Réunion du conseil municipal du 23 avril 2018

Commission personnel – Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Compte-rendu des réunions du 3 avril 2018 C9-2018-002
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2018-036
Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint DEL-2018-037
Organisation et fonctionnaire du Comité Technique DEL-2018-038

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2018 C27-2018-002
Écoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2018 (délibération) DEL-2018-039
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2018 (délibération) DEL-2018-040

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 10 avril 2018 C28-2018-002
Passage Anne de Bretagne – Tremen Anna Vreiz, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2018-041
Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée C83, rue de Bretagne, en vue de la réalisation d’un camping (délibération) DEL-2018-042
Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée C318, rue Edith Piaf, en vue de la réalisation d’un camping (délibération) DEL-2018-043
Pôle médical - demande de mainlevée partielle du privilège de vendeur sur les parcelles cadastrées section BD 381 et 382 (délibération) DEL-2018-044
Rue des églantines - Cession gratuite des parcelles cadastrées AL 186, AL 240 et AL 241 à la Ville de Pontivy (délibération) DEL-2018-045
Allée Fernand PICOT - Alez Fernand PICOT, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2018-046

Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 5 avril 2018 C29-2018-001
Subventions aux associations, Année 2018 (délibération) DEL-2018-047
Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et l'Orchestre d'harmonie municipale (délibération) DEL-2018-048

Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 28 mars 2018 C10-2018-001
Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet, Année 2018 (délibération) DEL-2018-049
Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne DEL-2018-050

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2018 C30-2018-001
Festival de musiques – programmation 2018, Contrats avec les artistes (délibération) DEL-2018-051
Saison culturelle 2018/2019 au Palais des congrès (délibération) DEL-2018-052
Conventions 2018 avec l'association L'Art dans les chapelles (délibération) DEL-2018-053
Convention avec l'association « Nocturnes littéraires » pour l'organisation d'une manifestation le jeudi 02 août 2018 (délibération) DEL-2018-054
Restauration du château des Rohan suite à l'effondrement de février 2014 – demande de subventions pour les tranches conditionnelles 1 et 2 des travaux (délibération) DEL-2018-055

Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2018 C31-2018-001

Commission commerce et artisanat
Compte-rendu de la réunion du 11 avril 2018 C35-2018-001
Convention parking Collège Les Saints-Anges (délibération) DEL-2018-056

Commission Devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 3 avril 2018 C16-2018-001

Commission d'appel d'offres
Marché de travaux pour la restauration de la courtine Sud DEL-2018-057

Affaires diverses
Octroi d'une aide financière exceptionnelle pour la réalisation d'un mur d'enceinte autour de l'école publique de Ouélessébougou (délibération) DEL-2018-058
Kiosque à journaux Place Aristide Briand, Convention avec la société Mediakiosk (délibération) DEL-2018-059
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2018-060

Questions diverses