Catalogue 2012 des documents publics de la ville de Pontivy

Documents administratifs

• Délibérations du conseil municipal

• Délibération n° 2012/1

  Débat d'orientations budgétaires 2012

  Fichier pdf (1 209 767 octets)

• Délibération n° 2012/2

  Secteur de la gare – convention opérationnelle d'actions foncières avec l'établissement public foncier de Bretagne

  Fichier pdf (1 180 489 octets)

• Délibération n° 2012/3

  Investissements service enfance jeunesse – demandes de subvention

  Fichier pdf (316 284 octets)

• Délibération n° 2012/4

  Adoption par la ville de Pontivy du Pacte d'Istanbul pour l'eau

  Fichier pdf (594 613 octets)

• Délibération n° 2012/5

  Exposition estivale au château des Rohan – convention avec l'association Artouz' Mélangeurs d'Arts

  Fichier pdf (606 531 octets)

• Délibération n° 2012/6

  Commission intercommunale des impôts directs – désignation des représentants de la ville de Pontivy

  Fichier pdf (322 123 octets)

• Délibération n° 2012/7

  Compte administratif 2011 et compte de gestion

  Fichier pdf (1 326 845 octets)

• Délibération n° 2012/8

  Compte administratif 2011, affectation de résultat

  Fichier pdf (2 389 600 octets)

• Délibération n° 2012/9

  Budget primitif 2012

  Fichier pdf (3 842 980 octets)

• Délibération n° 2012/10

  Autorisations de programmes et crédits de paiements 2012-2013-2014

  Fichier pdf (348 543 octets)

• Délibération n° 2012/11

  Vote des taux

  Fichier pdf (324 740 octets)

• Délibération n° 2012/12

  Subvention CCAS

  Fichier pdf (323 604 octets)

• Délibération n° 2012/13

  Transfert de compétences, fourrière animale, petite enfance, maison de l'environnement de Gueltas, évaluation des charges transférées, attributions de compensation définitives 2011

  Fichier pdf (840 628 octets)

• Délibération n° 2012/14

  Aménagement de l'avenue de la Libération, approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

  Fichier pdf (329 981 octets)

• Délibération n° 2012/15

  Pose de coussins berlinois, convention avec le Conseil Général du Morbihan

  Fichier pdf (590 393 octets)

• Délibération n° 2012/16

  Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2011

  Fichier pdf (442 139 octets)

• Délibération n° 2012/17

  Chefdeville – Cession d'une partie de chemin rural à Pontivy Communauté

  Fichier pdf (613 544 octets)

• Délibération n° 2012/18

  Contrat enfance jeunesse – CAF2011-2015

  Fichier pdf (1 098 144 octets)

• Délibération n° 2012/19

  Séjour ski projet jeunes, Participation des familles

  Fichier pdf (328 458 octets)

• Délibération n° 2012/20

  Patrimoine, supports de médiation 2012

  Fichier pdf (335 724 octets)

• Délibération n° 2012/21

  Biennale du livre d'histoire 2012, prise en charge de frais de séjour, de transport et d'honoraires

  Fichier pdf (327 730 octets)

• Délibération n° 2012/22

  Travaux neufs – rénovation et entretien des installations d'éclairage public de la ville de Pontivy, avenant au marché de travaux

  Fichier pdf (1 003 534 octets)

• Délibération n° 2012/23

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (453 107 octets)

• Délibération n° 2012/24

  Extension des compétences de Pontivy Communauté au transport public de personnes – avenants de substitution

  Fichier pdf (326 790 octets)

• Délibération n° 2012/25

  Pontivy Communauté, Compétence production et distribution d'eau potable, procès-verbal de transfert de biens

  Fichier pdf (3 594 811 octets)

• Délibération n° 2012/26

  Le Clos des Vignes IVGarantie d'emprunt à HLM Le Logis Breton

  Fichier pdf (335 191 octets)

