/137

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 1 et 2

  Fichier pdf (136 360 octets)

• Délibération n° 2013/138

  Pontivy Communauté, modifications statutaires, approbation

  Fichier pdf (1 182 775 octets)

• Délibération n° 2013/139

  Subvention à l'UCIAP pour l'animation des fêtes de fin d'année

  Fichier pdf (128 564 octets)

• Délibération n° 2013/140

  Kiosque à journaux place Aristide Briand, Convention avec la société Médiakiosk, avenant n°1

  Fichier pdf (346 297 octets)

• Délibération n° 2013/141

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (194 388 octets)

Documents du conseil

• Conseil municipal

• Réunion n° 2013/1 du 23 janvier 2013

  Ordre du jour

  Fichier pdf (298 542 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (301 854 octets)

• Réunion n° 2013/2 du 13 février 2013

  Ordre du jour

  Fichier pdf (308 760 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (119 055 octets)

• Réunion n° 2013/3 du 3 avril 2013

  Ordre du jour

  Fichier pdf (315 774 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (327 388 octets)

• Réunion n° 2013/4 du 5 juin 2013

  Ordre du jour

  Fichier pdf (310 167 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (323 461 octets)

• Réunion n° 2013/5 du 13 Juin 2013

  Ordre du jour

  Fichier pdf (279 468 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (291 810 octets)

• Réunion n° 2013/6 du 3 juillet 2013

  Ordre du jour

  Fichier pdf (311 586 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (323 919 octets)

Documents des commissions

• Commission personnel

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2013

  Fichier pdf (299 235 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du 15 mai 2013

  Fichier pdf (303 288 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2013

  Fichier pdf (304 659 octets)

• Comité de pilotage agenda 21

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 21-02-2013

  Fichier pdf (2 119 500 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2013

  Fichier pdf (495 794 octets)

• Commission halles, foires et marchés

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2013

  Fichier pdf (1 036 211 octets)

• Commission action culturelle et vie associative

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu des réunions des 11 décembre 2012 et 10 janvier 2013

  Fichier pdf (299 675 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 20 mars 2013

  Fichier pdf (488 612 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 22 mai 2013

  Fichier pdf (323 648 octets)

• Réunion n° 2013/4

  Compte-rendu de la réunion du mardi 18 juin 2013

  Fichier pdf (267 042 octets)

• Réunion n° 2013/5

  Compte-rendu de la réunion du mardi 17 septembre 2013

  Fichier pdf (343 627 octets)

• Réunion n° 2013/6

  Compte-rendu de la réunion du mardi 12 novembre 2013

  Fichier pdf (307 849 octets)

• Commission action scolaire et jeunesse

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2013

  Fichier pdf (303 505 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du 6 février 2013

  Fichier pdf (306 982 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2013

  Fichier pdf (356 580 octets)

• Réunion n° 2013/4

  Compte-rendu de la réunion du 15 mai 2013

  Fichier pdf (293 086 octets)

• Réunion n° 2013/5

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 12 septembre 2013

  Fichier pdf (358 493 octets)

• Commission action sociale et solidarité

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 5 avril 2013

  Fichier pdf (678 076 octets)

• Commission démocratie locale et information

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2013

  Fichier pdf (278 801 octets)

• Commission environnement

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2013 à 18 heures au centre technique municipal

  Fichier pdf (350 566 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 20 juin 2013 à 18heures

  Fichier pdf (318 663 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Fichier pdf (4 968 694 octets)

• Réunion n° 2013/4

  Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2013

  Fichier pdf (304 502 octets)

• Commission finances

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 06 février 2013

  Fichier pdf (299 124 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du mardi 11 juin 2013

  Fichier pdf (263 473 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 21 novembre 2013

  Fichier pdf (262 960 octets)

• Commission habitat et logement

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 16 avril 2013

  Fichier pdf (294 306 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du 18 juin 2013

  Fichier pdf (268 849 octets)

• Commission patrimoine et tourisme

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2013

  Fichier pdf (542 069 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2013

  Fichier pdf (375 673 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du mardi 19 novembre 2013

  Fichier pdf (357 935 octets)

• Commission sports et loisirs

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2013

  Fichier pdf (316 810 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du 12 juin 2013

  Fichier pdf (268 223 octets)

• Commission travaux

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2013 à 18 heures au centre technique municipal

  Fichier pdf (2 011 768 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 20 juin 2013 à 18heures 30

  Fichier pdf (1 631 569 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 12 septembre 2013à 18 heures

  Fichier pdf (6 508 554 octets)

• Réunion n° 2013/4

  Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2013

  Fichier pdf (294 089 octets)

• Commission ville et déplacements

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2013

  Fichier pdf (2 341 531 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2013

  Fichier pdf (1 606 656 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2013

  Fichier pdf (2 506 649 octets)

• Commission cimetières et cérémonies

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2013

  Fichier pdf (284 720 octets)

• Commission commerce

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 1er février 2013

  Fichier pdf (312 966 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du 14 février 2013

  Fichier pdf (304 775 octets)

• Réunion n° 2013/3

  Compte-rendu de la réunion du 6 mars 2013

  Fichier pdf (1 409 741 octets)

• Réunion n° 2013/4

  Compte-rendu de la réunion du 3 mai 2013

  Fichier pdf (334 410 octets)

• Commission devoir de mémoire

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 15 Avril 2013

  Fichier pdf (280 903 octets)

• Réunion n° 2013/2

  Compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2013

  Fichier pdf (278 620 octets)

• Commission restauration municipale

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 22 mai 2013

  Fichier pdf (1 189 025 octets)

• Commission d’accessibilité

• Réunion n° 2013/1

  Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2013

  Fichier pdf (1 182 469 octets)

Documents d'urbanisme

• Plan local d'urbanisme

• Rapport de présentation

  Fichier pdf (13 540 816 octets)

• Projet d'aménagement et de développement durable

  Fichier pdf (574 484 octets)

• Notice des orientations d'aménagement

  Fichier pdf (1 947 875 octets)

• Règlement

  Fichier pdf (17 604 566 octets)

• Documents graphiques

  Fichier pdf (32 635 024 octets)

• Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes

  Fichier pdf (16 183 168 octets)

• Annexes sanitaires

  Fichier pdf (11 138 832 octets)

• Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998

  Fichier pdf (2 248 907 octets)

• Annexe sonore

  Fichier pdf (7 376 719 octets)

• Arrêté relatif à l'exposition au plomb

  Fichier pdf (368 322 octets)

• Plan de prévention des risques d'inondation

  Fichier pdf (10 652 781 octets)

• Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues

  Fichier pdf (106 850 octets)

• Règlement local de publicité

• Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes

  Fichier pdf (2 977 877 octets)