Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 29 avril 2019


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 29/04/2019



Commissions

Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 10 avril 2019
C6-2019-002
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2019
C27-2019-001
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2019
C28-2019-002
Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2019
C28-2019-003
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 4 avril 2019
C29-2019-001
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 3 avril 2019
C10-2019-001
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2019
C30-2019-001
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 4 avril 2019
C31-2019-002
Commission extra municipale pour le réaménagement de la Rue Nationale
Compte-rendu de la réunion du 6 février 2019
C36-2019-001
Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2019
C36-2019-002


Delibération

Garantie d'emprunt à Aiguillon Construction, SA HLM Les Ajoncs, Foyer Jeunes Travailleurs, avenue des Otages
DEL-2019-038
Garantie d'emprunt à Aiguillon Construction SA HLM Les Ajoncs, Résidence Séniors, avenue des Otages
DEL-2019-039
Garantie d'emprunt à LB HabitatLe Foyer d'Armor SA HLM Acquisition en VEFA d'un logement rue Henri Gaillard
DEL-2019-040
Admission en non-valeur
DEL-2019-041
Programme « Action Cœur de Ville », Réalisation emprunt
DEL-2019-042
Programme d'investissement de la Ville, Réalisation emprunt
DEL-2019-043
Convention entre la commune de Pontivy et l’association Pondi Clic et sa Région relative à la mise à disposition du 3, quai des Récollets – Avenant n°1
DEL-2019-044
Convention cadre d'accès aux services facultatifs proposés par le centre de gestion du Morbihan
DEL-2019-045
Approbation de la convention d’accompagnement à la gestion des données personnelles proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan
DEL-2019-046
Désignation d'un délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan
DEL-2019-047
Écoles maternelles et élémentaires publiques et sous contrat d'association, participations communes 2019
DEL-2019-048
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2019
DEL-2019-049
Dispositif d'aide régionale à l'achat de matériel de désherbage alternatif
DEL-2019-050
Rue des Bleuets, straed ar Glizin, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune
DEL-2019-051
Subventions aux associations, Année 2019
DEL-2019-053
Sports et Loisirs, subvention à l’Association « semi-marathon Loudéac-Pontivy » – Année 2019
DEL-2019-054
Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kério, Année 2019
DEL-2019-055
Convention d’objectifs et de moyens relative à l’exploitation du centre nautique « La Plage » entre la commune de Pontivy et l’association Espoir Nautique Pontivy
DEL-2019-056
Peintures murales du chœur de Saint-Mériadec-étude préalable à la restauration- demande de subventions
DEL-2019-057
Festival de musique-programmation 2019-contrats avec les artistes
DEL-2019-058
Conventions 2019 avec l’association l'Art dans les chapelles
DEL-2019-059
Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019
DEL-2019-060
Marché de travaux pour la restauration de la courtine Sud (suite effondrement), du bastion Sud–Est, de l’angle Nord-Ouest du bastion Nord-Est et de la courtine Est du château des Rohan à Pontivy, Avenants valant modification du marché en cours d’exécution
DEL-2019-061
Marché de travaux : Construction de 6 courts de tennis, de deux padels, d’un club house, de vestiaires PMR et aménagement du site, Avenant valant modification du marché en cours d’exécution
DEL-2019-063
Compétence « Protection mise en valeur de l'environnement », Modification des statuts de Pontivy Communauté, Approbation
DEL-2019-064
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
DEL-2019-065