Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 12/12/2013
Nombre de documents : 215
Documents administratifs
Documents du conseil
Documents des commissions
Commission action culturelle et vie associative
Commission action scolaire et jeunesse
Commission action sociale et solidarité
Commission démocratie locale et information
Commission environnement
Commission finances
Commission habitat et logement
Commission patrimoine et tourisme
Commission personnel
Commission sports et loisirs
Commission travaux
Commission ville et déplacements
Comité de pilotage Agenda 21
Commission cimetières et cérémonies
Commission commerce
Commission devoir de mémoire
Commission halles, foires et marchés
Commission restauration municipale
Commission d’accessibilité
Documents d'urbanisme
Délibération n° 2013/1
Débat d'orientations budgétaires 2013
Fichier pdf (2 420 704 octets)
Délibération n° 2013/2
Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRi) Blavet Amont – Avis sur la modification
Fichier pdf (1 198 263 octets)
Délibération n° 2013/3
Pontivy Communauté, modifications des statuts - Approbation
Fichier pdf (1 132 103 octets)
Délibération n° 2013/4
Compte de gestion 2012
Fichier pdf (371 098 octets)
Délibération n° 2013/5
Compte administratif 2012
Fichier pdf (2 924 235 octets)
Délibération n° 2013/6
Compte administratif 2012, affectation de résultat
Fichier pdf (130 103 octets)
Délibération n° 2013/7
Vote des taux
Fichier pdf (130 788 octets)
Délibération n° 2013/8
Budget primitif 2013
Fichier pdf (1 859 533 octets)
Délibération n° 2013/9
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2012 -2015
Fichier pdf (145 485 octets)
Délibération n° 2013/10
Subvention CCAS
Fichier pdf (128 574 octets)
Délibération n° 2013/11
Convention de partenariat pour la réalisation d'actions de formation avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)
Fichier pdf (466 384 octets)
Délibération n° 2013/12
Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'UrbanismeBilan de la concertation
Fichier pdf (132 474 octets)
Délibération n° 2013/13
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2012
Fichier pdf (181 450 octets)
Délibération n° 2013/14
Avenue de la LibérationAcquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AR n° 26 et 27
Fichier pdf (262 770 octets)
Délibération n° 2013/15
Acquisition d'un mini stadium
Fichier pdf (128 317 octets)
Délibération n° 2013/16
Action Scolaire et Jeunesse – Dérogation pour l'application des nouveaux rythmes scolaires en septembre 2014
Fichier pdf (128 677 octets)
Délibération n° 2013/17
Séjour ski – participation des familles
Fichier pdf (130 579 octets)
Délibération n° 2013/18
Dénomination de l'équipement Médiathèque-Archives ESPACE KENERE
Fichier pdf (132 489 octets)
Délibération n° 2013/19
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Fichier pdf (221 136 octets)
Délibération n° 2013/20
Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération HabitatFagot 2, Construction de 8 logements
Fichier pdf (148 516 octets)
Délibération n° 2013/21
Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération HabitatFagot 2 ,Construction de 4 logements
Fichier pdf (147 496 octets)
Délibération n° 2013/22
Participation de la ville au financement de la protection sociale complémentaire des agents
Fichier pdf (140 160 octets)
Délibération n° 2013/23
Modifications du régime indemnitaireCréation d'une prime reconnaissant la fonction de tuteur d'un emploi d'aveniretSuppression du régime de primes spécifiques concernant la régie de place
Fichier pdf (148 584 octets)
Délibération n° 2013/24
Modifications du tableau des emplois
Fichier pdf (222 580 octets)
Délibération n° 2013/25
Modalités d'attribution et d'occupation des logements de fonctions
Fichier pdf (143 281 octets)
Délibération n° 2013/26
Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'UrbanismeApprobation
Fichier pdf (3 055 339 octets)
Délibération n° 2013/27
Déclaration de projet pour mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine
Fichier pdf (135 065 octets)
Délibération n° 2013/28
Rue Colette Besson – Straed Colette BessonRue Marie Boivin – Straed Marie BoivinModification à la liste des voies publiques et privées de la commune
Fichier pdf (197 525 octets)
Délibération n° 2013/29
Rond-point de Chef de Ville – Kroashent-tro PenkêrModification à la liste des voies publiques et privées de la commune
