Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 4 mars 2019


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 16/04/2019



Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 7 février 2019
C6-2019-001

Compte de gestion Talin 2018 (délibération)
DEL-2019-015

Décision modificative Talin n°1/2018 (délibération)
DEL-2019-016

Compte administratif Talin 2018 (délibération)
DEL-2019-017

Budget lotissement de Talin 2019, Evaluation du stock (délibération)
DEL-2019-018

Budget primitif Talin 2019 (délibération)
DEL-2019-019

Compte de gestion 2018 (délibération)
DEL-2019-020

Compte administratif 2018 (délibération)
DEL-2019-021

Compte administratif 2018, affectation de résultat (délibération)
DEL-2019-022

Vote des taux 2019 (délibération)
DEL-2019-023

Budget primitif 2019 (délibération)
DEL-2019-024

Subvention CCAS 2019 (délibération)
DEL-2019-025

Participation financière des Amis de la Houssaye dans le cadre de travaux réalisés à la chapelle Notre-Dame de la Houssaye (délibération)
DEL-2019-026

Signature d’un bail emphytéotique entre la Ville et Emmaüs relatif à la propriété bâtie et non bâtie du legs Gapaillard à la Villeneuve Postic (délibération)
DEL-2019-027
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2019
C9-2019-001

Compte-rendu de la réunion du 11 février 2019
C9-2019-002

Modifications du tableau des emplois (délibération)
DEL-2019-028

Compte épargne temps – Modification des conditions de paiement des heures épargnées (délibération)
DEL-2019-029
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 31 janvier 2019
C28-2019-001

Convention de superposition d'affectations pour la gestion des abords du Blavet et du canal de Nantes à Brest situés sur la commune de Pontivy et relevant du domaine public fluvial
Supprimé de l'ordre du jour

Projet de création d’une centrale photovoltaïque sur les terrains de l’ancienne décharge de Guernal – Validation de principe de confier à Morbihan énergies la mission de définir le contenu du projet en tenant compte des contraintes réglementaires et techniques (délibération)
DEL-2019-031
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 5 février 2019
C31-2019-001

Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
DEL-2019-032
Commission information et communication
Passage du compte famille en post-facturation (délibération)
DEL-2019-033
Commission d'appel d'offres
Marché de travaux pour la restauration de la courtine Sud
DEL-2019-034

Marché de travaux – Construction de 6 courts de tennis, de deux padels - Relance des lots 2-9 et 14, Attribution des marchés (délibération)
DEL-2019-035

Marché de travaux : Réduction de la vulnérabilité des habitations vis-à-vis des inondations du centre-ville de Pontivy - Avenant valant modification du marché en cours d’exécution (délibération)
DEL-2019-036


Affaires diverses
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération)
DEL-2019-037