Catalogue 2015 des documents publics de la ville de Pontivy

Documents administratifs

• Délibérations du conseil municipal

• Délibération n° 2015/1

  Débat d'orientations budgétaires 2015

  Fichier pdf (326 449 octets)

• Délibération n° 2015/2

  Château des RohanDemande de subventions pour l'étude réalisée en vue de la reconstruction des parties effondrées en février 2014

  Fichier pdf (121 727 octets)

• Délibération n° 2015/3

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 7 et 11

  Fichier pdf (128 698 octets)

• Délibération n° 2015/4

  Représentation de la ville dans divers établissements

  Fichier pdf (128 354 octets)

• Délibération n° 2015/5

  Pontivy communauté - Adhésion au service commun «instruction du droit des sols »

  Fichier pdf (1 474 638 octets)

• Délibération n° 2015/6

  Pontivy communauté – création d'un service commun «Assistance technique et administrative aux communes dans le cadre de la gestion de leur voirie et de leurs programmes de travaux»

  Fichier pdf (1 360 774 octets)

• Délibération n° 2015/7

  Pontivy Communauté – fonds de concours « santé publique » - création d'un dispositif de distribution

  Fichier pdf (771 063 octets)

• Délibération n° 2015/8

  Pontivy Communauté – Communes de Mûr-de-Bretagne et Saint-Connec – évaluation des transferts de charges

  Fichier pdf (1 570 587 octets)

• Délibération n° 2015/9

  Pontivy communauté - convention de mise à disposition du service communautaire SIG

  Fichier pdf (1 231 868 octets)

• Délibération n° 2015/10

  Compte de gestion 2014

  Fichier pdf (417 481 octets)

• Délibération n° 2015/11

  Compte administratif 2014

  Fichier pdf (1 286 426 octets)

• Délibération n° 2015/12

  Compte administratif 2014, affectation de résultat

  Fichier pdf (1 045 624 octets)

• Délibération n° 2015/13

  Vote des taux

  Fichier pdf (126 887 octets)

• Délibération n° 2015/14

  Budget primitif 2015

  Fichier pdf (1 859 202 octets)

• Délibération n° 2015/15

  Autorisations de programmes et crédits de paiements 2014 - 2017

  Fichier pdf (125 361 octets)

• Délibération n° 2015/16

  Subvention CCAS

  Fichier pdf (120 914 octets)

• Délibération n° 2015/17

  Garantie d'emprunt à Bretagne Sud HabitatRéhabilitation de 52 logements, Résidence de Kéropert

  Fichier pdf (129 162 octets)

• Délibération n° 2015/18

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (201 612 octets)

• Délibération n° 2015/19

  Marché de la restauration municipale

  Fichier pdf (459 893 octets)

• Délibération n° 2015/20

  Regroupement des écoles René Guy Cadou et Albert Camus

  Fichier pdf (126 721 octets)

• Délibération n° 2015/21

  Fusion école maternelle Quinivet et école élémentaire Jules Ferry

  Fichier pdf (126 574 octets)

• Délibération n° 2015/22

  Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2014

  Fichier pdf (169 689 octets)

• Délibération n° 2015/23

  Etude préalable pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal autour de la gare de Pontivy

  Fichier pdf (129 658 octets)

• Délibération n° 2015/24

  Intégration dans le domaine public de parcelles privées rue de l'Orée du Bois, rue de Déversoir, rue Roland DorgelèsDéclassement du domaine public d'un espace vert rue du Poitou

  Fichier pdf (3 885 640 octets)

• Délibération n° 2015/25

  Talin – Cession des parcelles BL 374, 375, 376p, 405, 406, 407, 410, 411, 412 et 409p à Monsieur et Madame Chevalier

  Fichier pdf (1 534 922 octets)

• Délibération n° 2015/26

  Rue Jean Massenet - Cession gratuite de la parcelle cadastrée AW 78 à la Ville de Pontivy

  Fichier pdf (1 196 111 octets)