Fichier pdf (356 439 octets)
Délibération n° 2013/30
Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2013
Fichier pdf (133 287 octets)
Délibération n° 2013/31
Écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association Forfait 2013
Fichier pdf (131 362 octets)
Délibération n° 2013/32
Service Enfance jeunesse - Séjours et mini-séjours 8 -18 ans
Fichier pdf (129 814 octets)
Délibération n° 2013/33
Festival de Musiques – Programmation 2013
Fichier pdf (131 205 octets)
Délibération n° 2013/34
Convention avec l'associationL'Art dans les chapelles
Fichier pdf (203 839 octets)
Délibération n° 2013/35
Action culturelle -Attribution de subventions à diverses associations
Fichier pdf (134 114 octets)
Délibération n° 2013/36
Participation aux frais de séjours organisés dans les villes jumelées
Fichier pdf (132 029 octets)
Délibération n° 2013/37
Acquisition d'équipement informatique(matériel, logiciels, formations) pour la médiathèqueDemande de subvention auprès de la DRAC
Fichier pdf (134 522 octets)
Délibération n° 2013/38
Acquisition de mobilier pour la médiathèqueDemande de subvention auprès de la DRAC
Fichier pdf (132 819 octets)
Délibération n° 2013/39
Travaux au château des Rohan, programme d'entretien 2013
Fichier pdf (132 960 octets)
Délibération n° 2013/40
Réalisation d'un garde-corps, muret d'accès à la chapelle Sainte-Tréphine
Fichier pdf (130 060 octets)
Délibération n° 2013/41
Restauration du retable nord du transept de l'église Saint-Mériadec de Stival
Fichier pdf (129 726 octets)
Délibération n° 2013/42
Outils de médiation du patrimoine, programme 2013
Fichier pdf (141 768 octets)
Délibération n° 2013/43
Forfait pour dédommagement de frais à l'IUP Patrimoine de Quimper
Fichier pdf (134 231 octets)
Délibération n° 2013/44
Aménagement de la piscine couverte en salle de sports d'adresse
Fichier pdf (141 167 octets)
Délibération n° 2013/45
Sports et Loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles – Année 2013
Fichier pdf (133 064 octets)
Délibération n° 2013/46
Sports et LoisirsSubvention au Plateau Technique Médico-Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kerio, Année 2013
Fichier pdf (134 027 octets)
Délibération n° 2013/47
Travaux de voirie, programme 2013Attribution du marché de travaux
Fichier pdf (136 402 octets)
Délibération n° 2013/48
Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la restauration des retables du transept de l'église Saint Meriadec de Stival
Fichier pdf (135 951 octets)
Délibération n° 2013/49
Amélioration énergétique du palais des congrèsAttribution des marchés de travaux
Fichier pdf (134 708 octets)
Délibération n° 2013/50
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, attribution des marchés de travaux
Fichier pdf (138 982 octets)
Délibération n° 2013/51
Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment pour la médiathèque et les archives municipales de Pontivy
Fichier pdf (136 583 octets)
Délibération n° 2013/52
Attribution des marchés de fourniture de l'équipement mobilier de la médiathèque et des archives municipales
Fichier pdf (135 568 octets)
Délibération n° 2013/53
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Fichier pdf (176 443 octets)
Délibération n° 2013/54
Modifications du tableau des emplois
Fichier pdf (224 058 octets)
Délibération n° 2013/55
Rue du Béarn – Straed Bearn Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune
Fichier pdf (214 799 octets)
Délibération n° 2013/56
Action culturelle et vie associativeSubventions à diverses associations
Fichier pdf (132 781 octets)
Délibération n° 2013/57
Saison culturelle 2013/2014Au Palais des congrès
Fichier pdf (135 147 octets)
Délibération n° 2013/58
A dimanche au canal
Fichier pdf (130 084 octets)
Délibération n° 2013/59
Transformation des anciens bains douches en résidence d'artistes, conventions pour l'occupation et l'animation du lieu
Fichier pdf (284 895 octets)
Délibération n° 2013/60
Convention avec la ville du Sourn pour le prêt de documents aux abonnés de la médiathèque de Pontivy
Fichier pdf (187 162 octets)
Délibération n° 2013/61
Action scolaire et jeunesse, attribution de subventions – Année 2013
Fichier pdf (130 974 octets)
Délibération n° 2013/62
Confédération Nationale du Logement – Confédération Syndicale des Familles – UFC Que choisir -Attribution de subventions
Fichier pdf (132 494 octets)
