Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 5 décembre 2016


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 20/12/2016


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2016 C6-2016-003
Tarifs 2017 (délibération) DEL-2016-110
Décision modificative n°2 - 2016 (délibération) DEL-2016-111
Admission en non valeur (délibération) DEL-2016-112
Redevance d'occupation du domaine public GRDF 2016 (délibération) DEL-2016-113
Attribution de l'indemnité de conseil au receveur (délibération) DEL-2016-114
Rattachement des charges et produits à l'exercice (délibération) DEL-2016-115
Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2016 C9-2016-003
Programme d'accès à l'emploi titulaire et modalités d'organisation de la sélection professionnelle (délibération) DEL-2016-116
Modifications du tableau des emplois au 1er janvier 2017 (délibération) DEL-2016-117
Validation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels (délibération) DEL-2016-118
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2016 C27-2016-004
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2016 C28-2016-005
Talin – Le Clos du Manoir – Mise en vente des lot n° 3 et n° 6 sur la plateforme en ligne de Webenchèresimmo (délibération) DEL-2016-119
Convention de concession de places de stationnement avec la Société « Laboratoire de biologie médicale Biopôle » (délibération) DEL-2016-120
Régularisation foncière avec le Crédit Agricole, Rond-point Albert de Mun (délibération) DEL-2016-121
Charges de fluides du logement de fonction du palais des congrès (délibération) DEL-2016-122
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 3 novembre 2016 C29-2016-003
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2016 C10-2016-002
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2016 C30-2016-003
Travaux d'entretien au château des Rohan, programme 2017 (délibération) DEL-2016-123
Acquisition d'une truelle commémorant la pose de la première pierre de l'église Saint-Joseph de Pontivy (délibération) DEL-2016-124
Festival jeune public Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2016-125
Convention de partenariat entre la ville et l'association Kan ar Bobl (délibération) DEL-2016-126
Saison culturelle 2016/2017 : spectacle Jungle (délibération) DEL-2016-127
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2016 C31-2016-004
Conventions échelles de crues sur le bassin du Blavet et de ses affluents : pose, collecte de données, PCS et entretien (délibération) DEL-2016-128
Conventions de financement et de réalisation de rénovation des réseaux d'éclairage du pont du Quartier (délibération) DEL-2016-129
Règlement de voirie (délibération) DEL-2016-130
Commission commerce et artisanat
Ouverture des commerces le dimanche, Année 2017 (délibération) DEL-2016-131
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2016 C16-2016-002
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2016 C16-2016-002
Commission d'appel d'offres
Marché de travaux de restauration du Château des Rohan suite à effondrement de la courtine Sud, Avenants (délibération) DEL-2016-132
Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou - avenant (délibération) DEL-2016-133
Marché de travaux de rénovation des installations de chauffage du Palais des Congrès – avenant n°2 lot n° 1 (délibération) DEL-2016-134
Affaires diverses
Protection fonctionnelle - mise en oeuvre pour des agents de police municipale (délibération) DEL-2016-135
Location du bâtiment de l'ancien commissariat (délibération) DEL-2016-136
Sollicitation réserve parlementaire – désherbeur mécanique (délibération) DEL-2016-137
Sollicitation réserve parlementaire – financement d'un abri extérieur (délibération) DEL-2016-138
Actualisation au 1er janvier 2017 et mise en conformité avec la loi NOTRe , Modification des statuts de Pontivy Communauté ? Approbation (délibération) DEL-2016-139
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2016-140
Questions diverses