• Délibération n° 2015/27

  Rue Roger Le Cunff - Cession gratuite d'une partie de la parcelle cadastrée AL 277 à la Ville de Pontivy

  Fichier pdf (1 431 388 octets)

• Délibération n° 2015/28

  Rue Annic de Geyer d'Orth – Straed Annic de Geyer d'OrthModification à la liste alphabétiques des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (247 451 octets)

• Délibération n° 2015/30

  Espace Annie Jéhanno, Egorenn Annie Jehannoù Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (1 029 762 octets)

• Délibération n° 2015/31

  Château des Rohan – choix du projet de reconstruction de la courtine sud, maîtrise d'oeuvre des travaux de restauration

  Fichier pdf (145 580 octets)

• Délibération n° 2015/32

  Convention de servitude gaz pour réseau dedistribution publique sans indemnité

  Fichier pdf (1 759 750 octets)

• Délibération n° 2015/33

  Restauration des retables Nord et Sud de l'église Saint Meriadec de Stival Avenant de transfert de société concernant le lot n°4

  Fichier pdf (234 053 octets)

• Délibération n° 2015/34

  Marché de fourniture, d’installation, de maintenance, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage implantés sur le territoire de la ville de PontivyAttribution du marché

  Fichier pdf (124 630 octets)

• Délibération n° 2015/35

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 2, 4, 6, 7 et 8

  Fichier pdf (132 553 octets)

• Délibération n° 2015/36

  Médiathèque Archives, protocole d'accord transactionnel

  Fichier pdf (616 398 octets)

• Délibération n° 2015/37

  Demande de révision des conditions du legs de Monsieur Claude Gapaillard

  Fichier pdf (125 381 octets)

• Délibération n° 2015/38

  Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

  Fichier pdf (131 378 octets)

• Délibération n° 2015/39

  Télétransmission des actes au contrôle de légalité –Nouvelle convention

  Fichier pdf (415 600 octets)

• Délibération n° 2015/40

  Convention de mise à disposition du parking de Kerduchat

  Fichier pdf (314 393 octets)

• Délibération n° 2015/41

  Marché de Noël – Subvention UCIAP

  Fichier pdf (121 979 octets)

• Délibération n° 2015/42

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (225 722 octets)

• Délibération n° 2015/43

  Compte Administratif 2014Affectation de résultat

  Fichier pdf (122 259 octets)

• Délibération n° 2015/44

  Écoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, Participations communes 2015

  Fichier pdf (128 301 octets)

• Délibération n° 2015/45

  Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'associationForfait de fonctionnement 2015

  Fichier pdf (131 790 octets)

• Délibération n° 2015/46

  Écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'associationParticipation de la ville à la restauration scolaireChangement de compte pour le versement

  Fichier pdf (123 832 octets)

• Délibération n° 2015/47

  Révision du Plan Local d'Urbanisme

  Fichier pdf (138 554 octets)

• Délibération n° 2015/48

  Cession gratuite du château des Rohan à la Ville de Pontivy

  Fichier pdf (1 198 030 octets)

• Délibération n° 2015/49

  Le Minio – Stival – Cession d'une partie de chemin à Monsieur Maillet

  Fichier pdf (178 708 octets)

• Délibération n° 2015/50

  Rue Alice Pasco, straed Alice PascoModification à la liste alphabétique des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (1 291 990 octets)

• Délibération n° 2015/51

  Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de boîtes aux lettres de relevage et de coffres relais

  Fichier pdf (1 426 344 octets)

• Délibération n° 2015/52

  Charte de partenariat entre la ville de Pontivy et les associations

  Fichier pdf (638 757 octets)

• Délibération n° 2015/53

  Mise à disposition de locaux aux associations pontivyennesModalités

  Fichier pdf (195 380 octets)

• Délibération n° 2015/54

  Bail entre l'association « L'immobilière d'Arvor » et la ville de Pontivy pour l'association utilisatrice la « Kerlenn Pondi »