Délibération n° 2013/63
Commission extra-municipale du commerce
Fichier pdf (132 896 octets)
Délibération n° 2013/64
Devoir de Mémoire – Subventions aux associations patriotiques – Année 2013
Fichier pdf (130 470 octets)
Délibération n° 2013/65
Motion sur le maintien d'une permanence Banque de France à Pontivy
Fichier pdf (130 697 octets)
Délibération n° 2013/66
Conseil communautaire, nombre de délégués et répartition par commune
Fichier pdf (458 868 octets)
Délibération n° 2013/67
Extension de Pontivy Communauté, adhésion des communes de Mûr de Bretagne et Saint-Connec
Fichier pdf (785 936 octets)
Délibération n° 2013/68
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Fichier pdf (185 426 octets)
Délibération n° 2013/69
Devenir de la piscine découverte, approbation d'ouverture, adoption décision modificative et tarifs, convention avec Pontivy Communauté
Fichier pdf (605 830 octets)
Délibération n° 2013/70
Décision modificative N°2 2013, Budget ville
Fichier pdf (172 114 octets)
Délibération n° 2013/71
Admission en non-valeur, Budget Ville
Fichier pdf (129 908 octets)
Délibération n° 2013/72
Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération Habitatrue Porh-Audren, Construction de 3 logements
Fichier pdf (147 744 octets)
Délibération n° 2013/73
Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération Habitatrue Porh-Audren, Construction de 3 logements
Fichier pdf (148 504 octets)
Délibération n° 2013/74
Modifications du tableau des emplois
Fichier pdf (130 521 octets)
Délibération n° 2013/75
Subvention à l'Amicale des employés et retraités communaux de la ville de Pontivy
Fichier pdf (129 141 octets)
Délibération n° 2013/76
Demande de subvention au Fonds National de Prévention de la CNRACL dans le cadre d'une démarche de prévention des risques professionnels
Fichier pdf (135 253 octets)
Délibération n° 2013/77
Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues Rosa Parks, du 19 mars 1962, Germaine de Staël, Louise Michel, George Sand et Simone de Beauvoir
Fichier pdf (137 026 octets)
Délibération n° 2013/78
Rue France Darget, straed France Darget - Rond-point de Kergresil – Kroashent-tro KergrezilModification à la liste des voies publiques et privées de la commune
Fichier pdf (447 902 octets)
Délibération n° 2013/79
Avenue de la Libération – Cession de la parcelle AR 384p à la société KALA
Fichier pdf (132 450 octets)
Délibération n° 2013/80
Écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participation de la ville à la restauration scolaire
Fichier pdf (134 572 octets)
Délibération n° 2013/81
Action culturelle et vie associative, subventions de fonctionnement, année 2013
Fichier pdf (176 241 octets)
Délibération n° 2013/82
Action culturelle – attribution de subventions à diverses associations
Fichier pdf (132 506 octets)
Délibération n° 2013/83
Saison culturelle 2013/2014Programmation au Théâtre des halles
Fichier pdf (134 002 octets)
Délibération n° 2013/84
Saison culturelle 2013/2014
Fichier pdf (131 046 octets)
Délibération n° 2013/85
Manifestations culturelles 2014
Fichier pdf (130 696 octets)
Délibération n° 2013/86
Restauration de la statue L'Aveugle de Gaston Schweitzer
Fichier pdf (135 242 octets)
Délibération n° 2013/87
Restauration de la peinture murale de la salle du conseil municipal intitulée « Pontivy vous est contée »
Fichier pdf (781 455 octets)
Délibération n° 2013/88
Patrimoine et tourisme, subventions de fonctionnement aux associations – Année 2013
Fichier pdf (131 115 octets)
Délibération n° 2013/89
Adhésion à la Fédération Patrimoine-Environnement Délégation Bretagne
Fichier pdf (130 877 octets)
Délibération n° 2013/90
Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu annuel 2012 de la ZAC
Fichier pdf (773 224 octets)
Délibération n° 2013/91
Subventions aux clubs sportifs et associations sportives scolaires affiliés à l'Office Municipal des Sports – Année 2013
Fichier pdf (145 841 octets)
Délibération n° 2013/92
Sports et Loisirs, subventions de fonctionnement aux associations de loisirs – Année 2013 -
Fichier pdf (129 108 octets)
Délibération n° 2013/93
Sports et Loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles -Année 2013
Fichier pdf (131 278 octets)
Délibération n° 2013/94
Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque pontivyenne pour le 14 juillet, Année 2013
Fichier pdf (129 936 octets)
Délibération n° 2013/95
