Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 29 septembre 2014


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 21/10/2014


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2014 C6-2014-003
Décision modificative 2014 n°2 (délibération) DEL-2014-085
Attribution de l'indemnité de conseil au receveur (délibération) DEL-2014-086
Garantie d'emprunt Aiguillon Construction, réaménagement de dette (délibération) DEL-2014-087
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2014-088
Redevance d'occupation du domaine public (délibération) DEL-2014-089
Tarifs camping 2015 (délibération) DEL-2014-090
Commission vie des quartiers
Compte-rendu de la réunion du 25 juin 2014 C26-2014-002
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 15 septembre 2014 C9-2014-002
Modifications du tableau des emplois au 1er octobre 2014 (délibération) DEL-2014-091
Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires : création d'emplois budgétaires non permanents (délibération) DEL-2014-092
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2014 C27-2014-003
Convention d'utilisation des locaux gérés par l'OGEC, dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires (délibération) DEL-2014-093
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 9 septembre 2014 C28-2014-002
Quartier d'habitat de Talin, fin de la convention avec EADM (délibération) DEL-2014-094
Etude préalable pour l'aménagement du secteur de l'ancien hôpital, demande de subvention (délibération) DEL-2014-095
Taxe d'aménagement communale – exonération des abris de jardin soumis à déclaration préalable (délibération) DEL-2014-096
Roseraie Gaston Schweitzer – Rozeg Gaston Schweitzer – modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2014-097
Concours des maisons fleuries, année 2014 (délibération) DEL-2014-098
Convention d'objectifs entre la ville de Pontivy et l'association Eau et Rivières de Bretagne (délibération) DEL-2014-099
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2014 C10-2014-003
Demandes de subventions auprès de divers contributeurs pour les travaux de terrassement et de fourniture, de livraison et d'installation d'un équipement mini-stadium (délibération) DEL-2014-100
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 9 septembre 2014 C30-2014-003
Exposition estivale Vacances et Cinéma, la Bretagne en kodachrome, accès gratuit (délibération) DEL-2014-101
Pig Parade, exposition artistique itinérante (délibération) DEL-2014-102
Restauration de retable sud du transept de l'église Saint-Mériadec de Stival (délibération) DEL-2014-103
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 4 septembre 2014 C31-2014-004
Programme d'Actions de Prévention des Inondations – PAPI (délibération) DEL-2014-104
Demandes de subventions auprès de divers contributeurs pour les travaux de reconstruction au château des Rohan suite à effondrement (délibération) DEL-2014-105
Convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numérisées des réseaux de gaz naturel (délibération) DEL-2014-106
Convention de servitude gaz pour réseau de distribution publique sans indemnité, rue d'Iena (délibération) DEL-2014-107
Programme voirie 2015 – demandes de subvention auprès du Conseil Général (délibération) DEL-2014-108
Programme voirie 2015 : demande de fond de concours auprès de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2014-109
Commission information et communication
Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2014 C33-2014-002
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2014 C16-2014-002
70ème anniversaire de la libération – remboursement de frais (délibération) DEL-2014-110
Commission d'appel d'offres
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, avenants aux lots 2, 3, 5, 7,12 et 13 (délibération) DEL-2014-111
Affaires diverses
Création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (délibération) DEL-2014-112
Convention entre la commune de Pontivy et la Fédération Régionale des Offices de Tourisme de Bretagne (délibération) DEL-2014-113
Commission d'évaluation des charges transférées, désignation d'un représentant (délibération) DEL-2014-114
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2014-115
Motion pour le maintien d'une permanence Banque de France à Pontivy (délibération) DEL-2014-116
Motion contre la réalisation d'un deuxième four d'incinération des déchets (délibération) DEL-2014-117
Questions diverses