Catalogue 2014 des documents publics de la ville de Pontivy

Documents administratifs

• Délibérations du conseil municipal

• Délibération n° 2014/1

  Débat d'orientations budgétaires 2014

  Fichier pdf (1 668 585 octets)

• Délibération n° 2014/2

  Marché relatif à la fourniture de carburants pour les véhicules communauxAttribution du marché

  Fichier pdf (134 211 octets)

• Délibération n° 2014/3

  Marché de fourniture de fioul domestique pour les bâtiments de la villeAvenant de transfert

  Fichier pdf (133 551 octets)

• Délibération n° 2014/4

  Marché de fourniture de mobiliers urbainsAvenant n°2

  Fichier pdf (221 171 octets)

• Délibération n° 2014/5

  Compte de gestion 2013

  Fichier pdf (415 391 octets)

• Délibération n° 2014/6

  Compte administratif 2013

  Fichier pdf (1 730 406 octets)

• Délibération n° 2014/7

  Compte administratif 2013, affectation de résultat

  Fichier pdf (130 001 octets)

• Délibération n° 2014/8

  Vote des taux

  Fichier pdf (131 519 octets)

• Délibération n° 2014/9

  Budget primitif 2014

  Fichier pdf (1 745 438 octets)

• Délibération n° 2014/10

  Autorisations de programmes et crédits de paiements 2013 -2016

  Fichier pdf (146 285 octets)

• Délibération n° 2014/11

  Subvention CCAS

  Fichier pdf (127 553 octets)

• Délibération n° 2014/12

  Garantie d'emprunt à « Le Logis Breton »Construction d'un logement au Clos des Vignes V

  Fichier pdf (147 334 octets)

• Délibération n° 2014/13

  Garantie d'emprunt à Bretagne Sud HabitatRéhabilitation du système de chauffage pour 174 logements au Vélodrome, prêt de 110 000 €

  Fichier pdf (952 334 octets)

• Délibération n° 2014/14

  Garantie d'emprunt à Bretagne Sud HabitatRéhabilitation du système de chauffage pour 174 logements au Vélodrome, prêt de 200 000 €

  Fichier pdf (947 640 octets)

• Délibération n° 2014/15

  Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2013

  Fichier pdf (185 964 octets)

• Délibération n° 2014/16

  Rue Jean-Marie Le Guennec – Cession d'une bande de terrain à Madame OLIVIERO sur la parcelle cadastrée A n°385

  Fichier pdf (369 045 octets)

• Délibération n° 2014/17

  Rue du 19 mars 1962 – Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle cadastrée BL n°482 appartenant à la SARL PRO LOTIR

  Fichier pdf (1 641 027 octets)

• Délibération n° 2014/18

  Rue Edith Piaf – Cession d'un délaissé de voirie à Monsieur et Madame PAILLUSSON

  Fichier pdf (1 262 749 octets)

• Délibération n° 2014/19

  Participation de la ville aux frais de gestion de communes avoisinantes organisatrices secondaires des transports scolaires

  Fichier pdf (127 594 octets)

• Délibération n° 2014/20

  Séjour Londres – participation des familles

  Fichier pdf (127 060 octets)

• Délibération n° 2014/21

  Festival de musiques – programmation 2014

  Fichier pdf (144 389 octets)

• Délibération n° 2014/22

  Action culturelle, attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (132 903 octets)

• Délibération n° 2014/23

  Saison culturelle – Abonnement des élèves du Conservatoire de Musique et de Danse de Pontivy Communauté à la saison culturelle - tarif

  Fichier pdf (132 252 octets)

• Délibération n° 2014/24

  Biennale du livre d'histoire 2014Tarifs des stands, défraiements, prix

  Fichier pdf (134 170 octets)

• Délibération n° 2014/25

  Adaptation des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan

  Fichier pdf (141 803 octets)

• Délibération n° 2014/26

  Mise à jour et modification des statuts de Pontivy Communauté

  Fichier pdf (3 045 447 octets)

• Délibération n° 2014/27

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (238 253 octets)