• Délibération n° 2012/27

  Le Clos des Vignes IVGarantie d'emprunt à HLM Le Logis Breton

  Fichier pdf (335 380 octets)

• Délibération n° 2012/28

  Résidence d'accueil - 2 rue de la PlageGarantie d'emprunt à HLM Les Foyers

  Fichier pdf (335 524 octets)

• Délibération n° 2012/29

  Garantie d'emprunt au profit de AEP TRAON DEUREcole Notre Dame de Joie

  Fichier pdf (327 899 octets)

• Délibération n° 2012/30

  Garantie d'emprunt au profit del'OGEC La Trinité de Pontivy

  Fichier pdf (327 313 octets)

• Délibération n° 2012/31

  Programme d'emprunt 2012Réalisation d'un emprunt de 1 M € auprès du CMB

  Fichier pdf (329 508 octets)

• Délibération n° 2012/32

  Pontivy Communauté, transfert des compétences eau potable et assainissement collectif, arrêt des comptes et transfert des résultats

  Fichier pdf (1 254 708 octets)

• Délibération n° 2012/33

  Pontivy CommunautéAttribution de compensation provisoire Année 2012

  Fichier pdf (497 293 octets)

• Délibération n° 2012/34

  Tarification séjours et mini-séjours 7-18 ans

  Fichier pdf (326 018 octets)

• Délibération n° 2012/35

  Tarification des activités de loisirs 14-18 ans

  Fichier pdf (328 797 octets)

• Délibération n° 2012/36

  Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2012

  Fichier pdf (328 532 octets)

• Délibération n° 2012/37

  Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2012

  Fichier pdf (326 949 octets)

• Délibération n° 2012/38

  Action culturelle - Attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (328 279 octets)

• Délibération n° 2012/39

  Convention avec l'associationL'Art dans les chapelles

  Fichier pdf (929 280 octets)

• Délibération n° 2012/40

  Festival de musiques – Programmation 2012

  Fichier pdf (328 279 octets)

• Délibération n° 2012/41

  Biennale du livre d'histoire 2012, remise de prix

  Fichier pdf (326 383 octets)

• Délibération n° 2012/42

  Sports et Loisirs- subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles – Année 2012

  Fichier pdf (329 808 octets)

• Délibération n° 2012/43

  Sports et Loisirs-Attribution d'une subvention au Centre Médico Sportif Année 2012

  Fichier pdf (326 298 octets)

• Délibération n° 2012/44

  Rénovation du gymnase de KerjalotteAvenant aux marchés de travaux

  Fichier pdf (330 289 octets)

• Délibération n° 2012/45

  Valorisation de la Bascule,Bail emphytéotique entre la ville de Pontivy et Pontivy Communauté

  Fichier pdf (777 669 octets)

• Délibération n° 2012/46

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (420 088 octets)

• Délibération n° 2012/47

  Modification du tableau des emplois

  Fichier pdf (480 803 octets)

• Délibération n° 2012/48

  Subvention à l'amicale des employés et retraités communaux de la ville de Pontivy

  Fichier pdf (325 541 octets)

• Délibération n° 2012/49

  Modification de la procédure de révision de la ZPPAU en vue de la création de l'AVAP

  Fichier pdf (332 687 octets)

• Délibération n° 2012/50

  Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

  Fichier pdf (733 738 octets)

• Délibération n° 2012/51

  Convention entre la Ville de PONTIVY et le LEGTA du Gros Chêne relative à l'exploitation des parcelles AP n° 9, 14 et 336

  Fichier pdf (425 078 octets)

• Délibération n° 2012/52

  Le Minio – Stival – Echange de parcelles et cession d'une partie de chemin à Monsieur Maillet

  Fichier pdf (703 962 octets)

• Délibération n° 2012/53

  Projet de transfert des voiries départementales dans le domaine communal après la mise en service du contournement nord de Pontivy

  Fichier pdf (328 055 octets)

• Délibération n° 2012/54

  Action scolaire et jeunesse, attribution de subventions –Année 2012

  Fichier pdf (326 685 octets)

