Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 27 juin 2016


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 07/07/2016


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2016 C6-2016-002
Décision modificative n°1 (délibération) DEL-2016-061
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2016-062
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2015 (délibération) DEL-2016-063
Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 13 juin 2016 C9-2016-002
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2016-064
Détermination des ratios « promus-promouvables » dans le cadre de la procédure d'avancement de grade (délibération) DEL-2016-065
Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives DEL-2016-066
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Convention entre la commune de Pontivy et Pontivy Communauté portant sur la création d'un service commun pour l'organisation et la gestion du transport scolaire (délibération) DEL-2016-067
Opération « Argent de poche » (délibération) DEL-2016-068
Avenant à la convention d'accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy (délibération) DEL-2016-069
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2016 C28-2016-003
Rue d'Iéna – Vente à la société « Laboratoire de biologie médicale Biopole » de la parcelle BD 214 et d'une bande de terrain sur la parcelle BD 164 (délibération) DEL-2016-070
Rue de Bretagne – Acquisition d'un hangar cadastré C n°77 appartenant à Monsieur LE FRANC (délibération) DEL-2016-071
Rue Blaise Pascal – Acquisition d'une bande de terrain sur les parcelles cadastrées AP 59 et AP 326 appartenant à Madame JOSEPH (délibération) DEL-2016-072
Rue Edouard Branly – Cession gratuite d'une partie de la parcelle AI 237 située sur la voie publique et appartenant à Monsieur BODE et Madame LEOPOLD (délibération) DEL-2016-073
Modification du capital social d'EADM DEL-2016-074
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2016 C29-2016-002
Subventions de fonctionnement aux associations culturelles, Année 2016 (délibération) DEL-2016-075
Commission sports et loisirs
Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet, Année 2016 (délibération) DEL-2016-076
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 2 juin 2016 C30-2016-002
Saison culturelle 2016/2017 au théâtre des halles, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2016-077
Saison culturelle 2016/2017 au palais des congrès (délibération) DEL-2016-078
Fête Nationale du 14 juillet (délibération) DEL-2016-079
Tarifs de la saison culturelle 2016/2017 (délibération) DEL-2016-080
Manifestations culturelles 2017 (délibération) DEL-2016-081
Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et l'Orchestre d'harmonie municipale (délibération) DEL-2016-082
Convention avec l'association « Nocturnes littéraires » pour l'organisation d'une manifestation le 29 juillet 2016 (délibération) DEL-2016-083
Exposition « Alice Pasco » Peintre (délibération) DEL-2016-084
Convention avec la Bibliothèque publique d'information Centre Pompidou (délibération) DEL-2016-085
Église Saint-Mériadec de Stival – Travaux de restauration de la tour-clocher – demande d'aide financière auprès de la Sauvegarde de l'Art Français (délibération) DEL-2016-086
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2016 C31-2016-002
Contribution aux effacements de réseaux à Stival (délibération) DEL-2016-087
Commission information et communication
Convention de partenariat magazine« Ici et Là » (délibération) DEL-2016-088
Commission commerce et artisanat
Compte-rendu de la réunion du 10 mai 2016 C35-2016-002
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2016 C13-2016-001
Commission d'appel d'offres
Marché d’acquisition et de livraison de documents sonores et vidéo pour la Médiathèque, Attribution des lots (délibération) DEL-2016-089
Avenants au marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès (délibération) DEL-2016-090
Affaires diverses
Cession à titre gracieux de matériel ancien d'incendie et de secours (délibération) DEL-2016-091
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2016-092
Questions diverses