Réunion du conseil municipal du 26 septembre 2016
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 11/10/2016
| Commission finances |
| Garantie d'emprunt à la SA HLM Le Foyer d'Armor, Construction de 7 logements « Les Rives du Blavet » (délibération) DEL-2016-093 |
| Garantie d'emprunt à l'OGEC La Trinité, Travaux Ecole Claude Marquet (délibération) DEL-2016-094 |
| Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
| Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2016 C27-2016-002 |
| Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
| Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2016 C28-2016-004 |
| Convention relative au dispositif« Territoire à énergie positive et pour la croissance verte » (délibération) DEL-2016-095 |
| Rue Pasteur – Cession gratuite de la parcelle cadastrée AY n°454 appartenant à Bretagne Sud Habitat au profit de la Ville de Pontivy (délibération) DEL-2016-096 |
| Concours des maisons fleuries - Année 2016 (délibération) DEL-2016-097 |
| Talin – Le Clos du Manoir - Cession de la parcelle BL n°386 DEL-2016-098 |
| Lutte contre les frelons asiatiques, Mise au point sur les modalités d’interventions de la commune de Pontivy (délibération) DEL-2016-099 |
| Commission vie associative |
| Subventions 2016- Association « Les Amis de Pontivy » (délibération) DEL-2016-100 |
| Commission culture, patrimoine, tourisme et animations |
| Convention entre la commune de Pontivy et Pontivy Communauté pour l'entretien et la gestion de l'aire de services de camping-cars sise La Cascade -rue An Hent Dall (délibération) DEL-2016-101 |
| Exposition « Alice Pasco » Peintre, Retrait de la délibération d'attribution de subvention au Lions club (délibération) DEL-2016-102 |
| Exposition « Alice Pasco » Peintre (délibération) DEL-2016-103 |
| Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
| Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2016 C31-2016-003 |
| Conventions de mise à disposition de terrains destinés à l'installation de postes de transformation électrique (délibération) DEL-2016-104 |
| Conventions de financement et de réalisation de rénovation des réseaux d'éclairage du pont du Quartier (délibération) DEL-2016-105 |
| Demande de financement de travaux de voirie par le fonds de concours de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2016-106 |
| Commission d'appels d'offres |
| Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès, avenant n°2 aux lots n°5, 6, 7, 8, 12 et 13, et avenant n°1 au lot n°11 (délibération) DEL-2016-107 |
| Affaires diverses |
| Modification de la commission d'appels d'offres (délibération) DEL-2016-108 |
| Unité de méthanisation – Avis du conseil municipal (délibération) DEL-2016-109 |