• Délibération n° 2012/55

  Environnement – attribution de subventions et renouvellement de cotisation

  Fichier pdf (324 609 octets)

• Délibération n° 2012/56

  Décision modificative N°1 2012Budget ville

  Fichier pdf (467 602 octets)

• Délibération n° 2012/57

  Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat pour l'acquisition d'un terrain pour la construction de 22 logements rues Henri Gaillard et du 2ème chasseurs

  Fichier pdf (358 337 octets)

• Délibération n° 2012/58

  Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat pour la construction de 22 logements rues Gaillard et du 2ème chasseurs

  Fichier pdf (358 129 octets)

• Délibération n° 2012/59

  Dissolution des budgets annexes Eau et Assainissement

  Fichier pdf (326 556 octets)

• Délibération n° 2012/60

  Admission en non-valeurBudget ville

  Fichier pdf (324 529 octets)

• Délibération n° 2012/61

  Amortissement frais d'étude ZPPAU

  Fichier pdf (326 132 octets)

• Délibération n° 2012/62

  Confédération Nationale du Logement – Confédération Syndicale des Familles – UFC Que choisir -Attribution de subventions

  Fichier pdf (328 834 octets)

• Délibération n° 2012/63

  Patrimoine et tourisme, subventions de fonctionnement aux associations – Année 2012

  Fichier pdf (326 964 octets)

• Délibération n° 2012/64

  Travaux au château des Rohan, programme d'entretien 2012

  Fichier pdf (327 258 octets)

• Délibération n° 2012/65

  Chapelle Notre-Dame de la Houssaye (IMH)Travaux de restauration, 2ème trancheDon de l'association des Amis de la Houssaye

  Fichier pdf (326 693 octets)

• Délibération n° 2012/66

  Eglise Saint-Mériadec de Stival Etude préalable à restauration

  Fichier pdf (325 090 octets)

• Délibération n° 2012/67

  Action culturelle et vie associative, subventions de fonctionnement, année 2012

  Fichier pdf (430 184 octets)

• Délibération n° 2012/68

  Saison culturelle 2012/2013

  Fichier pdf (328 725 octets)

• Délibération n° 2012/69

  Participation financière à l'association« Couleurs de Bretagne »

  Fichier pdf (326 524 octets)

• Délibération n° 2012/70

  Action culturelle et vie associative, subventions à diverses associations

  Fichier pdf (327 248 octets)

• Délibération n° 2012/71

  Manifestations culturelles 2013

  Fichier pdf (326 635 octets)

• Délibération n° 2012/72

  Catalogue d'exposition Rol 2012 – 100 sculptures

  Fichier pdf (329 328 octets)

• Délibération n° 2012/73

  Subventions aux clubs sportifs et associations sportives scolaires affiliés à l'Office Municipal des Sports – Année 2012

  Fichier pdf (339 341 octets)

• Délibération n° 2012/74

  Sports et Loisirs, subventions de fonctionnement aux associations de loisirs – Année 2012 -

  Fichier pdf (325 175 octets)

• Délibération n° 2012/75

  Sports et Loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles Année 2012

  Fichier pdf (327 602 octets)

• Délibération n° 2012/76

  Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juilletAnnée 2012

  Fichier pdf (326 645 octets)

• Délibération n° 2012/77

  Devoir de Mémoire – Subventions aux associations patriotiques – Année 2012

  Fichier pdf (326 923 octets)

• Délibération n° 2012/78

  Travaux de voirie programme 2012,attribution du marché de travaux

  Fichier pdf (333 151 octets)

• Délibération n° 2012/79

  Adoption du programme d'actions Agenda 21

  Fichier pdf (538 402 octets)

• Délibération n° 2012/80

  Convention d'utilisation du logement de l'école Marcel Collet entre la Ville de Pontivy et le CCAS de Pontivy

  Fichier pdf (443 852 octets)

• Délibération n° 2012/81

  Location de l'ancien commissariat

  Fichier pdf (325 740 octets)

