Réunion du conseil municipal du 18 avril 2016
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 02/05/2016
Commission du personnel |
Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2016 C9-2016-001 |
Convention d'accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy (délibération) DEL-2016-038 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2016 C27-2016-001 |
Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2016 (délibération) DEL-2016-039 |
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2016 (délibération) DEL-2016-040 |
Fusion école maternelle et école élémentaire Paul Langevin (délibération) DEL-2016-041 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
Compte-rendu de la réunion du 17 mars 2016 C28-2016-002 |
Aménagement du secteur de la gare, résiliation de la convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (délibération) DEL-2016-042 |
Vente à la SCEA COCOUAL METAYER des parcelles cadastrées ZI 51 et ZK 13 sur la commune du Sourn (délibération) DEL-2016-043 |
Vente de l'ancienne école René-Guy Cadou à l'E.P.S.M.S. AR STER (délibération) DEL-2016-044 |
Adhésion au dispositif de conseil en énergie partagé DEL-2016-045 |
Commission vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2016 C29-2016-001 |
Subventions de fonctionnement aux associations Année 2016 (délibération) DEL-2016-046 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 22 mars 2016 C10-2016-001 |
Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne DEL-2016-047 |
Subvention pour l'organisation de l'Essor Breton 2016 (délibération) DEL-2016-048 |
Commission culture, patrimoine, tourisme et vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 16 mars 2016 C30-2016-001 |
Festival de musiques – programmation 2016, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2016-049 |
Convention avec l'association Jap and Co (délibération) DEL-2016-050 |
Conventions 2016 avec l'association l'Art dans les Chapelles (délibération) DEL-2016-051 |
Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et Pontivy Communauté – Mise en œuvre d'actions complémentaires dans le cadre des programmations culturelles (délibération) DEL-2016-052 |
Restauration du château – contrat de réalisation de fouilles d'archéologie préventive avec le conseil départemental du Morbihan – demande de subvention au FNAP (délibération) DEL-2016-053 |
Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
Compte-rendu de la réunion du 15 mars 2016 C31-2016-001 |
Commission information et communication |
Compte-rendu de la réunion du 23 février 2016 C33-2016-001 |
Commission devoir de mémoire |
Compte-rendu de la réunion du 23 février 2016 C16-2016-001 |
Commission d'appel d'offres |
Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou à Pontivy, Attribution du marché de travaux (délibération) DEL-2016-054 |
Marché de travaux de restauration du Château des Rohan suite à effondrement de la courtine Sud (délibération) DEL-2016-055 |
Affaires diverses |
Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers délégués - modification (délibération) DEL-2016-056 |
Modification des tarifs de stationnement (délibération) DEL-2016-057 |
Modification de la commission d'appels d'offres (délibération) DEL-2016-058 |
Etablissement Public Social et Médico Social DEL-2016-059 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2016-060 |