• Délibération n° 2014/28

  Don d'ouvrages de l'association Maezoe-tenant à l'espace Kenere

  Fichier pdf (200 994 octets)

• Délibération n° 2014/29

  Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kerio – Année 2014

  Fichier pdf (132 768 octets)

• Délibération n° 2014/30

  Sports et Loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles – Année 2014

  Fichier pdf (131 609 octets)

• Délibération n° 2014/31

  Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet - Année 2014

  Fichier pdf (129 614 octets)

• Délibération n° 2014/32

  Château des RohanCourtine sud : travaux d'urgence, diagnostic et travaux de restauration, Assistance à maîtrise d'ouvrage et mission de maîtrise d'oeuvre

  Fichier pdf (826 531 octets)

• Délibération n° 2014/33

  Devoir de mémoire – subvention exceptionnelle à la section UNC/Soldats de France/OPEX de PONTIVY

  Fichier pdf (129 467 octets)

• Délibération n° 2014/34

  Election du maire

  Fichier pdf (368 147 octets)

• Délibération n° 2014/35

  Fixation du nombre d'adjoints au maire

  Fichier pdf (123 711 octets)

• Délibération n° 2014/36

  Election des adjoints

  Fichier pdf (368 051 octets)

• Délibération n° 2014/37

  Délégations du conseil municipal à la maire

  Fichier pdf (127 659 octets)

• Délibération n° 2014/38

  Règlement intérieur du conseil municipal

  Fichier pdf (128 203 octets)

• Délibération n° 2014/39

  Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers délégués

  Fichier pdf (140 758 octets)

• Délibération n° 2014/40

  Constitution des commissions municipales et extra municipales

  Fichier pdf (154 931 octets)

• Délibération n° 2014/41

  Désignation des représentants du conseil municipal à la commission d'appel d'offres

  Fichier pdf (122 901 octets)

• Délibération n° 2014/42

  Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS

  Fichier pdf (127 145 octets)

• Délibération n° 2014/43

  Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS

  Fichier pdf (123 489 octets)

• Délibération n° 2014/44

  Désignation des représentants de la ville de Pontivy auprès d'organismes extérieurs

  Fichier pdf (160 951 octets)

• Délibération n° 2014/45

  Décision modificative N°1 2014Budget ville

  Fichier pdf (200 501 octets)

• Délibération n° 2014/46

  Tarifs 2014 pour la piscine découverte

  Fichier pdf (151 869 octets)

• Délibération n° 2014/47

  Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2013

  Fichier pdf (136 762 octets)

• Délibération n° 2014/48

  Écoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2014

  Fichier pdf (127 712 octets)

• Délibération n° 2014/49

  Ecoles maternelles et élémentaires sous contratd'association, forfait 2014

  Fichier pdf (126 389 octets)

• Délibération n° 2014/50

  Sports et Loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles – Année 2014

  Fichier pdf (125 597 octets)

• Délibération n° 2014/51

  Ouverture de la piscine découverte, convention avec Pontivy Communauté

  Fichier pdf (193 055 octets)

• Délibération n° 2014/52

  Restauration de la peinture murale de la salle du conseil municipal intitulée "Pontivy vous est contée"

  Fichier pdf (457 566 octets)

• Délibération n° 2014/53

  Réalisation d'outils de médiation du patrimoineProgramme 2014

  Fichier pdf (136 780 octets)

• Délibération n° 2014/54

  Conventions avec l'associationL'Art dans les chapelles

  Fichier pdf (253 013 octets)

• Délibération n° 2014/55

  Participation financière à l'association« Couleurs de Bretagne »

  Fichier pdf (122 811 octets)

• Délibération n° 2014/56

  Marché de fourniture de livres Avenant de transfert relatif au lot n°2 : documentaires pour adultes (hors fonds Bretagne)

  Fichier pdf (197 147 octets)

• Délibération n° 2014/57

  Marché de travaux de voirie, programme 2014

  Fichier pdf (129 506 octets)

• Délibération n° 2014/58

  Marché de rénovation des installations de chauffage au Palais des congrès- Attribution des lots