  Fichier pdf (182 488 octets)

• Délibération n° 2015/55

  Sports et Loisirs, subvention pour le Tour de Bretagne Cycliste 2015

  Fichier pdf (126 626 octets)

• Délibération n° 2015/56

  Piscine de plein air « La Plage »Espace Michel MassonTarif ligne d'eau 2015

  Fichier pdf (123 633 octets)

• Délibération n° 2015/57

  Conventions 2015 avec l'associationL'Art dans les chapelles

  Fichier pdf (1 728 064 octets)

• Délibération n° 2015/58

  Bains-douches,convention de mise à disposition

  Fichier pdf (178 369 octets)

• Délibération n° 2015/59

  Château des Rohan – Travaux de restauration - demande de subvention pour la phase projet

  Fichier pdf (127 891 octets)

• Délibération n° 2015/60

  Eglise Notre-Dame-de-Joie : demande d'extension de protection au titre des monuments historiques

  Fichier pdf (130 202 octets)

• Délibération n° 2015/61

  Magasin à fourrages : demande de protection au titre des monuments historiques

  Fichier pdf (125 472 octets)

• Délibération n° 2015/62

  Église Saint-Mériadec de Stival : demande de classement au titre des monuments historiques

  Fichier pdf (125 014 octets)

• Délibération n° 2015/63

  Festival de musiques – programmation 2015 Contrats avec les artistes

  Fichier pdf (135 092 octets)

• Délibération n° 2015/64

  Saison culturelle 2015/2016 au palais des congrès, contrats avec les artistes

  Fichier pdf (135 364 octets)

• Délibération n° 2015/65

  Culture et patrimoine – Attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (133 861 octets)

• Délibération n° 2015/66

  Système d'alerte et d'information des populations,convention relative à la rénovation de lasirène d'alarme de Château Gaillard

  Fichier pdf (2 384 547 octets)

• Délibération n° 2015/67

  Mise à disposition de tablettes numériques dans le cadre de la dématérialisation du conseil municipal

  Fichier pdf (239 217 octets)

• Délibération n° 2015/68

  Marché de rénovation des installations de chauffage au Palais des congrès- Attribution du lot n°1 suite à la relance de la publicité

  Fichier pdf (130 187 octets)

• Délibération n° 2015/69

  Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Centre Bretagne

  Fichier pdf (121 359 octets)

• Délibération n° 2015/70

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (166 576 octets)

• Délibération n° 2015/71

  Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH)

  Fichier pdf (535 061 octets)

• Délibération n° 2015/72

  Chemin André Le Botlan – Minodenn André ar BodlannModification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (1 135 568 octets)

• Délibération n° 2015/73

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenant au lot n° 8

  Fichier pdf (126 854 octets)

• Délibération n° 2015/74

  Marché de maîtrise d'œuvre pour la restauration du château des Rohan à Pontivy - Passation d'un avenant n°1 relatif au montant provisoire des honoraires

  Fichier pdf (134 565 octets)

• Délibération n° 2015/75

  Marché de travaux de voirie, programmes 2015, 2016 et 2017Attribution du marché

  Fichier pdf (129 819 octets)

• Délibération n° 2015/76

  Marché de travaux pour la rénovation de la toiture de l’école de Stival- Attribution des lots

  Fichier pdf (128 467 octets)

• Délibération n° 2015/77

  Transfert de l'exercice de la compétence "Infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)" au Syndicat Morbihan Energies

  Fichier pdf (201 836 octets)

• Délibération n° 2015/78

  Décision modificative N°1 - 2015Budget ville

  Fichier pdf (895 675 octets)

• Délibération n° 2015/79

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (120 600 octets)

• Délibération n° 2015/80

  Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2014

  Fichier pdf (156 840 octets)

• Délibération n° 2015/81

  Tarifs piscine de plein air 2015

  Fichier pdf (152 546 octets)

• Délibération n° 2015/82

  Tarifs des spectacles de la saison culturelle2015/2016

  Fichier pdf (133 784 octets)