• Délibération n° 2012/82

  Sapeurs pompiers, subventions 2012

  Fichier pdf (324 311 octets)

• Délibération n° 2012/83

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (434 739 octets)

• Délibération n° 2012/84

  Installation d'un nouveau conseiller municipal

  Fichier pdf (326 288 octets)

• Délibération n° 2012/85

  Election du maire

  Fichier pdf (331 189 octets)

• Délibération n° 2012/86

  Fixation du nombre d'adjoints au maire

  Fichier pdf (326 409 octets)

• Délibération n° 2012/87

  Election des adjoints

  Fichier pdf (323 349 octets)

• Délibération n° 2012/88

  Election de délégués au conseil communautaire

  Fichier pdf (328 403 octets)

• Délibération n° 2012/89

  Délégation du conseil municipal au maire

  Fichier pdf (330 689 octets)

• Délibération n° 2012/90

  Création d'un emploi de chargé de mission en communication

  Fichier pdf (330 376 octets)

• Délibération n° 2012/91

  Approbation du Plan de Déplacements Urbains de PONTIVY

  Fichier pdf (5 321 140 octets)

• Délibération n° 2012/92

  Modification simplifiée du Plan Local d'UrbanismeApprobation

  Fichier pdf (329 059 octets)

• Délibération n° 2012/93

  Rue de Pen er Lann – Cession des parcelles BK 386 et 393 à Monsieur BEAUDIC

  Fichier pdf (478 207 octets)

• Délibération n° 2012/94

  Servitude de passage sur les parcelles BK 670 et 673 au profit de la SCCV Villa Juliette

  Fichier pdf (446 820 octets)

• Délibération n° 2012/95

  Concours des Maisons Fleuries - 2012

  Fichier pdf (327 796 octets)

• Délibération n° 2012/96

  Conventions avec le Conseil Général pour 3 aménagements de voirie : - Liaison douce entre Pontivy et Stival - Traversées piétonnes du Pont du Quartier - Trottoirs rue des Déportés à Stival

  Fichier pdf (1 275 383 octets)

• Délibération n° 2012/97

  Ecole Jules Ferry – création du groupe scolaire de centre ville – approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

  Fichier pdf (335 765 octets)

• Délibération n° 2012/98

  Réaménagement de la dette de Bretagne Sud Habitat

  Fichier pdf (502 962 octets)

• Délibération n° 2012/99

  Restauration de la statue de Saint-Mériadec de Stival

  Fichier pdf (327 387 octets)

• Délibération n° 2012/100

  Droits d'entrée au château des Rohan pour les visites guidées organisées par l'office de tourisme de Pontivy Communauté

  Fichier pdf (327 911 octets)

• Délibération n° 2012/101

  Action culturelle – attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (327 410 octets)

• Délibération n° 2012/102

  Saison culturelle 2012/2013programmation complémentaire et tarification spécifique

  Fichier pdf (333 644 octets)

• Délibération n° 2012/103

  Transformation des bains douches en atelier d'artisteDemande de subventions

  Fichier pdf (328 195 octets)

• Délibération n° 2012/104

  Souscription des contrats d'assurancesAttribution du marché

  Fichier pdf (329 932 octets)

• Délibération n° 2012/105

  Aménagement de l'avenue de la LibérationAttribution des marchés de travaux

  Fichier pdf (336 618 octets)

• Délibération n° 2012/106

  Avis sur les zones de mise en œuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des orthophonistes libéraux

  Fichier pdf (776 132 octets)

• Délibération n° 2012/107

  Procès-verbal de mise à disposition par la commune de Pontivy des biens meubles affectés à l'exercice de la compétence « transport public de personnes » à Pontivy Communauté

  Fichier pdf (427 632 octets)

• Délibération n° 2012/108

  Transfert de la compétence « Transports publics de personnes » - avenant n°1 au marché de mobilier urbain avec SAS Girodmédias et Pontivy Communauté

  Fichier pdf (1 057 384 octets)

