Réunion du conseil municipal du 29 septembre 2014
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 21/10/2014
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2014 C6-2014-003 |
Décision modificative 2014 n°2 (délibération) DEL-2014-085 |
Attribution de l'indemnité de conseil au receveur (délibération) DEL-2014-086 |
Garantie d'emprunt Aiguillon Construction, réaménagement de dette (délibération) DEL-2014-087 |
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2014-088 |
Redevance d'occupation du domaine public (délibération) DEL-2014-089 |
Tarifs camping 2015 (délibération) DEL-2014-090 |
Commission vie des quartiers |
Compte-rendu de la réunion du 25 juin 2014 C26-2014-002 |
Commission du personnel |
Compte-rendu de la réunion du 15 septembre 2014 C9-2014-002 |
Modifications du tableau des emplois au 1er octobre 2014 (délibération) DEL-2014-091 |
Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires : création d'emplois budgétaires non permanents (délibération) DEL-2014-092 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2014 C27-2014-003 |
Convention d'utilisation des locaux gérés par l'OGEC, dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires (délibération) DEL-2014-093 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
Compte-rendu de la réunion du 9 septembre 2014 C28-2014-002 |
Quartier d'habitat de Talin, fin de la convention avec EADM (délibération) DEL-2014-094 |
Etude préalable pour l'aménagement du secteur de l'ancien hôpital, demande de subvention (délibération) DEL-2014-095 |
Taxe d'aménagement communale – exonération des abris de jardin soumis à déclaration préalable (délibération) DEL-2014-096 |
Roseraie Gaston Schweitzer – Rozeg Gaston Schweitzer – modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2014-097 |
Concours des maisons fleuries, année 2014 (délibération) DEL-2014-098 |
Convention d'objectifs entre la ville de Pontivy et l'association Eau et Rivières de Bretagne (délibération) DEL-2014-099 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2014 C10-2014-003 |
Demandes de subventions auprès de divers contributeurs pour les travaux de terrassement et de fourniture, de livraison et d'installation d'un équipement mini-stadium (délibération) DEL-2014-100 |
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations |
Compte-rendu de la réunion du 9 septembre 2014 C30-2014-003 |
Exposition estivale Vacances et Cinéma, la Bretagne en kodachrome, accès gratuit (délibération) DEL-2014-101 |
Pig Parade, exposition artistique itinérante (délibération) DEL-2014-102 |
Restauration de retable sud du transept de l'église Saint-Mériadec de Stival (délibération) DEL-2014-103 |
Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
Compte-rendu de la réunion du 4 septembre 2014 C31-2014-004 |
Programme d'Actions de Prévention des Inondations – PAPI (délibération) DEL-2014-104 |
Demandes de subventions auprès de divers contributeurs pour les travaux de reconstruction au château des Rohan suite à effondrement (délibération) DEL-2014-105 |
Convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numérisées des réseaux de gaz naturel (délibération) DEL-2014-106 |
Convention de servitude gaz pour réseau de distribution publique sans indemnité, rue d'Iena (délibération) DEL-2014-107 |
Programme voirie 2015 – demandes de subvention auprès du Conseil Général (délibération) DEL-2014-108 |
Programme voirie 2015 : demande de fond de concours auprès de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2014-109 |
Commission information et communication |
Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2014 C33-2014-002 |
Commission devoir de mémoire |
Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2014 C16-2014-002 |
70ème anniversaire de la libération – remboursement de frais (délibération) DEL-2014-110 |
Commission d'appel d'offres |
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, avenants aux lots 2, 3, 5, 7,12 et 13 (délibération) DEL-2014-111 |
Affaires diverses |
Création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (délibération) DEL-2014-112 |
Convention entre la commune de Pontivy et la Fédération Régionale des Offices de Tourisme de Bretagne (délibération) DEL-2014-113 |
Commission d'évaluation des charges transférées, désignation d'un représentant (délibération) DEL-2014-114 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2014-115 |
Motion pour le maintien d'une permanence Banque de France à Pontivy (délibération) DEL-2014-116 |
Motion contre la réalisation d'un deuxième four d'incinération des déchets (délibération) DEL-2014-117 |