• Délibération n° 2015/83

  Tarifs camping 2016

  Fichier pdf (146 525 octets)

• Délibération n° 2015/84

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (204 898 octets)

• Délibération n° 2015/85

  Organisation de la médecine professionnelle et préventive : collaboration avec le Centre de Gestion du Morbihan

  Fichier pdf (124 792 octets)

• Délibération n° 2015/86

  Aménagement des rythmes scolairesConvention Projet éducatif territorial 2015-2018

  Fichier pdf (217 600 octets)

• Délibération n° 2015/87

  Participation de la maison des jeunes au festival « En voie d'expression »Convention avec l'association « Les art'Souilles s'Ouvrent »

  Fichier pdf (141 498 octets)

• Délibération n° 2015/88

  Tarification du passage du BSR pour les jeunes pontivyens de 14 à 18 ans

  Fichier pdf (124 285 octets)

• Délibération n° 2015/89

  Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues de l'Orée du Bois, du Déversoir, Roland DorgelèsDéclassement du domaine public d'un espace vert rue du Poitou et d'un chemin rue Albert de Mun, Approbation

  Fichier pdf (1 425 530 octets)

• Délibération n° 2015/90

  Rue Blaise Pascal – Acquisition des emprises foncières correspondant à l'emplacement réservé n°17 et appartenant à Madame Joseph et à l'ADAPEI du Morbihan

  Fichier pdf (362 400 octets)

• Délibération n° 2015/91

  Subventions de fonctionnement aux associationsAnnée 2015

  Fichier pdf (194 732 octets)

• Délibération n° 2015/92

  Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juilletAnnée 2015

  Fichier pdf (124 167 octets)

• Délibération n° 2015/93

  Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kerio – Année 2015

  Fichier pdf (125 823 octets)

• Délibération n° 2015/94

  Culture et Patrimoine – Attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (127 611 octets)

• Délibération n° 2015/95

  Manifestations culturelles 2016

  Fichier pdf (121 185 octets)

• Délibération n° 2015/96

  Convention entre la Ville de Pontivy et l'association L'Art dans les Chapelles pour l'organisation d'une exposition estivale aux Bains Douches

  Fichier pdf (204 040 octets)

• Délibération n° 2015/97

  Pig ParadeExposition artistique itinéranteConvention et cahier des charges

  Fichier pdf (920 294 octets)

• Délibération n° 2015/98

  Marché de la restauration collective

  Fichier pdf (128 993 octets)

• Délibération n° 2015/99

  Travaux d'entretien au château des Rohan, programme 2015

  Fichier pdf (124 182 octets)

• Délibération n° 2015/100

  Fichier pdf (127 816 octets)

• Délibération n° 2015/101

  Convention de coordination Police Municipale / Gendarmerie Nationale

  Fichier pdf (284 162 octets)

• Délibération n° 2015/102

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (169 524 octets)

• Délibération n° 2015/103

  Remboursement de frais engagés sur les séjours été 2015

  Fichier pdf (121 482 octets)

• Délibération n° 2015/104

  Travaux d'aménagement des locaux de l'école Quinivet pour l'accueil des centres de loisirs 3-10 ans et 10-12 ans

  Fichier pdf (126 841 octets)

• Délibération n° 2015/105

  Quartier de Talin- Approbation du compte-rendu d'activité 2014

  Fichier pdf (764 432 octets)

• Délibération n° 2015/106

  Quartier d'habitat de Talin – Avenant n°3 à la convention d'aménagement avec EADM pour la réalisation de la ZAC de Talin

  Fichier pdf (200 270 octets)

• Délibération n° 2015/107

  Rue du Poitou – Cession à Madame Petitcorps de l'espace vert situé entre les parcelles cadastrées AK 259 et AK 260

  Fichier pdf (396 749 octets)

• Délibération n° 2015/108

  Rue Albert de Mun – Cession d'un chemin à la SCI CONCORDE

  Fichier pdf (355 541 octets)