• Délibération n° 2012/109

  Indemnité de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués

  Fichier pdf (440 622 octets)

• Délibération n° 2012/110

  Composition des commissions – modifications

  Fichier pdf (326 372 octets)

• Délibération n° 2012/111

  Désignation de représentants - modifications

  Fichier pdf (326 300 octets)

• Délibération n° 2012/112

  Police municipale – renouvellement de gilets pare balles – demande de subvention au FIPD

  Fichier pdf (325 404 octets)

• Délibération n° 2012/113

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (441 055 octets)

• Délibération n° 2012/114

  A.V.A.P. (Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine) – Arrêt du projet

  Fichier pdf (332 568 octets)

• Délibération n° 2012/115

  Rue Pierre Mendès France – Cession des parcelles cadastrées BL 369, 370, 371, 372, 373 à l'Office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération du Pays de Lorient

  Fichier pdf (330 936 octets)

• Délibération n° 2012/116

  Rue du Pont de la Niel – Straed Pont an NielModification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (545 937 octets)

• Délibération n° 2012/117

  Accueil de 3 jeunes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir

  Fichier pdf (334 245 octets)

• Délibération n° 2012/118

  Modification du tableau des emplois

  Fichier pdf (479 140 octets)

• Délibération n° 2012/119

  Détermination des ratios « Promus – Promouvables » pour l'avancement à l'échelon spécial de l'échelle 6

  Fichier pdf (333 758 octets)

• Délibération n° 2012/120

  Décision modificative n°2 2012Budget ville

  Fichier pdf (466 638 octets)

• Délibération n° 2012/121

  Tarifs ville 2013

  Fichier pdf (496 043 octets)

• Délibération n° 2012/122

  Garantie d'emprunt au profit del'OGEC La Trinité de Pontivy

  Fichier pdf (329 044 octets)

• Délibération n° 2012/123

  Garantie d'emprunt à Bretagne Sud HabitatConstruction de 2 logements rue Stanislas Le Compagnon

  Fichier pdf (357 028 octets)

• Délibération n° 2012/124

  Admission en non valeurBudget ville

  Fichier pdf (326 739 octets)

• Délibération n° 2012/125

  Nouveau dispositif des fonds de concours

  Fichier pdf (741 552 octets)

• Délibération n° 2012/126

  Redevance d'occupation du domaine public (RODP)par GRDF – Année 2012

  Fichier pdf (336 809 octets)

• Délibération n° 2012/127

  Festival Gamineries, contrats avec les artistes

  Fichier pdf (330 863 octets)

• Délibération n° 2012/128

  Exposition estivale 2013 au Château des Rohan, choix du prestataire de service

  Fichier pdf (330 596 octets)

• Délibération n° 2012/129

  Action culturelle et vie associativeSubventions à diverses associations

  Fichier pdf (329 266 octets)

• Délibération n° 2012/130

  Sports et Loisirs-Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 80 ans de la Boule PontivyenneAnnée 2012

  Fichier pdf (327 745 octets)

• Délibération n° 2012/131

  Comité d'éthique de la vidéo-protection, désignation des représentants du conseil municipal

  Fichier pdf (328 672 octets)

• Délibération n° 2012/132

  Attribution d'une indemnité forfaitaire aux agents recenseurs

  Fichier pdf (327 924 octets)

• Délibération n° 2012/133

  Motion commune Pontivy – Loudéac pour le maintien des lignes SMUR

  Fichier pdf (326 905 octets)

• Délibération n° 2012/134

  Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu annuel 2011 de la ZAC

  Fichier pdf (1 197 592 octets)

• Délibération n° 2012/135

  Quartier d'habitat de Talin – Avenant n°2 à la convention publique d'aménagement

  Fichier pdf (439 099 octets)

• Délibération n° 2012/136

  Convention d'entretien du giratoire de la Ferté rue Colbert

  Fichier pdf (443 659 octets)

