Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 19 février 2018


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 24/04/2018


• Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2012 et suivants (DEL-2018-007)
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 6 février 2017 C6-2018-001
Compte de gestion 2017 (délibération) DEL-2018-008
Compte administratif 2017 (délibération) DEL-2018-009
Compte administratif 2017, affectation de résultat (délibération) DEL-2018-010
Vote des taux 2018 (délibération) DEL-2018-011
Budget primitif 2018 (délibération) DEL-2018-012
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2017 - 2020 (délibération) DEL-2018-013
Subvention CCAS (délibération) DEL-2018-014
Compte de gestion Talin 2017 (délibération) DEL-2018-015
Compte administratif Talin 2017 (délibération) DEL-2018-016
Budget primitif Talin 2018 (délibération) DEL-2018-017
Budget lotissement de Talin 2018, Evaluation du stock (délibération) DEL-2018-018
Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 5 février 2018 C9-2018-001
RIFSEEP – Modifications (délibération) DEL-2018-019
Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives DEL-2018-020
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 1er février 2018 C27-2018-001
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 1er février 2018 C28-2018-001
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2017 (délibération) DEL-2018-021
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée DEL-2018-022
Acquisition du site du bar « Chez Nous », 47, rue du général de Gaulle (délibération) DEL-2018-023
Talin – Le Clos du Manoir - Cession de la parcelle BL n° 390 DEL-2018-024
Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Bretagne (délibération) DEL-2018-025
Commission extra municipale pour le réaménagement de la rue Nationale
Compte-rendu de la réunion du 15 janvier 2018 C36-2018-001
Affaires diverses
Convention de partenariat APOME – Marché de Noël 2017 (délibération) DEL-2018-026
Contributions aux frais de fluides, Maison des syndicats et des associations, 9 rue Jouanno, Annulation et remboursement de titres (délibération) DEL-2018-027
Mise à disposition de locaux de la ville de Pontivy et contribution aux frais de fluides (délibération) DEL-2018-028
Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux DEL-2018-029
Approbation protocole, Appel à candidature « Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux », Cycle opérationnel (délibération) DEL-2018-030
Convention de partenariat entre le Pays de Pontivy et la ville de Pontivy pour l’appui au suivi, la coordination, l’évaluation et la concertation du dispositif « Dynamisme des bourgs ruraux et des villes en Bretagne » (délibération) DEL-2018-031
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2018-032
Questions diverses