Réunion du conseil municipal du 7 décembre 2015
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 12/01/2016
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2015 C6-2015-003 |
Décision modificative n°2 (délibération) DEL-2015-133 |
Tarifs 2016 (délibération) DEL-2015-134 |
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2015-135 |
Garantie d'emprunt OGEC La Trinité (délibération) DEL-2015-136 |
Redevance d'occupation du domaine public 2015 GRDF (délibération) DEL-2015-137 |
ZAC de Talin, participation d'équilibre, fixation durée d'amortissement (délibération) DEL-2015-138 |
Création d'un budget annexe, lotissement de Talin (délibération) DEL-2015-139 |
Commission du personnel |
Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2015 C9-2015-003 |
Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives DEL-2015-140 |
Mise à disposition d'un chargé de mission « Animation économique – manager du commerce » de Pontivy Communauté auprès de la ville de Pontivy (délibération) DEL-2015-141 |
Commission éducation, enfance, jeunesse, et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2015 C27-2015-006 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2015 C28-2015-005 |
Convention de concession de places de stationnement avec la SCCV PÔLE MEDICAL (délibération) DEL-2015-142 |
Aménagement pour le confort des voyageurs à la gare de Pontivy, Demande de participations financières (délibération) DEL-2015-143 |
Rue du Pivert – Acquisitions des emprises foncières correspondant à l'emplacement réservé n°17 et appartenant aux consorts GUILLEMIN (délibération) DEL-2015-144 |
Commission vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2015 C29-2015-003 |
Commission sport et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2015 C10-2015-003 |
Demande de subventions auprès de divers contributeurs pour la construction de vestiaires sur le site de Toulboubou (délibération) DEL-2015-145 |
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations |
Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2015 C30-2015-005 |
Restauration du château des Rohan suite à l'effondrement de février 2014 – lancement d'une campagne de mécénat en partenariat avec la Fondation du patrimoine (délibération) DEL-2015-146 |
Restauration du château des Rohan suite à l'effondrement de février 2014 – demande de subventions pour la tranche ferme des travaux (délibération) DEL-2015-147 |
Festival Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2015-148 |
Saison culturelle 2015/2016 au palais des congrès – modification de la programmation (délibération) DEL-2015-149 |
Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
Fixation du linéaire de voirie de la commune de Pontivy pour l’année 2015 (délibération) DEL-2015-150 |
Convention de servitude pour l'effacement des réseaux, Basse Tension et Télécommunications (délibération) DEL-2015-151 |
Convention de partenariat pour l'amélioration esthétique des ouvrages de distribution publique d'électricité (délibération) DEL-2015-152 |
Convention de servitude électricité pour réseau de distribution publique sans indemnité, Pan er Sant (délibération) DEL-2015-153 |
Convention de servitude électricité pour réseau de distribution publique sans indemnité, Parc Creiss (délibération) DEL-2015-154 |
Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructures |
Commission affaires générales, tranquillité publique, sécurité et circulation |
Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2015 C32-2015-001 |
Commission information et communication |
Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2015 C33-2015-002 |
Commission commerce et artisanat |
Compte-rendu de la réunion du 27 octobre 2015 C35-2015-001 |
Ouverture des commerces le dimanche, Année 2016 (délibération) DEL-2015-156 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2015 C13-2015-001 |
Commission d'appel d'offres |
Marché de travaux pour l'Aménagement du bourg de Stival, Travaux de voirie, eaux pluviales, et, réseaux souples, Attribution des lots (délibération) DEL-2015-157 |
Marché de réaménagement et extension de l'école Jules Ferry - Annulation des pénalités pour retard concernant le lot n°4 (délibération) DEL-2015-158 |
Affaires diverses |
Hébergement des demandeurs d'asile déboutés, proposition de la commission (délibération) DEL-2015-159 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2015-160 |
Projet de schéma de coopération intercommunale, avis du conseil municipal (délibération) DEL-2015-161 |
Motion de soutien à l'association « l'Art dans les Chapelles » (délibération) DEL-2015-162 |