Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 11 décembre 2017


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 09/01/2018


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2017C6-2017-004
Décision modificative N°3 – 2017, Budget Ville (délibération) DEL-2017-100
Tarifs 2018 (délibération) DEL-2017-101
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2017-102
Etat de l'actif, Modification d'imputation définitive (délibération) DEL-2017-103
Rattachement des produits et des charges à l'exercice (délibération) DEL-2017-104
Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2017 C9-2017-003
Modifications du tableau des emplois au 1er janvier 2018 (délibération) DEL-2017-105
Convention de mise en place d'un service commun Marchés Publics entre Pontivy Communauté, la ville de Pontivy et le CCAS de la ville de Pontivy (délibération) DEL-2017-106
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 9 novembre 2017 C28-2017-006
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2017 C30-2017-003
Festival Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2017-107
Biennale du livre d'histoire 2018 - Tarif des stands, défraiements, prix (délibération) DEL-2017-108
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2017 C31-2017-004
Commission information et communication
Compte-rendu de la réunion du 26 octobre 2017 C33-2017-002
Commission commerce et artisanat
Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2017 C35-2017-002
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2017 C16-2017-001
Commission d'appel d'offres
Revalorisation des espaces publics du bourg de Stival, Marché de maîtrise d’œuvre, Avenant n°1 valant modification du marché (délibération) DEL-2017-109
Marché de travaux pour l'aménagement du bourg de Stival. Travaux de voirie, eaux pluviales, et réseaux souples - Avenants valant modifications du marché en cours d’exécution (délibération) DEL-2017-110
Affaires diverses
Vente à la Société Pôle Médical -modification (délibération) DEL-2017-111
Instauration de la redevance de stationnement et du forfait post stationnement (délibération) DEL-2017-112
Installation d'une nouvelle conseillère municipale, participation aux commissions et représentations (délibération) DEL-2017-113
Convention entre la commune de Pontivy et l'association Réseau Palliatif du centre Bretagne pour la mise à disposition du 1, Quai des Récollets (délibération) DEL-2017-114
Charte – Ya d'ar brezhoneg 2017-2019 (délibération) DEL-2017-115
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2017-116
Saison culturelle 2017/2018 – Spectacle de Maxime, Places gratuites (délibération) DEL-2017-117
Questions diverses