Catalogue 2012 des documents publics de la ville de Pontivy

Documents administratifs

• Délibérations du conseil municipal

• Délibération n° 2012/1

  Débat d'orientations budgétaires 2012

  Fichier pdf (1 209 767 octets)

• Délibération n° 2012/2

  Secteur de la gare – convention opérationnelle d'actions foncières avec l'établissement public foncier de Bretagne

  Fichier pdf (1 180 489 octets)

• Délibération n° 2012/3

  Investissements service enfance jeunesse – demandes de subvention

  Fichier pdf (316 284 octets)

• Délibération n° 2012/4

  Adoption par la ville de Pontivy du Pacte d'Istanbul pour l'eau

  Fichier pdf (594 613 octets)

• Délibération n° 2012/5

  Exposition estivale au château des Rohan – convention avec l'association Artouz' Mélangeurs d'Arts

  Fichier pdf (606 531 octets)

• Délibération n° 2012/6

  Commission intercommunale des impôts directs – désignation des représentants de la ville de Pontivy

  Fichier pdf (322 123 octets)

• Délibération n° 2012/7

  Compte administratif 2011 et compte de gestion

  Fichier pdf (1 326 845 octets)

• Délibération n° 2012/8

  Compte administratif 2011, affectation de résultat

  Fichier pdf (2 389 600 octets)

• Délibération n° 2012/9

  Budget primitif 2012

  Fichier pdf (3 842 980 octets)

• Délibération n° 2012/10

  Autorisations de programmes et crédits de paiements 2012-2013-2014

  Fichier pdf (348 543 octets)

• Délibération n° 2012/11

  Vote des taux

  Fichier pdf (324 740 octets)

• Délibération n° 2012/12

  Subvention CCAS

  Fichier pdf (323 604 octets)

• Délibération n° 2012/13

  Transfert de compétences, fourrière animale, petite enfance, maison de l'environnement de Gueltas, évaluation des charges transférées, attributions de compensation définitives 2011

  Fichier pdf (840 628 octets)

• Délibération n° 2012/14

  Aménagement de l'avenue de la Libération, approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

  Fichier pdf (329 981 octets)

• Délibération n° 2012/15

  Pose de coussins berlinois, convention avec le Conseil Général du Morbihan

  Fichier pdf (590 393 octets)

• Délibération n° 2012/16

  Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2011

  Fichier pdf (442 139 octets)

• Délibération n° 2012/17

  Chefdeville – Cession d'une partie de chemin rural à Pontivy Communauté

  Fichier pdf (613 544 octets)

• Délibération n° 2012/18

  Contrat enfance jeunesse – CAF2011-2015

  Fichier pdf (1 098 144 octets)

• Délibération n° 2012/19

  Séjour ski projet jeunes, Participation des familles

  Fichier pdf (328 458 octets)

• Délibération n° 2012/20

  Patrimoine, supports de médiation 2012

  Fichier pdf (335 724 octets)

• Délibération n° 2012/21

  Biennale du livre d'histoire 2012, prise en charge de frais de séjour, de transport et d'honoraires

  Fichier pdf (327 730 octets)

• Délibération n° 2012/22

  Travaux neufs – rénovation et entretien des installations d'éclairage public de la ville de Pontivy, avenant au marché de travaux

  Fichier pdf (1 003 534 octets)

• Délibération n° 2012/23

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (453 107 octets)

• Délibération n° 2012/24

  Extension des compétences de Pontivy Communauté au transport public de personnes – avenants de substitution

  Fichier pdf (326 790 octets)

• Délibération n° 2012/25

  Pontivy Communauté, Compétence production et distribution d'eau potable, procès-verbal de transfert de biens

  Fichier pdf (3 594 811 octets)

• Délibération n° 2012/26

  Le Clos des Vignes IVGarantie d'emprunt à HLM Le Logis Breton

  Fichier pdf (335 191 octets)

• Délibération n° 2012/27

  Le Clos des Vignes IVGarantie d'emprunt à HLM Le Logis Breton

  Fichier pdf (335 380 octets)

• Délibération n° 2012/28

  Résidence d'accueil - 2 rue de la PlageGarantie d'emprunt à HLM Les Foyers

  Fichier pdf (335 524 octets)

• Délibération n° 2012/29

  Garantie d'emprunt au profit de AEP TRAON DEUREcole Notre Dame de Joie

  Fichier pdf (327 899 octets)

• Délibération n° 2012/30

  Garantie d'emprunt au profit del'OGEC La Trinité de Pontivy

  Fichier pdf (327 313 octets)