  Fichier pdf (130 429 octets)

• Délibération n° 2014/59

  Marché de travaux de restauration des retables nord et sud de l'église Saint Mériadec de StivalAvenant n°1 au Lot n°2: Charpente - ébénisterie - sculpture

  Fichier pdf (126 855 octets)

• Délibération n° 2014/60

  Création d'un emploi de collaborateur de cabinet

  Fichier pdf (121 669 octets)

• Délibération n° 2014/61

  Exercice du droit à la formation des membres du conseil municipal

  Fichier pdf (134 536 octets)

• Délibération n° 2014/62

  Commission communale des impôts directs

  Fichier pdf (155 818 octets)

• Délibération n° 2014/63

  Désignation des représentants de la ville de Pontivy auprès d'organismes extérieurs

  Fichier pdf (150 154 octets)

• Délibération n° 2014/64

  Organisation et fonctionnement du comité technique (CT) et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la ville de Pontivy

  Fichier pdf (135 566 octets)

• Délibération n° 2014/65

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (196 528 octets)

• Délibération n° 2014/66

  Modalités de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

  Fichier pdf (125 668 octets)

• Délibération n° 2014/67

  Subvention à l'amicale des employés et retraités communaux de la ville de Pontivy

  Fichier pdf (121 428 octets)

• Délibération n° 2014/68

  Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2014, régularisation

  Fichier pdf (128 023 octets)

• Délibération n° 2014/69

  Fusion école maternelle et école élémentaire Albert Camus

  Fichier pdf (128 045 octets)

• Délibération n° 2014/70

  Aménagement des rythmes scolairesIntervention des associations

  Fichier pdf (132 765 octets)

• Délibération n° 2014/71

  Vie Associative, subventions de fonctionnement, année 2014

  Fichier pdf (194 703 octets)

• Délibération n° 2014/72

  Legs Françoise Jégourel

  Fichier pdf (134 116 octets)

• Délibération n° 2014/73

  Culture et patrimoine – attribution de subventions à diverses associations

  Fichier pdf (130 229 octets)

• Délibération n° 2014/74

  Saison culturelle 2014/2015Au Palais des congrès

  Fichier pdf (132 371 octets)

• Délibération n° 2014/75

  Manifestations culturelles 2015

  Fichier pdf (120 825 octets)

• Délibération n° 2014/76

  Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du PatrimoineApprobation

  Fichier pdf (134 065 octets)

• Délibération n° 2014/77

  Approbation de la création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (A.V.A.P.)

  Fichier pdf (138 068 octets)

• Délibération n° 2014/78

  Constitution de la Commission Locale de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine(C.L.A.V.A.P.)

  Fichier pdf (133 039 octets)

• Délibération n° 2014/79

  Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu d'activité 2013 de la ZAC

  Fichier pdf (746 219 octets)

• Délibération n° 2014/80

  Avenue de la Libération – Acquisition d'une bande de terrain appartenant à Madame KERVARREC

  Fichier pdf (173 892 octets)

• Délibération n° 2014/81

  Adhésion à un groupement de commandes pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services associés en matière d'efficacité énergétique »

  Fichier pdf (237 306 octets)

• Délibération n° 2014/82

  Carte sociale

  Fichier pdf (126 047 octets)

• Délibération n° 2014/83

  Mise à jour des statuts de Pontivy CommunautéApprobation

  Fichier pdf (653 646 octets)

• Délibération n° 2014/84

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (181 352 octets)

• Délibération n° 2014/85

  Décision modificative N°2 2014Budget ville

  Fichier pdf (119 232 octets)

• Délibération n° 2014/86

  Attribution de l'indemnité de conseilau receveur

  Fichier pdf (129 876 octets)

• Délibération n° 2014/87

  Garantie d'emprunt à Aiguillon ConstructionRéaménagement de dette

  Fichier pdf (1 126 694 octets)

• Délibération n° 2014/88

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (119 765 octets)

• Délibération n° 2014/89

  Redevance d'occupation du domaine public (RODP)par GRDF - Année 2014

  Fichier pdf (128 435 octets)