Sports et Loisirs, attribution d'une subvention au Club d'Escrime de Pontivy - Année 2013
Fichier pdf (129 827 octets)
Délibération n° 2013/96
Voirie, fixation du linéaire, approbation du programme 2013, fonds de concours de Pontivy Communauté
Fichier pdf (138 002 octets)
Délibération n° 2013/97
Avis sur enquête « Installation classée pour la protection de l'environnement », Société CELTIPAK – Zone Artisanale de Lann Velin - 56300 SAINT THURIAU
Fichier pdf (138 820 octets)
Délibération n° 2013/98
Octroi de la gratuité une fois l'an d'une salle du Palais des Congrès à l'association « Bretagne Vivante », section « Kreiz Breizh »
Fichier pdf (132 178 octets)
Délibération n° 2013/99
Environnement – attribution de subventions et renouvellement de cotisation
Fichier pdf (130 074 octets)
Délibération n° 2013/100
Avenant au marché de mise à disposition, pose, dépose, stockage et maintenance d'illuminations pour les fêtes de fin d'année 2010, 2011, 2012
Fichier pdf (132 669 octets)
Délibération n° 2013/101
Construction de la médiathèque et des archives municipalesAvenants aux marchés de travaux
Fichier pdf (144 427 octets)
Délibération n° 2013/102
Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments de la villeAttribution du marché
Fichier pdf (134 133 octets)
Délibération n° 2013/103
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, procédure négociée, Attribution des marchés de travaux
Fichier pdf (136 829 octets)
Délibération n° 2013/104
Pontivy Communauté – Compétence assainissement collectif – Procès-verbal de transfert de biens
Fichier pdf (3 854 396 octets)
Délibération n° 2013/105
Sapeurs pompiers, subventions 2013
Fichier pdf (128 343 octets)
Délibération n° 2013/106
Programme d'emprunt 2013/2014Réalisation d'un emprunt de 869 250 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Prêt PSPL(Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry)
Fichier pdf (135 418 octets)
Délibération n° 2013/107
Inscription de dépense en section d'investissement
Fichier pdf (129 642 octets)
Délibération n° 2013/108
Concours des maisons fleuries – Année 2013
Fichier pdf (131 675 octets)
Délibération n° 2013/109
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) du Morbihan« Circuit des vallées de Plurit et du Resto »
Fichier pdf (1 481 444 octets)
Délibération n° 2013/110
Action culturelle, attribution de subventions à diverses associations
Fichier pdf (131 139 octets)
Délibération n° 2013/111
Programmation culturelle, convention de partenariat avec Pontivy Communauté
Fichier pdf (429 941 octets)
Délibération n° 2013/112
Voirie, fonds de concours de Pontivy Communauté
Fichier pdf (130 940 octets)
Délibération n° 2013/113
Système d'alerte et d'information des populations, conventions relatives à l'implantation et à la gestion des sirènes
Fichier pdf (1 211 902 octets)
Délibération n° 2013/114
Révision du SAGE Blavet
Fichier pdf (1 363 729 octets)
Délibération n° 2013/115
Revalorisation des espaces publics du bourg de StivalAttribution du marché de maîtrise d’œuvre
Fichier pdf (134 557 octets)
Délibération n° 2013/116
Restauration des retables Nord et Sud de l'église Saint Meriadec de Stival Attribution des marchés de travaux
Fichier pdf (139 374 octets)
Délibération n° 2013/117
Construction de la médiathèque et des archives municipalesAvenants au marché de travaux et au marché de fourniture de l'équipement du mobilier
Fichier pdf (135 792 octets)
Délibération n° 2013/118
Amélioration énergétique du palais des congrèsAvenant au marché de travaux du lot 1
Fichier pdf (132 681 octets)
Délibération n° 2013/119
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Fichier pdf (192 453 octets)
Délibération n° 2013/120
Décision modificative N°3 2013
Fichier pdf (210 849 octets)
Délibération n° 2013/121
Tarifs 2014
Fichier pdf (226 733 octets)
Délibération n° 2013/122
Garantie d'emprunt à Espace Aménagement et Développement du Morbihan (EADM)Quartier d'habitat de Talin, Le Clos du Manoir
Fichier pdf (147 207 octets)
Délibération n° 2013/123
Admission en non-valeur
Fichier pdf (127 982 octets)
Délibération n° 2013/124
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2012
Fichier pdf (167 851 octets)
Délibération n° 2013/125
Redevance d'occupation du domaine public (RODP)par GRDF – Année 2013
Fichier pdf (138 742 octets)
Délibération n° 2013/126
Modifications du tableau des emplois
Fichier pdf (207 476 octets)
