Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 6 mars 2017


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 17/03/2017


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 21 février 2017 C6-2017-001
Compte de gestion 2016 (délibération) DEL-2017-008
Compte administratif 2016 (délibération) DEL-2017-009
Compte administratif 2016, affectation de résultat (délibération) DEL-2017-010
Vote des taux (délibération) DEL-2017-011
Budget primitif 2017 (délibération) DEL-2017-012
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2016 - 2019 (délibération) DEL-2017-013
Subvention CCAS (délibération) DEL-2017-014
Compte de gestion Talin 2016 (délibération) DEL-2017-015
Compte administratif Talin 2016 (délibération) DEL-2017-016
Budget primitif Talin 2017 (délibération) DEL-2017-017
Budget lotissement de Talin 2017, Evaluation du stock et provision (délibération) DEL-2017-018
Programme d'emprunt 2017 (délibération) DEL-2017-019
Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 6 février 2017 C9-2017-001
Mise en place du RIFSEEP (délibération) DEL-2017-020
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2017-021
Modification de l'emploi de chargé de mission en communication (délibération) DEL-2017-022
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 9 février 2017 C27-2017-001
Fusion école maternelle et école élémentaire Marcel Collet (délibération) DEL-2017-023
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2017 (délibération) DEL-2017-024
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 16 février 2017 C28-2017-002
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal DEL-2017-025
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pontivy, Réduction et suppression partielles de la marge de recul Avenue des Otages pour le projet d'aménagement d'un camping d'intérêt communautaire (délibération) DEL-2017-026
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2016 (délibération) DEL-2017-027
Prolongement de la rue des églantines– Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle cadastrée AL 312 appartenant à la société URBAN AMENAGEMENT (délibération) DEL-2017-028
Boulevard Charles H. Kern - Boulouard Charles H. Kern, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2017-029
Commission sport et loisirs
Subvention pour le Tour de Bretagne Cycliste 2017 (délibération) DEL-2017-030
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Conventions 2017 avec l'association L'Art dans les chapelles (délibération) DEL-2017-031
Convention d'utilisation d'un orgue à la Basilique Notre-Dame-de-Joie entre la Ville de Pontivy, l'affectataire et Pontivy Communauté (délibération) DEL-2017-032
Commission information et communication
Compte-rendu de la réunion du 7 février 2017 C33-2017-001
Commission d'appel d'offres
Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès, avenant n°3 au lot n°12 (délibération) DEL-2017-033
Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou – avenant n°2 (délibération) DEL-2017-034
Affaires diverses
Création d'une commission extra municipale pour le réaménagement de la Rue Nationale (délibération) DEL-2017-035
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2017-036
Questions diverses