Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 29 juin 2015


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 10/07/2015


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2015 C6-2015-002
Décision modificative n°1 - 2015 (délibération) DEL-2015-078
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2015-079
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2014 (délibération) DEL-2015-080
Tarifs piscine de plein air 2015 (délibération) DEL-2015-081
Tarifs des spectacles de la saison culturelle 2015/2016 (délibération) DEL-2015-082
Tarifs camping 2016 (délibération) DEL-2015-083
Commission personnel – comité technique
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2015 C9-2015-002
Modifications du tableau des emplois au 1er juillet 2015 (délibération) DEL-2015-084
Organisation de la médecine professionnelle et préventive : collaboration avec le Centre de Gestion du Morbihan (délibération) DEL-2015-085
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 3 juin 2015 C27-2015-004
Aménagement des rythmes scolaires : convention PEDT 2015-2018 (délibération) DEL-2015-086
Projet de participation de la maison des jeunes au festival « En voie d'expression » (délibération) DEL-2015-087
Tarification du BSR pour les jeunes pontivyens de 14 à 18 ans (délibération) DEL-2015-088
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 9 juin 2015 C28-2015-003
Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues de l'Orée du Bois, du Déversoir, Roland Dorgelès, Déclassement du domaine public d'un espace vert rue du Poitou et d'un chemin rue Albert de Mun, Approbation (délibération) DEL-2015-089
Rue Blaise Pascal – Acquisition des emprises foncières correspondant à l'emplacement réservé n°17 et appartenant à Madame Joseph et à l'ADAPEI du Morbihan (délibération) DEL-2015-090
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 16 juin 2015 C29-2015-002
Subventions de fonctionnement aux associations, année 2015 (délibération) DEL-2015-091
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 4 juin 2015 C10-2015-002
Attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet (délibération) DEL-2015-092
Subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne DEL-2015-093
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 1er juin 2015 C30-2015-003
Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2015-094
Manifestations culturelles 2016 (délibération) DEL-2015-095
Convention entre la Ville de Pontivy et l'association L'Art dans les Chapelles pour l'organisation d'une exposition estivale aux Bains Douches (délibération) DEL-2015-096
Pig Parade, Exposition artistique itinérante - Convention et cahier des charges (délibération) DEL-2015-097
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 3 juin 2015 C31-2015-004
Commission d'appel d'offres
Marché de la restauration collective (délibération) DEL-2015-098
Travaux d'entretien au Château des Rohan, Programme 2015 (délibération) DEL-2015-099
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 11 et 13 (délibération) DEL-2015-100
Affaires diverses
Convention de coordination Police Municipale / Gendarmerie Nationale (délibération) DEL-2015-101
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2015-102
Questions diverses