Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 18 avril 2016


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 02/05/2016


Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2016 C9-2016-001
Convention d'accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy (délibération) DEL-2016-038
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2016 C27-2016-001
Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2016 (délibération) DEL-2016-039
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2016 (délibération) DEL-2016-040
Fusion école maternelle et école élémentaire Paul Langevin (délibération) DEL-2016-041
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 17 mars 2016 C28-2016-002
Aménagement du secteur de la gare, résiliation de la convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (délibération) DEL-2016-042
Vente à la SCEA COCOUAL METAYER des parcelles cadastrées ZI 51 et ZK 13 sur la commune du Sourn (délibération) DEL-2016-043
Vente de l'ancienne école René-Guy Cadou à l'E.P.S.M.S. AR STER (délibération) DEL-2016-044
Adhésion au dispositif de conseil en énergie partagé DEL-2016-045
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2016 C29-2016-001
Subventions de fonctionnement aux associations Année 2016 (délibération) DEL-2016-046
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 22 mars 2016 C10-2016-001
Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne DEL-2016-047
Subvention pour l'organisation de l'Essor Breton 2016 (délibération) DEL-2016-048
Commission culture, patrimoine, tourisme et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 16 mars 2016 C30-2016-001
Festival de musiques – programmation 2016, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2016-049
Convention avec l'association Jap and Co (délibération) DEL-2016-050
Conventions 2016 avec l'association l'Art dans les Chapelles (délibération) DEL-2016-051
Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et Pontivy Communauté – Mise en œuvre d'actions complémentaires dans le cadre des programmations culturelles (délibération) DEL-2016-052
Restauration du château – contrat de réalisation de fouilles d'archéologie préventive avec le conseil départemental du Morbihan – demande de subvention au FNAP (délibération) DEL-2016-053
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 15 mars 2016 C31-2016-001
Commission information et communication
Compte-rendu de la réunion du 23 février 2016 C33-2016-001
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 23 février 2016 C16-2016-001
Commission d'appel d'offres
Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou à Pontivy, Attribution du marché de travaux (délibération) DEL-2016-054
Marché de travaux de restauration du Château des Rohan suite à effondrement de la courtine Sud (délibération) DEL-2016-055
Affaires diverses
Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers délégués - modification (délibération) DEL-2016-056
Modification des tarifs de stationnement (délibération) DEL-2016-057
Modification de la commission d'appels d'offres (délibération) DEL-2016-058
Etablissement Public Social et Médico Social DEL-2016-059
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2016-060
Questions diverses