Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 9 octobre 2017


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 10/11/2017


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 27 septembre 2017 C6-2017-003
Décision modificative N°2 – 2017, Budget Ville (délibération) DEL-2017-070
Carte sociale – Extension (délibération) DEL-2017-071
Redevance d'occupation du domaine public par GRDF- Année 2017 (délibération) DEL-2017-072
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 13 septembre 2017 C27-2017-004
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2017 C28-2017-005
Concours des maisons fleuries - Année 2017 (délibération) DEL-2017-073
Cession de 21 logements familiaux par la SA d'HLM Les Foyers à Aiguillon Construction (délibération) DEL-2017-074
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 3 octobre2017 2017 C29-2017-002
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 28 septembre 2017 C10-2017-002
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 14 septembre 2017 C31-2017-003
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de boîtes aux lettres de relevage et de coffres relais (délibération) DEL-2017-075
Proposition de transfert des abribus du Conseil départemental du Morbihan vers la Commune (délibération) DEL-2017-076
Proposition de transfert des abribus vers Pontivy Communauté (délibération) DEL-2017-077
Demande de subvention pour l'amélioration de la qualité acoustique d'établissements publics accueillant de jeunes enfants (délibération) DEL-2017-078
Demande de financement de travaux de voirie par le fonds de concours de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2017-079
Commission d'appel d'offres
Marché d'ouvrage de littérature pour les adultes DEL-2017-080
Souscription des contrats d'assurances, Attribution du marché (délibération) DEL-2017-081
Marché de travaux de voirie, programmes 2018, 2019 et 2020 - Attribution du marché (délibération) DEL-2017-082
Affaires diverses
Rapport sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine au titre de l'année 2016 (délibération) DEL-2017-083
Convention de partenariat « Oh la Vache » (délibération) DEL-2017-084
Convention de partenariat Equi Pondi (délibération) DEL-2017-085
Indemnités de fonction de la Maire, des adjoints et des conseillers délégués (délibération) DEL-2017-086
Composition des commissions (délibération) DEL-2017-087
Représentation de la ville dans les organismes extérieurs (délibération) DEL-2017-088
Modification de la composition de la commission d'appel d'offres (délibération) DEL-2017-089
Convention de partenariat « Ambassadonneur » - EFS (délibération) DEL-2017-090
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2017-091
Questions diverses