Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 25 juin 2018


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 09/10/2018


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2018 C6-2018-002
Décision modificative N°1 – 2018, Budget ville (délibération) DEL-2018-061
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2018-062
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2017 (délibération) DEL-2018-063
Remise gracieuse de débet juridictionnel de l'ancien comptable de la ville (délibération) DEL-2018-064
Rapport sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine au titre de l'année 2017 (délibération) DEL-2018-065
Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2018 C9-2018-003
Création d'un emploi de directeur de projet Actions dynamisme des centres-villes / Coeur de ville (délibération) DEL-2018-066
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2018-067
Convention de mise à disposition de main d'oeuvre salariée du groupement ACTIVY (délibération) DEL-2018-068
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 12 juin 2018 C27-2018-003
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 17 mai 2018 C28-2018-003
Commission sports et loisirs
Sports et Loisirs, subvention exceptionnelle à l’Association « semi-marathon Loudéac-Pontivy » – Année 2018 (délibération) DEL-2018-069
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 5 juin 2018 C30-2018-002
Restauration de la statue de Saint Vincent Ferrier – Basilique Notre-Dame-de-Joie – demande de subvention (délibération) DEL-2018-070
Église Saint-Mériadec de Stival – Travaux de restauration de la tour-clocher – demande de subventions (délibération) DEL-2018-071
Saison culturelle 2018/2019 au Théâtre des halles : contrats avec les artistes (délibération) DEL-2018-072
Saison culturelle 2019/2020 au Palais des congrès  (délibération) DEL-2018-073
Tarifs de la saison culturelle 2018/2019 (délibération) DEL-2018-074
Manifestations culturelles 2019 (délibération) DEL-2018-075
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2018 C31-2018-002
Convention de servitude pour l’alimentation électrique du Pôle Médical (délibération) DEL-2018-076
Commission commerce et artisanat
Compte-rendu de la réunion du 23 mai 2018 C35-2018-002
Commission d'appel d'offres
Marché de fourniture, d’installation, de maintenance, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage implantés sur le territoire de la ville de Pontivy, Avenant n°1 au marché (délibération) DEL-2018-077
Affaires diverses
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Pontivy communauté pour les exercices 2012 et suivants (délibération) DEL-2018-078
Convention de partenariat entre le Pays de Pontivy et la ville de Pontivy pour l’appui au conventionnement du dispositif Action Cœur de ville en 2018 (délibération) DEL-2018-079
Police de Sécurité du Quotidien (délibération) DEL-2018-080
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2018-081
Questions diverses