• Délibération n° 2014/90

  Tarifs camping 2015

  Fichier pdf (145 462 octets)

• Délibération n° 2014/91

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (123 558 octets)

• Délibération n° 2014/92

  Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires : création d'emplois budgétaires non permanents

  Fichier pdf (133 541 octets)

• Délibération n° 2014/93

  Convention d'utilisation des locaux gérés par l'OGEC, dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

  Fichier pdf (423 965 octets)

• Délibération n° 2014/94

  Quartier d'habitat de TalinFin de la convention avec EADM

  Fichier pdf (125 435 octets)

• Délibération n° 2014/95

  Etude préalable pour l'aménagement du secteur de l'ancien hôpitalDemande de subvention

  Fichier pdf (126 227 octets)

• Délibération n° 2014/96

  Taxe d'aménagement communaleExonération des abris de jardin soumis à déclaration préalable

  Fichier pdf (125 151 octets)

• Délibération n° 2014/97

  Roseraie Gaston Schweitzer – Rozeg Gaston SchweitzerModification à la liste des voies publiques et privées de la Commune

  Fichier pdf (127 285 octets)

• Délibération n° 2014/98

  Concours des maisons fleuries – Année 2014

  Fichier pdf (124 619 octets)

• Délibération n° 2014/99

  Convention d'objectifs entre la ville de Pontivy etl'association Eau et Rivières de Bretagne

  Fichier pdf (319 873 octets)

• Délibération n° 2014/100

  Demandes de subventions auprès de divers contributeurs pour les travaux de terrassement et de fourniture, de livraison et d'installation d'un équipement mini-stadium

  Fichier pdf (124 007 octets)

• Délibération n° 2014/101

  Exposition estivale Vacances et Cinéma, la Bretagne en kodachrome, accès gratuit

  Fichier pdf (123 374 octets)

• Délibération n° 2014/102

  PIG PARADEExposition artistique itinérante

  Fichier pdf (126 004 octets)

• Délibération n° 2014/103

  Restauration de retable sud du transept de l'église Saint-Mériadec de Stival

  Fichier pdf (120 200 octets)

• Délibération n° 2014/104

  Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI)

  Fichier pdf (220 823 octets)

• Délibération n° 2014/105

  Demandes de subventions auprès de divers contributeurs pour les travaux de reconstruction au château des Rohan suite à effondrement

  Fichier pdf (125 393 octets)

• Délibération n° 2014/106

  Convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numérisées des réseaux de gaz naturel

  Fichier pdf (414 595 octets)

• Délibération n° 2014/107

  Convention de servitude gaz pour réseau dedistribution publique sans indemnité

  Fichier pdf (432 960 octets)

• Délibération n° 2014/108

  Programme voirie 2015Demande de subvention au Conseil Général

  Fichier pdf (126 272 octets)

• Délibération n° 2014/109

  Programme voirie 2015Demande de fond de concours à Pontivy Communauté

  Fichier pdf (125 964 octets)

• Délibération n° 2014/110

  70e anniversaire de la Libération de PontivyRemboursement de frais

  Fichier pdf (125 806 octets)

• Délibération n° 2014/111

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 2, 3, 5, 7, 12 et 13

  Fichier pdf (136 263 octets)

• Délibération n° 2014/112

  Création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (A.V.A.P.)Mesures de publicité

  Fichier pdf (127 469 octets)

• Délibération n° 2014/113

  Convention entre la commune de Pontivy et la Fédération Régionale des Offices de Tourisme de Bretagne

  Fichier pdf (204 970 octets)

• Délibération n° 2014/114

  Commission d'évaluation des charges transférées, Désignation d'un représentant

  Fichier pdf (119 052 octets)

• Délibération n° 2014/115

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (176 025 octets)

• Délibération n° 2014/116

  Motion pour le maintien d'une permanence Banque de France à Pontivy

  Fichier pdf (134 401 octets)

• Délibération n° 2014/117

  Motion contre la réalisation d'un 2ème four d'incinération des déchets

  Fichier pdf (127 511 octets)