• Délibération n° 2015/109

  Coët-er-Boper – Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle cadastrée AL 342 appartenant aux consorts GOLVET

  Fichier pdf (851 040 octets)

• Délibération n° 2015/110

  Rue des Centaurées, straed ar Bokedoù-gurunRue des Valérianes, straed Louzaouenn-ar-c'hazhModification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (881 934 octets)

• Délibération n° 2015/111

  Rue de la Source, straed ar VammennModification à la liste des voies publiques et privées de la Commune

  Fichier pdf (166 689 octets)

• Délibération n° 2015/112

  La Maison d'outre-l'eau, Ti TrandourDénomination d'un bâtiment

  Fichier pdf (123 414 octets)

• Délibération n° 2015/113

  Concours des maisons fleuries – Année 2015

  Fichier pdf (126 175 octets)

• Délibération n° 2015/114

  Convention avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne en faveur des économies d'eau

  Fichier pdf (302 849 octets)

• Délibération n° 2015/115

  Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme

  Fichier pdf (124 945 octets)

• Délibération n° 2015/116

  Convention de location d'un bureau 2, rue Jean-Claude Jégat

  Fichier pdf (203 060 octets)

• Délibération n° 2015/117

  Convention de location de la Maison de l'Octroià Dihun Breizh

  Fichier pdf (207 981 octets)

• Délibération n° 2015/118

  Saison culturelle 2015/2016au Théâtre des Halles

  Fichier pdf (131 382 octets)

• Délibération n° 2015/119

  Commission culture et patrimoine, additif aux subventions de fonctionnement

  Fichier pdf (126 618 octets)

• Délibération n° 2015/120

  Reversement d'une indemnité d'assurance à l'Harmonie Municipale

  Fichier pdf (122 423 octets)

• Délibération n° 2015/121

  Renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles

  Fichier pdf (122 092 octets)

• Délibération n° 2015/122

  Accessibilité des ERP et des installations ouvertes au public.agenda d'accessibilité programmée (Ad’AP)

  Fichier pdf (126 006 octets)

• Délibération n° 2015/123

  Revalorisation des espaces publics du bourg de Stival - Demande de subvention au Conseil Départemental et de fonds de concours à Pontivy Communauté

  Fichier pdf (125 335 octets)

• Délibération n° 2015/124

  Convention de partenariat pour le projet de compteurs gaz communicants de GrDF

  Fichier pdf (1 975 270 octets)

• Délibération n° 2015/125

  Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès, attribution des marchés de travaux (lots)

  Fichier pdf (138 959 octets)

• Délibération n° 2015/126

  Marché de fourniture de livres pour la médiathèque et les établissements primaires publics (hors manuels scolaires) Attribution des lots

  Fichier pdf (130 124 octets)

• Délibération n° 2015/127

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots n°2, n°11 et n°13

  Fichier pdf (131 495 octets)

• Délibération n° 2015/128

  Création d'une entente intercommunale entre les villes de Loudéac et de Pontivy

  Fichier pdf (136 695 octets)

• Délibération n° 2015/129

  Modification des statuts de Pontivy Communauté, transfert de la compétence en matière « de PLU, de documents d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale »

  Fichier pdf (1 149 353 octets)

• Délibération n° 2015/130

  Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services de Pontivy Communauté et des communes membres incluant le schéma de mutualisation à mettre en œuvre pour la période 2015-2020

  Fichier pdf (755 441 octets)

• Délibération n° 2015/131

  Création de l'établissement public social et médico social (E.P.S.M.S.) AR STER par fusion de l'E.P.S. La Vieille Rivière et de l'I.M.E. De Pontivy/Lanester

  Fichier pdf (217 949 octets)

• Délibération n° 2015/132

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (176 180 octets)

• Délibération n° 2015/133

  Décision modificative N°2 - 2015

  Fichier pdf (125 462 octets)

