Réunion du conseil municipal du 27 avril 2015
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 12/05/2015
Commission finances |
Compte administratif, affectation de résultat (délibération) DEL-2015-043 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 2 avril 2015 C27-2015-003 |
Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2015 (délibération) DEL-2015-044 |
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait de fonctionnement 2015 (délibération) DEL-2015-045 |
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participation de la ville à la restauration scolaire – changement de compte pour le versement (délibération) DEL-2015-046 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
Compte-rendu de la réunion du 31 mars 2015 C28-2015-002 |
Révision du Plan Local d'Urbanisme (délibération) DEL-2015-047 |
Cession gratuite du château des Rohan à la ville de Pontivy (délibération) DEL-2015-048 |
Le Minio – Stival – Cession d'une partie de chemin à Monsieur Maillet (délibération) DEL-2015-049 |
Rue Alice Pasco, straed Alice Pasco, Modification à la liste alphabétique des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2015-050 |
Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
Compte-rendu de la réunion du 7 avril 2015 C31-2015-003 |
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de boîtes aux lettres de relevage et de coffres relais (délibération) DEL-2015-051 |
Commission vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 9 avril 2015 C29-2015-001 |
Charte de partenariat entre la ville de Pontivy et les associations (délibération) DEL-2015-052 |
Mise à disposition de locaux aux associations pontivyennes, modalités (délibération) DEL-2015-053 |
Bail entre l'association « L'immobilière d'Arvor » et la ville de Pontivy pour l'association utilisatrice la « Kerlenn Pondi » (délibération) DEL-2015-054 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2015 C10-2015-001 |
Subvention pour le Tour de Bretagne Cycliste 2015 (délibération) DEL-2015-055 |
Piscine de plein air « La Plage », Espace Michel Masson, tarif ligne d'eau 2015 (délibération) DEL-201X-056 |
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations |
Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2015 C30-2015-002 |
Conventions 2015 avec l'association l'Art dans les chapelles (délibération) DEL-2015-057 |
Bains-Douches : convention de mise à disposition (délibération) DEL-2015-058 |
Château des Rohan, travaux de restauration, demande de subvention (délibération) DEL-2015-059 |
Eglise Notre-Dame-de-Joie, demande d'extension de protection au titre des monuments historiques (délibération) DEL-2015-060 |
Magasin à fourrages : demande de protection au titre des monuments historiques (délibération) DEL-2015-061 |
Église Saint-Mériadec de Stival, demande de classement au titre des monuments historiques (délibération) DEL-2015-062 |
Festival de musiques – programmation 2015, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2015-063 |
Saison culturelle 2015/2016 au palais des congrès, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2015-064 |
Culture et patrimoine – Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2015-065 |
Commission affaires générales, tranquillité publique, sécurité et circulation |
Système d'alerte et d'information des populations, convention relative à la rénovation de la sirène d'alarme de Château Gaillard (délibération) DEL-2015-066 |
Commission information et communication |
Mise à disposition de tablettes numériques dans le cadre de la dématérialisation du conseil municipal (délibération) DEL-2015-067 |
Commission devoir de mémoire |
Compte-rendu de la réunion du 6 février 2015C16-2015-001 |
Commission accessibilité |
Compte-rendu de la réunion du 27 février 2015 C20-2015-001 |
Commission d'appel d'offres |
Marché de rénovation des installations de chauffage au palais des congrès – attribution du lot n°1 suite à la relance de la publicité (délibération) DEL-2015-068 |
Affaires diverses |
Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Centre Bretagne (délibération) DEL-2015-069 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2015-070 |