• Délibération n° 2014/118

  Décision modificative N°3 2014Budget ville

  Fichier pdf (481 239 octets)

• Délibération n° 2014/119

  Tarifs 2015

  Fichier pdf (223 609 octets)

• Délibération n° 2014/120

  Sortie de l'actif des collèges Romain Rolland et Charles LanglaisFixation de la durée d'amortissement

  Fichier pdf (128 634 octets)

• Délibération n° 2014/121

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (119 850 octets)

• Délibération n° 2014/122

  Autorisations de programmes et crédits de paiements 2014 -2016

  Fichier pdf (121 302 octets)

• Délibération n° 2014/123

  Modification du tableau des emplois

  Fichier pdf (191 387 octets)

• Délibération n° 2014/124

  Rues Françoise Giroud et Rosa Parks – Cession gratuite de la parcelle cadastrée section BI numéro 290

  Fichier pdf (189 995 octets)

• Délibération n° 2014/125

  Rue des Arums, rue des Agapanthes et rue des Stellaires - Straed an Treid-leue, straed al Lili-karantez, straed Bokedoù ar Werc'hez Modification à la liste alphabétiques des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (801 320 octets)

• Délibération n° 2014/126

  Dénomination de rond-pointsModification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (2 127 846 octets)

• Délibération n° 2014/127

  Pont Louis Robic – Pont Loeiz RobigModification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (124 768 octets)

• Délibération n° 2014/128

  Fontaine - Fetan ar FlourennDénomination d'une fontaine au Resto

  Fichier pdf (175 233 octets)

• Délibération n° 2014/129

  Résidences de Guernal et Pasteur Vente de logements appartenant à Bretagne Sud Habitat

  Fichier pdf (746 718 octets)

• Délibération n° 2014/130

  Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive à Stival

  Fichier pdf (366 329 octets)

• Délibération n° 2014/131

  Chapelle Sainte-TréphineÉtude préalable à restauration (diagnostic)

  Fichier pdf (128 623 octets)

• Délibération n° 2014/132

  Saison culturelle 2014/2015 au Palais des congrèsSpectacles pour les scolaires

  Fichier pdf (128 689 octets)

• Délibération n° 2014/133

  Saison culturelle 2014/2015Programmation au Théâtre des halles

  Fichier pdf (130 153 octets)

• Délibération n° 2014/134

  Festival Gamineries, contrats avec les artistes

  Fichier pdf (137 340 octets)

• Délibération n° 2014/135

  Charte -Ya d'ar brezhonegConvention 2014-2016

  Fichier pdf (585 869 octets)

• Délibération n° 2014/136

  Mise à disposition d'un terrain à ERDF pour la construction du transformateur pour le lotissement ''Le domaine de Lisa''

  Fichier pdf (1 112 084 octets)

• Délibération n° 2014/137

  Etat d'avancement du plan communal de sauvegarde

  Fichier pdf (123 794 octets)

• Délibération n° 2014/138

  Location du bâtiment de l'ancien commissariat pour la création d'une école de coiffure, d'esthétique et de couture

  Fichier pdf (124 626 octets)

• Délibération n° 2014/139

  Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 2, 3, 4, 8, 9, 11 et 13

  Fichier pdf (139 124 octets)

• Délibération n° 2014/140

  Marché d'entretien, de rénovation et de travaux neufs des installations de l'éclairage public et de l'entretien de l'éclairage des terrains de sports pour les années 2015, 2016 et 2017 – Attribution des lots

  Fichier pdf (128 044 octets)

• Délibération n° 2014/141

  Piscines – Procès-verbal de rétrocession

  Fichier pdf (156 362 octets)

• Délibération n° 2014/142

  Sapeurs pompiers, subventions 2014

  Fichier pdf (120 282 octets)

• Délibération n° 2014/143

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (182 280 octets)

• Délibération n° 2014/144

  Motion pour la réouverture de la Gare SNCF de Pontivy

  Fichier pdf (123 153 octets)

Documents du conseil

• Conseil municipal

• Réunion n° 2014/1 du 15 janvier 2014

  Ordre du jour

  Fichier pdf (16 106 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (302 411 octets)