• Délibération n° 2015/134

  Tarifs 2016

  Fichier pdf (281 948 octets)

• Délibération n° 2015/135

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (118 289 octets)

• Délibération n° 2015/136

  Garantie d'emprunt au profit del'OGEC La Trinité de Pontivy

  Fichier pdf (123 049 octets)

• Délibération n° 2015/137

  Redevance d'occupation du domaine publicpar GRDF - Année 2015

  Fichier pdf (137 638 octets)

• Délibération n° 2015/138

  ZAC de TalinParticipation d'équilibre Fixation de la durée d'amortissement

  Fichier pdf (122 094 octets)

• Délibération n° 2015/139

  Création d'un budget annexeLotissement de Talin

  Fichier pdf (120 355 octets)

• Délibération n° 2015/140

  Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) titulaire à la ville de Pontivy auprès du CCAS de Pontivy

  Fichier pdf (199 051 octets)

• Délibération n° 2015/141

  Mise à disposition d'un chargé de mission « Animation économique – manager du commerce » de Pontivy Communauté auprès de la ville de Pontivy

  Fichier pdf (623 086 octets)

• Délibération n° 2015/142

  Convention de concession de places de stationnement avec la SCCV PÔLE MEDICAL

  Fichier pdf (211 389 octets)

• Délibération n° 2015/143

  Aménagement pour le confort des voyageurs à la gare de PontivyDemande de participations financières

  Fichier pdf (127 219 octets)

• Délibération n° 2015/144

  Rue du Pivert – Acquisitions des emprises foncières correspondant à l'emplacement réservé n°17 et appartenant aux consorts GUILLEMIN

  Fichier pdf (396 009 octets)

• Délibération n° 2015/145

  Demandes de subventions auprès de divers contributeurs pour la construction de vestiaires sur le site de Toulboubou

  Fichier pdf (127 501 octets)

• Délibération n° 2015/146

  Restauration du château des Rohan suite à l'effondrement de février 2014 – lancement d'une campagne de mécénat en partenariat avec la Fondation du patrimoine

  Fichier pdf (286 994 octets)

• Délibération n° 2015/147

  Restauration du château des Rohan suite à l'effondrement de février 2014 – demande de subventions pour la tranche ferme des travaux

  Fichier pdf (122 971 octets)

• Délibération n° 2015/148

  Festival Gamineries, contrats avec les artistes

  Fichier pdf (134 080 octets)

• Délibération n° 2015/149

  Saison culturelle 2015/2016 au palais des congrès – modification de la programmation

  Fichier pdf (124 781 octets)

• Délibération n° 2015/150

  Fixation du linéaire de voirie de la commune de Pontivy pour l’année 2015

  Fichier pdf (343 501 octets)

• Délibération n° 2015/151

  Convention de servitude pour l'effacement des réseauxBasse Tension et Télécommunications

  Fichier pdf (663 266 octets)

• Délibération n° 2015/152

  Convention de partenariat pour l'amélioration esthétique desouvrages de distribution publique d'électricité

  Fichier pdf (423 780 octets)

• Délibération n° 2015/153

  Convention de servitude électricité pour réseau dedistribution publique sans indemnité

  Fichier pdf (367 131 octets)

• Délibération n° 2015/154

  Convention de servitude électricité pour réseau dedistribution publique sans indemnité

  Fichier pdf (362 636 octets)

• Délibération n° 2015/155

  Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au Syndicat Morbihan Énergies

  Fichier pdf (132 680 octets)

• Délibération n° 2015/156

  Ouverture des commerces le dimancheAnnée 2016

  Fichier pdf (132 456 octets)

• Délibération n° 2015/157

  Marché de travaux pour l'Aménagement du bourg de StivalTravaux de voirie, eaux pluviales, et, réseaux souplesAttribution des lots

  Fichier pdf (131 873 octets)

• Délibération n° 2015/158

  Marché de réaménagement et extension de l'école Jules Ferry- Annulation des pénalités pour retard concernant le lot n°4

