Réunion du conseil municipal du 28 septembre 2015
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 05/10/2015
| Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
| Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2015 C27-2015-005 |
| Remboursement de frais engagés sur les séjours été 2015 (délibération) DEL-2015-103 |
| Travaux d'aménagement des locaux de l'école Quinivet pour l'accueil des centres de loisirs 3-10 ans et 10-12 ans (délibération) DEL-2015-104 |
| Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
| Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2015 C28-2015-004 |
| Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu d'activité 2014 (délibération) DEL-2015-105 |
| Quartier d'habitat de Talin – Avenant n°3 à la convention d'aménagement avec EADM pour la réalisation de la ZAC de Talin (délibération) DEL-2015-106 |
| Rue du Poitou – Cession à Madame Petitcorps de l'espace vert situé entre les parcelles AK 259 et AK 260 (délibération) DEL-2015-107 |
| Rue Albert de Mun – Cession d'un chemin à la SCI Concorde (délibération) DEL-2015-108 |
| Coët-er-Boper – Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle cadastrée AL 342 appartenant aux consorts Golvet (délibération) DEL-2015-109 |
| Rue des Centaurées, straed ar Bokedoù-gurun – Rue des Valérianes, straed Louzaouenn-ar-c'hazh - Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2015-110 |
| Rue de la Source, straed ar Vammenn – Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2015-111 |
| Maison d'outre-l'eau, Ti Trandour – Dénomination d'un bâtiment (délibération) DEL-2015-112 |
| Concours des maisons fleuries année 2015 (délibération) DEL-2015-113 |
| Convention avec l'Agence de l'eau Loire-Bretagne en faveur des économies d'eau (délibération) DEL-2015-114 |
| Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (délibération) DEL-2015-115 |
| Commission vie associative |
| Convention de location d'un bureau 2, rue Jean-Claude Jégat (délibération) DEL-2015-116 |
| Convention de location de la Maison de l'Octroi à Dihun Breizh (délibération) DEL-2015-117 |
| Commission culture, patrimoine, tourisme et animations |
| Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2015 C30-2015-004 |
| Saison culturelle 2015/2016 au Théâtre des Halles (délibération) DEL-2015-118 |
| Commission culture et patrimoine, additif aux subventions de fonctionnement (délibération) DEL-2015-119 |
| Reversement d'une indemnité d'assurance à l'Harmonie Municipale (délibération) DEL-2015-120 |
| Renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles (délibération) DEL-2015-121 |
| Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
| Compte-rendu de la réunion du 8 septembre C31-2015-005 |
| Accessibilité des ERP et des installations ouvertes au public - agendas d'accessibilité programmée DEL-2015-122 |
| Revalorisation des espaces publics du bourg de Stival - Demande de subvention au Conseil Départemental et de fonds de concours à Pontivy Communauté (délibération) DEL-2015-123 |
| Convention de partenariat pour le projet de compteurs gaz communicants de GrDF (délibération) DEL-2015-124 |
| Commission d'appel d'offres |
| Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des congrès, attribution des marchés de travaux- lots (délibération) DEL-2015-125 |
| Marché de fourniture de livres pour la médiathèque et les établissements primaires publics – hors manuels scolaires – Attribution des lots (délibération) DEL-2015-126 |
| Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, avenants aux lots n°2, n°11 et n°13 (délibération) DEL-2015-127 |
| Affaires diverses |
| Création d'une entente intercommunale entre les villes de Loudéac et de Pontivy (délibération) DEL-2015-128 |
| Modification des statuts de Pontivy Communauté, transfert de la compétence en matière « de PLU, de documents d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale » (délibération) DEL-2015-129 |
| Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services de Pontivy Communauté et des communes membres incluant le schéma de mutualisation à mettre en œuvre pour la période 2015-2020 (délibération) DEL-2015-130 |
| Création de l'établissement public social et médico social DEL-2015-131 |
| Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2015-132 |