• Réunion n° 2014/2 du 10 février 2014

  Ordre du jour

  Fichier pdf (56 684 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (318 042 octets)

• Réunion n° 2014/3 du 26 février 2014

  Ordre du jour

  Fichier pdf (299 496 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (310 925 octets)

• Réunion n° 2014/4 du 6 avril 2014

  Ordre du jour

  Fichier pdf (277 417 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (304 530 octets)

• Réunion n° 2014/5 du 17 avril 2014

  Ordre du jour

  Fichier pdf (293 202 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (320 197 octets)

• Réunion n° 2014/6 du 26 mai 2014

  Ordre du jour

  Fichier pdf (302 525 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (309 404 octets)

Documents des commissions

• Commission personnel

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du 13 juin 2014

  Fichier pdf (308 345 octets)

• Réunion n° 2014/2

  Compte-rendu de la réunion du 15 septembre 2014

  Fichier pdf (347 938 octets)

• Comité de pilotage agenda 21

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du 18-12-2013

  Fichier pdf (2 134 871 octets)

• Réunion n° 2014/2

  Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014

  Fichier pdf (322 150 octets)

• Réunion n° 2014/3

  Compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2014

  Fichier pdf (1 033 354 octets)

• Commission action culturelle et vie associative

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du mardi 21 janvier 2014

  Fichier pdf (384 665 octets)

• Commission action scolaire et jeunesse

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du 22 janvier 2014

  Fichier pdf (280 166 octets)

• Commission démocratie locale et information

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 22 janvier 2014

  Fichier pdf (1 006 405 octets)

• Commission finances

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 29 janvier 2014

  Fichier pdf (514 743 octets)

• Réunion n° 2014/2

  Compte-rendu de la réunion du mardi 06 mai 2014

  Fichier pdf (256 657 octets)

• Réunion n° 2014/3

  Compte-rendu de la réunion du mercredi 10 septembre 2014

  Fichier pdf (258 275 octets)

• Réunion n° 2014/4

  Compte-rendu de la réunion du jeudi 13 novembre 2014

  Fichier pdf (258 459 octets)

• Commission sports et loisirs

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du 29 avril 2014

  Fichier pdf (268 022 octets)

• Réunion n° 2014/2

  Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014

  Fichier pdf (260 658 octets)

• Réunion n° 2014/3

  Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2014

  Fichier pdf (299 772 octets)

• Commission travaux

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du 19 février 2014

  Fichier pdf (279 436 octets)

• Commission ville et déplacements

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du 21 janvier 2014

  Fichier pdf (366 691 octets)

• Commission commerce

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du 17 janvier 2014

  Fichier pdf (308 696 octets)

• Commission devoir de mémoire

• Réunion n° 2014/1

  Compte-rendu de la réunion du 3 juin 2014

  Fichier pdf (297 556 octets)

• Réunion n° 2014/2

  Compte-rendu de la réunion du 8 Septembre 2014

  Fichier pdf (296 174 octets)

Documents d'urbanisme

• Plan local d'urbanisme

• Rapport de présentation

  Fichier pdf (13 540 816 octets)

• Projet d'aménagement et de développement durable

  Fichier pdf (574 484 octets)

• Notice des orientations d'aménagement

  Fichier pdf (1 947 875 octets)

• Règlement

  Fichier pdf (17 604 566 octets)

• Documents graphiques

  Fichier pdf (32 635 024 octets)

• Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes

  Fichier pdf (16 183 168 octets)

• Annexes sanitaires

  Fichier pdf (11 138 832 octets)

• Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998

  Fichier pdf (2 248 907 octets)

• Annexe sonore

  Fichier pdf (7 376 719 octets)

• Arrêté relatif à l'exposition au plomb

  Fichier pdf (368 322 octets)

• Plan de prévention des risques d'inondation

  Fichier pdf (10 652 781 octets)

• Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues

  Fichier pdf (106 850 octets)

• Règlement local de publicité

• Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes

  Fichier pdf (2 977 877 octets)