  Fichier pdf (129 274 octets)

• Délibération n° 2015/159

  Hébergement des demandeurs d’asile déboutés – Proposition de la commission

  Fichier pdf (132 206 octets)

• Délibération n° 2015/160

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (179 627 octets)

• Délibération n° 2015/161

  Projet de schéma de coopération intercommunale, Avis du conseil

  Fichier pdf (1 745 317 octets)

• Délibération n° 2015/162

  Motion de soutien à l'association « L'Art dans les chapelles »

  Fichier pdf (122 969 octets)

Documents du conseil

• Conseil municipal

• Réunion n° 2015/1 du 26 janvier 2015

  Ordre du jour

  Fichier pdf (290 134 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (308 013 octets)

• Réunion n° 2015/2 du 23 février 2015

  Ordre du jour

  Fichier pdf (310 532 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (317 266 octets)

• Réunion n° 2015/3 du 27 avril 2015

  Ordre du jour

  Fichier pdf (299 198 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (316 354 octets)

• Réunion n° 2015/4 du 1er juin 2015

  Ordre du jour

  Fichier pdf (299 170 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (307 107 octets)

• Réunion n° 2015/5 du 29 juin 2015

  Ordre du jour

  Fichier pdf (306 449 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (315 998 octets)

• Réunion n° 2015/6 du 28 septembre 2015

  Ordre du jour

  Fichier pdf (310 856 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (316 018 octets)

Documents des commissions

• Commission personnel

• Réunion n° 2015/1

  Compte-rendu de la réunion du 2 février 2015

  Fichier pdf (346 366 octets)

• Réunion n° 2015/2

  Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2015

  Fichier pdf (335 203 octets)

• Réunion n° 2015/3

  Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2015

  Fichier pdf (320 202 octets)

• Comité de pilotage agenda 21

• Réunion n° 2015/1

  Compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2015

  Fichier pdf (506 544 octets)

• Commission finances

• Réunion n° 2015/1

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 05 février 2015

  Fichier pdf (259 498 octets)

• Réunion n° 2015/2

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 11 juin 2015

  Fichier pdf (264 969 octets)

• Réunion n° 2015/3

  Compte-rendu de la réunion du mardi 17 novembre 2015

  Fichier pdf (266 900 octets)

• Commission sports et loisirs

• Réunion n° 2015/1

  Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2015

  Fichier pdf (301 741 octets)

• Réunion n° 2015/2

  Compte-rendu de la réunion du 4 juin 2015

  Fichier pdf (261 597 octets)

• Réunion n° 2015/3

  Compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2015

  Fichier pdf (391 712 octets)

• Commission devoir de mémoire

• Réunion n° 2015/1

  Compte-rendu de la réunion du 6 Février 2015

  Fichier pdf (291 763 octets)

• Commission d’accessibilité

• Réunion n° 2015/1

  Compte-rendu de la réunion du 27 février 2015

  Fichier pdf (418 169 octets)

Documents d'urbanisme

• Plan local d'urbanisme

• Rapport de présentation

  Fichier pdf (13 540 816 octets)

• Projet d'aménagement et de développement durable

  Fichier pdf (574 484 octets)

• Notice des orientations d'aménagement

  Fichier pdf (1 947 875 octets)

• Règlement

  Fichier pdf (17 604 566 octets)

• Documents graphiques

  Fichier pdf (32 635 024 octets)

• Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes

  Fichier pdf (16 183 168 octets)

• Annexes sanitaires

  Fichier pdf (11 138 832 octets)

• Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998

  Fichier pdf (2 248 907 octets)

• Annexe sonore

  Fichier pdf (7 376 719 octets)

• Arrêté relatif à l'exposition au plomb

  Fichier pdf (368 322 octets)

• Plan de prévention des risques d'inondation

  Fichier pdf (10 652 781 octets)

• Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues

  Fichier pdf (106 850 octets)

• Règlement local de publicité

• Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes

  Fichier pdf (2 977 877 octets)