• Délibération n° 2012/137

  Convention d'entretien du domaine public départemental en agglomération

  Fichier pdf (534 606 octets)

• Délibération n° 2012/138

  Convention avec France Télécom pour l'enfouissement des réseaux avenue de La Libération et rue Leperdit

  Fichier pdf (1 005 828 octets)

• Délibération n° 2012/139

  Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme

  Fichier pdf (333 980 octets)

• Délibération n° 2012/140

  Convention entre le Syndicat mixte du Sage Blavet (SMSB) et la ville de Pontivy pour la mise en place de repères de crues

  Fichier pdf (2 866 936 octets)

• Délibération n° 2012/141

  Avis sur enquête "Installation classée" élevage de porcs de la SCEA de Kerfornan – 56300 KERGRIST

  Fichier pdf (1 716 028 octets)

• Délibération n° 2012/142

  Site Hubert Jegourel – intégration du bâtiment de médecine dans le patrimoine du centre hospitalier centre Bretagne

  Fichier pdf (329 514 octets)

• Délibération n° 2012/143

  Chapelle de la Houssaye, avenants aux marchés de travaux

  Fichier pdf (333 168 octets)

• Délibération n° 2012/144

  Réaménagement de l'école Jules Ferry, avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

  Fichier pdf (334 400 octets)

• Délibération n° 2012/145

  Aménagement de l'avenue de la Libération, avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

  Fichier pdf (332 657 octets)

• Délibération n° 2012/146

  Vidéo-protection – Approbation du cahier des clauses techniques particulières pour la fourniture et l'installation du système

  Fichier pdf (1 651 257 octets)

• Délibération n° 2012/147

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (442 731 octets)

Documents du conseil

• Conseil municipal

• Réunion n° 2012/1 du 18 janvier 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (296 516 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (305 104 octets)

• Réunion n° 2012/2 du 8 février 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (316 479 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (322 897 octets)

• Réunion n° 2012/3 du 28 mars 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (311 703 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (311 400 octets)

• Réunion n° 2012/4 du 26 juin 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (324 175 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (318 198 octets)

• Réunion n° 2012/5 du 5 juillet 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (295 560 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (139 437 octets)

• Réunion n° 2012/6 du 3 octobre 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (323 278 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (323 639 octets)

Documents des commissions

• Commission personnel

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 9 mai 2012

  Fichier pdf (341 732 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2012

  Fichier pdf (340 016 octets)

• Comité de pilotage agenda 21

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu des réunions du 22 février et du 15 mars 2012

  Fichier pdf (322 634 octets)

• Réunion n° 2012/3

  Compte-rendu de la réunion du 26 avril et du 13 juin 2012

  Fichier pdf (337 910 octets)

• Réunion n° 2012/4

  Compte-rendu de la réunion du 28 août 2012

  Fichier pdf (305 368 octets)

• Réunion n° 2012/5

  Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2012

  Fichier pdf (327 814 octets)

• Commission halles, foires et marchés

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 14 mai 2012

  Fichier pdf (311 752 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2012

  Fichier pdf (484 183 octets)

• Commission action culturelle et vie associative

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 28 février 2012

  Fichier pdf (378 546 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 6 juin 2012

  Fichier pdf (337 813 octets)

• Réunion n° 2012/3

  Compte-rendu de la réunion du mardi 18 septembre 2012

  Fichier pdf (373 840 octets)

• Réunion n° 2012/4

  Compte-rendu de la réunion du mardi 20 novembre 2012

  Fichier pdf (824 925 octets)

• Commission action scolaire et jeunesse

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 25 janvier 2012

  Fichier pdf (318 817 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 7 mars 2012

  Fichier pdf (368 039 octets)

• Réunion n° 2012/3

  Compte-rendu de la réunion du 6 juin 2012

  Fichier pdf (320 367 octets)

• Réunion n° 2012/4

  Compte-rendu de la réunion du 19 septembre 2012 à 18 heures au Centre Technique Municipal

  Fichier pdf (318 864 octets)

