Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 29/04/2019
Commissions |
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Commission finances |
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Compte-rendu de la réunion du 10 avril 2019
C6-2019-002 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
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Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2019 C27-2019-001 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
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Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2019 C28-2019-002 |
Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2019 C28-2019-003 |
Commission vie associative |
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Compte-rendu de la réunion du 4 avril 2019 C29-2019-001 |
Commission sports et loisirs |
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Compte-rendu de la réunion du 3 avril 2019 C10-2019-001 |
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations |
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Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2019 C30-2019-001 |
Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
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Compte-rendu de la réunion du 4 avril 2019 C31-2019-002 |
Commission extra municipale pour le réaménagement de la Rue Nationale |
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Compte-rendu de la réunion du 6 février 2019 C36-2019-001 |
Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2019 C36-2019-002 |
Delibération |
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Garantie d'emprunt à Aiguillon Construction, SA HLM Les Ajoncs, Foyer Jeunes Travailleurs, avenue des Otages DEL-2019-038 |
Garantie d'emprunt à Aiguillon Construction SA HLM Les Ajoncs, Résidence Séniors, avenue des Otages DEL-2019-039 |
Garantie d'emprunt à LB HabitatLe Foyer d'Armor SA HLM Acquisition en VEFA d'un logement rue Henri Gaillard DEL-2019-040 |
Admission en non-valeur DEL-2019-041 |
Programme « Action Cœur de Ville », Réalisation emprunt DEL-2019-042 |
Programme d'investissement de la Ville, Réalisation emprunt DEL-2019-043 |
Convention entre la commune de Pontivy et l’association Pondi Clic et sa Région relative à la mise à disposition du 3, quai des Récollets – Avenant n°1 DEL-2019-044 |
Convention cadre d'accès aux services facultatifs proposés par le centre de gestion du Morbihan DEL-2019-045 |
Approbation de la convention d’accompagnement à la gestion des données personnelles proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan DEL-2019-046 |
Désignation d'un délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan DEL-2019-047 |
Écoles maternelles et élémentaires publiques et sous contrat d'association, participations communes 2019 DEL-2019-048 |
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2019 DEL-2019-049 |
Dispositif d'aide régionale à l'achat de matériel de désherbage alternatif DEL-2019-050 |
Rue des Bleuets, straed ar Glizin, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune DEL-2019-051 |
Subventions aux associations, Année 2019 DEL-2019-053 |
Sports et Loisirs, subvention à l’Association « semi-marathon Loudéac-Pontivy » – Année 2019 DEL-2019-054 |
Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kério, Année 2019 DEL-2019-055 |
Convention d’objectifs et de moyens relative à l’exploitation du centre nautique « La Plage » entre la commune de Pontivy et l’association Espoir Nautique Pontivy DEL-2019-056 |
Peintures murales du chœur de Saint-Mériadec-étude préalable à la restauration- demande de subventions DEL-2019-057 |
Festival de musique-programmation 2019-contrats avec les artistes DEL-2019-058 |
Conventions 2019 avec l’association l'Art dans les chapelles DEL-2019-059 |
Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019 DEL-2019-060 |
Marché de travaux pour la restauration de la courtine Sud (suite effondrement), du bastion Sud–Est, de l’angle Nord-Ouest du bastion Nord-Est et de la courtine Est du château des Rohan à Pontivy, Avenants valant modification du marché en cours d’exécution DEL-2019-061 |
Marché de travaux : Construction de 6 courts de tennis, de deux padels, d’un club house, de vestiaires PMR et aménagement du site, Avenant valant modification du marché en cours d’exécution DEL-2019-063 |
Compétence « Protection mise en valeur de l'environnement », Modification des statuts de Pontivy Communauté, Approbation DEL-2019-064 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales DEL-2019-065 |