Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 27 avril 2015


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 12/05/2015


Commission finances
Compte administratif, affectation de résultat (délibération) DEL-2015-043
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 2 avril 2015 C27-2015-003
Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2015 (délibération) DEL-2015-044
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait de fonctionnement 2015 (délibération) DEL-2015-045
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participation de la ville à la restauration scolaire – changement de compte pour le versement (délibération) DEL-2015-046
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 31 mars 2015 C28-2015-002
Révision du Plan Local d'Urbanisme (délibération) DEL-2015-047
Cession gratuite du château des Rohan à la ville de Pontivy (délibération) DEL-2015-048
Le Minio – Stival – Cession d'une partie de chemin à Monsieur Maillet (délibération) DEL-2015-049
Rue Alice Pasco, straed Alice Pasco, Modification à la liste alphabétique des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2015-050
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 7 avril 2015 C31-2015-003
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de boîtes aux lettres de relevage et de coffres relais (délibération) DEL-2015-051
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 9 avril 2015 C29-2015-001
Charte de partenariat entre la ville de Pontivy et les associations (délibération) DEL-2015-052
Mise à disposition de locaux aux associations pontivyennes, modalités (délibération) DEL-2015-053
Bail entre l'association « L'immobilière d'Arvor » et la ville de Pontivy pour l'association utilisatrice la « Kerlenn Pondi » (délibération) DEL-2015-054
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2015 C10-2015-001
Subvention pour le Tour de Bretagne Cycliste 2015 (délibération) DEL-2015-055
Piscine de plein air « La Plage », Espace Michel Masson, tarif ligne d'eau 2015 (délibération) DEL-201X-056
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2015 C30-2015-002
Conventions 2015 avec l'association l'Art dans les chapelles (délibération) DEL-2015-057
Bains-Douches : convention de mise à disposition (délibération) DEL-2015-058
Château des Rohan, travaux de restauration, demande de subvention (délibération) DEL-2015-059
Eglise Notre-Dame-de-Joie, demande d'extension de protection au titre des monuments historiques (délibération) DEL-2015-060
Magasin à fourrages : demande de protection au titre des monuments historiques (délibération) DEL-2015-061
Église Saint-Mériadec de Stival, demande de classement au titre des monuments historiques (délibération) DEL-2015-062
Festival de musiques – programmation 2015, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2015-063
Saison culturelle 2015/2016 au palais des congrès, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2015-064
Culture et patrimoine – Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2015-065
Commission affaires générales, tranquillité publique, sécurité et circulation
Système d'alerte et d'information des populations, convention relative à la rénovation de la sirène d'alarme de Château Gaillard (délibération) DEL-2015-066
Commission information et communication
Mise à disposition de tablettes numériques dans le cadre de la dématérialisation du conseil municipal (délibération) DEL-2015-067
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 6 février 2015C16-2015-001
Commission accessibilité
Compte-rendu de la réunion du 27 février 2015 C20-2015-001
Commission d'appel d'offres
Marché de rénovation des installations de chauffage au palais des congrès – attribution du lot n°1 suite à la relance de la publicité (délibération) DEL-2015-068
Affaires diverses
Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Centre Bretagne (délibération) DEL-2015-069
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2015-070
Questions diverses