Délibération n° 2013/127
Prise en charge des frais de déplacements des personnels
Fichier pdf (142 787 octets)
Délibération n° 2013/128
Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues Rosa Parks, du 19 mars 1962, Germaine de Staël, Louise Michel, George Sand, Simone de Beauvoir et Françoise Giroud
Fichier pdf (137 221 octets)
Délibération n° 2013/129
Festival Gamineries, contrats avec les artistes
Fichier pdf (133 907 octets)
Délibération n° 2013/130
Exposition estivale 2014 au château des Rohan, choix du scénographe
Fichier pdf (133 139 octets)
Délibération n° 2013/131
Action Culturelle et vie associativeSubventions à diverses associations
Fichier pdf (131 459 octets)
Délibération n° 2013/132
Reconduction de conventions avec l'association Echanges Culturels et avec la Compagnie Gilschamber
Fichier pdf (130 748 octets)
Délibération n° 2013/133
Système d'alerte et d'information des populations, conventions relatives à l'implantation et à la gestion des sirènes
Fichier pdf (528 270 octets)
Délibération n° 2013/134
Convention entre le Syndicat mixte du Sage Blavet (SMSB) et la ville de Pontivy pour la mise en place de repères de crues2ème tranche de travaux
Fichier pdf (2 395 037 octets)
Délibération n° 2013/135
Amélioration énergétique du palais des congrèsAvenant au marché de travaux du lot n°3
Fichier pdf (134 671 octets)
Délibération n° 2013/136
Marchés de fourniture de l'équipement mobilier de la médiathèque et des archives municipalesAvenant n°2 au lot n°2
Fichier pdf (131 998 octets)
Délibération n° 2013/137
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 1 et 2
Fichier pdf (136 360 octets)
Délibération n° 2013/138
Pontivy Communauté, modifications statutaires, approbation
Fichier pdf (1 182 775 octets)
Délibération n° 2013/139
Subvention à l'UCIAP pour l'animation des fêtes de fin d'année
Fichier pdf (128 564 octets)
Délibération n° 2013/140
Kiosque à journaux place Aristide Briand, Convention avec la société Médiakiosk, avenant n°1
Fichier pdf (346 297 octets)
Délibération n° 2013/141
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Fichier pdf (194 388 octets)
Réunion n° 2013/1 du 23 janvier 2013
Ordre du jour
Fichier pdf (298 542 octets)
Compte-rendu sommaire
Fichier pdf (301 854 octets)
Réunion n° 2013/2 du 13 février 2013
Ordre du jour
Fichier pdf (308 760 octets)
Compte-rendu sommaire
Fichier pdf (119 055 octets)
Réunion n° 2013/3 du 3 avril 2013
Ordre du jour
Fichier pdf (315 774 octets)
Compte-rendu sommaire
Fichier pdf (327 388 octets)
Réunion n° 2013/4 du 5 juin 2013
Ordre du jour
Fichier pdf (310 167 octets)
Compte-rendu sommaire
Fichier pdf (323 461 octets)
Réunion n° 2013/5 du 13 Juin 2013
Ordre du jour
Fichier pdf (279 468 octets)
Compte-rendu sommaire
Fichier pdf (291 810 octets)
Réunion n° 2013/6 du 3 juillet 2013
Ordre du jour
Fichier pdf (311 586 octets)
Compte-rendu sommaire
Fichier pdf (323 919 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2013
Fichier pdf (299 235 octets)
Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du 15 mai 2013
Fichier pdf (303 288 octets)
Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2013
Fichier pdf (304 659 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 21-02-2013
Fichier pdf (2 119 500 octets)
Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2013
Fichier pdf (495 794 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2013
Fichier pdf (1 036 211 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu des réunions des 11 décembre 2012 et 10 janvier 2013
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du mercredi 20 mars 2013
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Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du mercredi 22 mai 2013
Fichier pdf (323 648 octets)
Réunion n° 2013/4
Compte-rendu de la réunion du mardi 18 juin 2013
Fichier pdf (267 042 octets)
Réunion n° 2013/5
Compte-rendu de la réunion du mardi 17 septembre 2013
Fichier pdf (343 627 octets)
Réunion n° 2013/6
Compte-rendu de la réunion du mardi 12 novembre 2013
Fichier pdf (307 849 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2013
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du 6 février 2013
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Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2013
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Réunion n° 2013/4
