Réunion du conseil municipal du 29 juin 2015
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 10/07/2015
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2015 C6-2015-002 |
Décision modificative n°1 - 2015 (délibération) DEL-2015-078 |
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2015-079 |
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2014 (délibération) DEL-2015-080 |
Tarifs piscine de plein air 2015 (délibération) DEL-2015-081 |
Tarifs des spectacles de la saison culturelle 2015/2016 (délibération) DEL-2015-082 |
Tarifs camping 2016 (délibération) DEL-2015-083 |
Commission personnel – comité technique |
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2015 C9-2015-002 |
Modifications du tableau des emplois au 1er juillet 2015 (délibération) DEL-2015-084 |
Organisation de la médecine professionnelle et préventive : collaboration avec le Centre de Gestion du Morbihan (délibération) DEL-2015-085 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 3 juin 2015 C27-2015-004 |
Aménagement des rythmes scolaires : convention PEDT 2015-2018 (délibération) DEL-2015-086 |
Projet de participation de la maison des jeunes au festival « En voie d'expression » (délibération) DEL-2015-087 |
Tarification du BSR pour les jeunes pontivyens de 14 à 18 ans (délibération) DEL-2015-088 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
Compte-rendu de la réunion du 9 juin 2015 C28-2015-003 |
Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues de l'Orée du Bois, du Déversoir, Roland Dorgelès, Déclassement du domaine public d'un espace vert rue du Poitou et d'un chemin rue Albert de Mun, Approbation (délibération) DEL-2015-089 |
Rue Blaise Pascal – Acquisition des emprises foncières correspondant à l'emplacement réservé n°17 et appartenant à Madame Joseph et à l'ADAPEI du Morbihan (délibération) DEL-2015-090 |
Commission vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 16 juin 2015 C29-2015-002 |
Subventions de fonctionnement aux associations, année 2015 (délibération) DEL-2015-091 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 4 juin 2015 C10-2015-002 |
Attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet (délibération) DEL-2015-092 |
Subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne DEL-2015-093 |
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations |
Compte-rendu de la réunion du 1er juin 2015 C30-2015-003 |
Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2015-094 |
Manifestations culturelles 2016 (délibération) DEL-2015-095 |
Convention entre la Ville de Pontivy et l'association L'Art dans les Chapelles pour l'organisation d'une exposition estivale aux Bains Douches (délibération) DEL-2015-096 |
Pig Parade, Exposition artistique itinérante - Convention et cahier des charges (délibération) DEL-2015-097 |
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Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
Compte-rendu de la réunion du 3 juin 2015 C31-2015-004 |
Commission d'appel d'offres |
Marché de la restauration collective (délibération) DEL-2015-098 |
Travaux d'entretien au Château des Rohan, Programme 2015 (délibération) DEL-2015-099 |
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 11 et 13 (délibération) DEL-2015-100 |
Affaires diverses |
Convention de coordination Police Municipale / Gendarmerie Nationale (délibération) DEL-2015-101 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2015-102 |