• Délibération n° 2012/31

  Programme d'emprunt 2012Réalisation d'un emprunt de 1 M € auprès du CMB

  Fichier pdf (329 508 octets)

• Délibération n° 2012/32

  Pontivy Communauté, transfert des compétences eau potable et assainissement collectif, arrêt des comptes et transfert des résultats

  Fichier pdf (1 254 708 octets)

• Délibération n° 2012/33

  Pontivy CommunautéAttribution de compensation provisoire Année 2012

  Fichier pdf (497 293 octets)

• Délibération n° 2012/34

  Tarification séjours et mini-séjours 7-18 ans

  Fichier pdf (326 018 octets)

• Délibération n° 2012/35

  Tarification des activités de loisirs 14-18 ans

  Fichier pdf (328 797 octets)

• Délibération n° 2012/36

  Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2012

  Fichier pdf (328 532 octets)

• Délibération n° 2012/37

  Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2012

  Fichier pdf (326 949 octets)

• Délibération n° 2012/38

  Action culturelle - Attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (328 279 octets)

• Délibération n° 2012/39

  Convention avec l'associationL'Art dans les chapelles

  Fichier pdf (929 280 octets)

• Délibération n° 2012/40

  Festival de musiques – Programmation 2012

  Fichier pdf (328 279 octets)

• Délibération n° 2012/41

  Biennale du livre d'histoire 2012, remise de prix

  Fichier pdf (326 383 octets)

• Délibération n° 2012/42

  Sports et Loisirs- subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles – Année 2012

  Fichier pdf (329 808 octets)

• Délibération n° 2012/43

  Sports et Loisirs-Attribution d'une subvention au Centre Médico Sportif Année 2012

  Fichier pdf (326 298 octets)

• Délibération n° 2012/44

  Rénovation du gymnase de KerjalotteAvenant aux marchés de travaux

  Fichier pdf (330 289 octets)

• Délibération n° 2012/45

  Valorisation de la Bascule,Bail emphytéotique entre la ville de Pontivy et Pontivy Communauté

  Fichier pdf (777 669 octets)

• Délibération n° 2012/46

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (420 088 octets)

Documents du conseil

• Conseil municipal

• Réunion n° 2012/1 du 18 janvier 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (296 516 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (305 104 octets)

• Réunion n° 2012/2 du 8 février 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (316 479 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (322 897 octets)

• Réunion n° 2012/3 du 28 mars 2012

  Ordre du jour

  Fichier pdf (311 703 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (311 400 octets)

Documents des commissions

• Comité de pilotage agenda 21

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu des réunions du 22 février et du 15 mars 2012

  Fichier pdf (322 634 octets)

• Commission action culturelle et vie associative

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 28 février 2012

  Fichier pdf (378 546 octets)

• Commission action scolaire et jeunesse

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 25 janvier 2012

  Fichier pdf (318 817 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 7 mars 2012

  Fichier pdf (368 039 octets)

• Commission environnement

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 14 mars 2012

  Fichier pdf (377 547 octets)

• Commission finances

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du mardi 31 janvier 2012

  Fichier pdf (297 721 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 8 mars 2012

  Fichier pdf (303 198 octets)

• Commission sports et loisirs

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 29 février 2012

  Fichier pdf (304 017 octets)

• Commission travaux

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 15 mars 2012

  Fichier pdf (383 132 octets)

• Commission ville et déplacements

• Réunion n° 2012/1

  Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2012

  Fichier pdf (314 837 octets)

• Réunion n° 2012/2

  Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2012

  Fichier pdf (333 755 octets)

Documents d'urbanisme

• Plan local d'urbanisme

• Rapport de présentation

  Fichier pdf (13 540 816 octets)

• Projet d'aménagement et de développement durable

  Fichier pdf (574 484 octets)

• Notice des orientations d'aménagement

  Fichier pdf (1 947 875 octets)

• Règlement

  Fichier pdf (17 604 566 octets)

• Documents graphiques

  Fichier pdf (32 635 024 octets)

• Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes

  Fichier pdf (16 183 168 octets)

• Annexes sanitaires

  Fichier pdf (11 138 832 octets)

• Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998

  Fichier pdf (2 248 907 octets)

• Annexe sonore

  Fichier pdf (7 376 719 octets)

• Arrêté relatif à l'exposition au plomb

  Fichier pdf (368 322 octets)

• Plan de prévention des risques d'inondation

  Fichier pdf (10 652 781 octets)

• Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues

  Fichier pdf (106 850 octets)

• Règlement local de publicité

• Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes

  Fichier pdf (2 977 877 octets)