Compte-rendu de la réunion du 15 mai 2013
Fichier pdf (293 086 octets)
Réunion n° 2013/5
Compte-rendu de la réunion du mercredi 12 septembre 2013
Fichier pdf (358 493 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 5 avril 2013
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Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2013
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Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2013 à 18 heures au centre technique municipal
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du jeudi 20 juin 2013 à 18heures
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Réunion n° 2013/3
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Réunion n° 2013/4
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2013
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Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du mercredi 06 février 2013
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du mardi 11 juin 2013
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Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du jeudi 21 novembre 2013
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Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 16 avril 2013
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du 18 juin 2013
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Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2013
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2013
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Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du mardi 19 novembre 2013
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Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2013
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du 12 juin 2013
Fichier pdf (268 223 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2013 à 18 heures au centre technique municipal
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du jeudi 20 juin 2013 à 18heures 30
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Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du jeudi 12 septembre 2013à 18 heures
Fichier pdf (6 508 554 octets)
Réunion n° 2013/4
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2013
Fichier pdf (294 089 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2013
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2013
Fichier pdf (1 606 656 octets)
Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2013
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Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2013
Fichier pdf (284 720 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 1er février 2013
Fichier pdf (312 966 octets)
Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du 14 février 2013
Fichier pdf (304 775 octets)
Réunion n° 2013/3
Compte-rendu de la réunion du 6 mars 2013
Fichier pdf (1 409 741 octets)
Réunion n° 2013/4
Compte-rendu de la réunion du 3 mai 2013
Fichier pdf (334 410 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 15 Avril 2013
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Réunion n° 2013/2
Compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2013
Fichier pdf (278 620 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 22 mai 2013
Fichier pdf (1 189 025 octets)
Réunion n° 2013/1
Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2013
Fichier pdf (1 182 469 octets)
Rapport de présentation
Fichier pdf (13 540 816 octets)
Projet d'aménagement et de développement durable
Fichier pdf (574 484 octets)
Notice des orientations d'aménagement
Fichier pdf (1 947 875 octets)
Règlement
Fichier pdf (17 604 566 octets)
Documents graphiques
Fichier pdf (32 635 024 octets)
Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes
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Annexes sanitaires
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Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998
Fichier pdf (2 248 907 octets)
Annexe sonore
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Arrêté relatif à l'exposition au plomb
Fichier pdf (368 322 octets)
Plan de prévention des risques d'inondation
Fichier pdf (10 652 781 octets)
Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues
Fichier pdf (106 850 octets)
Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes
Fichier pdf (2 977 877 octets)
Ville de Pontivy