• Réunion n° 2012/5

  Compte-rendu de la réunion du 12 septembre 2012

  Fichier pdf (400 168 octets)

• Commission action sociale et solidarité

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 12 avril 2012

  Fichier pdf (447 580 octets)

• Commission démocratie locale et information

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 25 avril 2012

  Fichier pdf (305 765 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 14 novembre 2012

  Fichier pdf (432 909 octets)

• Commission environnement

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 14 mars 2012

  Fichier pdf (377 547 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 06 juin 2012 à 18 heures 30 au CTM

  Fichier pdf (360 449 octets)

• Réunion n° 2012/3

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 22 novembre 2012 à 18 heures au centre technique municipal

  Fichier pdf (259 289 octets)

• Commission finances

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du mardi 31 janvier 2012

  Fichier pdf (297 721 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 8 mars 2012

  Fichier pdf (303 198 octets)

• Réunion n° 2012/3

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 7 juin 2012

  Fichier pdf (301 859 octets)

• Réunion n° 2012/4

  Compte-rendu de la réunion du mardi 20 novembre 2012

  Fichier pdf (302 782 octets)

• Commission habitat et logement

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2012

  Fichier pdf (297 519 octets)

• Commission patrimoine et tourisme

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du mardi 5 juin 2012

  Fichier pdf (363 136 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 21 novembre 2012

  Fichier pdf (375 487 octets)

• Commission sports et loisirs

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 29 février 2012

  Fichier pdf (304 017 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 23 mai 2012

  Fichier pdf (307 242 octets)

• Réunion n° 2012/3

  Compte-rendu de la réunion du 25 octobre 2012

  Fichier pdf (307 673 octets)

• Commission travaux

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 15 mars 2012

  Fichier pdf (383 132 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2012 à 18 heures

  Fichier pdf (348 878 octets)

• Réunion n° 2012/3

  Compte-rendu de la réunion du 19 septembre 2012 à 18 heures au Centre Technique Municipal

  Fichier pdf (346 003 octets)

• Réunion n° 2012/4

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 21 novembre à 18 heures au centre technique municipal

  Fichier pdf (1 383 120 octets)

• Commission ville et déplacements

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2012

  Fichier pdf (314 837 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2012

  Fichier pdf (333 755 octets)

• Réunion n° 2012/3

  Compte-rendu de la réunion du 12 juin 2012

  Fichier pdf (330 360 octets)

• Réunion n° 2012/4

  Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2012

  Fichier pdf (310 517 octets)

• Réunion n° 2012/5

  Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2012

  Fichier pdf (2 593 973 octets)

• Commission commerce

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 20 septembre 2012

  Fichier pdf (304 941 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2012

  Fichier pdf (308 417 octets)

• Commission devoir de mémoire

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2012

  Fichier pdf (333 387 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 8 Octobre 2012

  Fichier pdf (331 374 octets)

• Commission restauration municipale

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 2 mai 2012

  Fichier pdf (366 591 octets)

Documents d'urbanisme

• Plan local d'urbanisme

• Rapport de présentation

  Fichier pdf (13 540 816 octets)

• Projet d'aménagement et de développement durable

  Fichier pdf (574 484 octets)

• Notice des orientations d'aménagement

  Fichier pdf (1 947 875 octets)

• Règlement

  Fichier pdf (17 604 566 octets)

• Documents graphiques

  Fichier pdf (32 635 024 octets)

• Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes

  Fichier pdf (16 183 168 octets)

• Annexes sanitaires

  Fichier pdf (11 138 832 octets)

• Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998

  Fichier pdf (2 248 907 octets)

• Annexe sonore

  Fichier pdf (7 376 719 octets)

• Arrêté relatif à l'exposition au plomb

  Fichier pdf (368 322 octets)

• Plan de prévention des risques d'inondation

  Fichier pdf (10 652 781 octets)

• Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues

  Fichier pdf (106 850 octets)

• Règlement local de publicité

• Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes

  Fichier pdf (2 977 877 octets)