Réunion du conseil municipal du 3 juillet 2013
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 24/10/2013
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2013 C6-2013-002 |
Décision modificative n°2 2013, budget ville (délibération) DEL-2013-070 |
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2013-071 |
Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération Habitat rue Porh-Audren, construction de 3 logements (délibération) DEL-2013-072 |
Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération Habitat rue Porh-Audren, construction de 3 logements (délibération) DEL-2013-073 |
Commission du personnel |
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2013-074 |
Subvention à l'Amicale des employés et retraités communaux de la ville de Pontivy (délibération) DEL-2013-075 |
Demande de subvention au Fonds National de Prévention de la CNRACL dans le cadre d'une démarche de prévention des risques professionnels (délibération) DEL-2013-076 |
Commission ville et déplacements |
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2013 C12-2013-002 |
Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues Rosa Parks, du 19 mars 1962, Germaine de Staël, Louise Michel, Georges Sand et Simone de Beauvoir (délibération) DEL-2013-077 |
Rue France Darget, straed France Darget - Rond-point de Kergresil – Kroashent-tro Kergrezil, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2013-078 |
Avenue de la Libération, cession de la parcelle AR 384p à la société KALA (délibération) DEL-2013-079 |
Commission action scolaire et jeunesse |
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participation de la ville à la restauration scolaire (délibération) DEL-2013-080 |
Commission action culturelle et vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 18 juin 2013 C1-2013-004 |
Subventions de fonctionnement, année 2013 (délibération) DEL-2013-081 |
Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2013-082 |
Saison culturelle 2013/2014 au Théâtre des halles (délibération) DEL-2013-083 |
Saison culturelle 2013/2014 au Palais des congrès (délibération) DEL-2013-084 |
Manifestations culturelles 2014 (délibération) DEL-2013-085 |
Commission patrimoine et tourisme |
Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2013 C8-2013-002 |
Restauration de la statue L'Aveugle de Gaston Schweitzer (délibération) DEL-2013-086 |
Restauration de la peinture murale de la salle du conseil municipal intitulée « Pontivy vous est contée » (délibération) DEL-2013-087 |
Patrimoine et tourisme, subventions de fonctionnement aux associations – année 2013 (délibération) DEL-2013-088 |
Adhésion à la Fédération Patrimoine-Environnement Délégation Bretagne (délibération) DEL-2013-089 |
Commission habitat et logement |
Compte-rendu de la réunion du 18 juin 2013 C7-2013-002 |
Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu annuel 2012 de la ZAC (délibération) DEL-2013-090 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 12 juin 2013 C10-2013-002 |
Subventions aux clubs sportifs et associations sportives scolaires affiliés à l'Office Municipal des Sports – année 2013 (délibération) DEL-2013-091 |
Subventions de fonctionnement aux associations de loisirs – année 2013 (délibération) DEL-2013-092 |
Subventions à des associations sportives pour l'organisation de manifestations ponctuelles (délibération) DEL-2013-093 |
Subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet (délibération) DEL-2013-094 |
Subvention au Club d'Escrime de Pontivy (délibération) DEL-2013-095 |
Commission travaux |
Compte-rendu de la réunion du 20 juin 2013 C11-2013-002 |
Voirie, fixation du linéaire, approbation du programme 2013, fonds de concours de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2013-096 |
Commission environnement |
Compte-rendu de la réunion du 20 juin 2013 C5-2013-002 |
Avis sur enquête « Installation classée pour la protection de l'environnement »n Société CELTIPAK – Zone Artisanale de Lann Velin, 56300 SAINT THURIAU (délibération) DEL-2013-097 |
Octroi de la gratuité une fois l'an d'une salle du palais des congrès à l'association « Bretagne Vivante », section « Kreiz Breizh » (délibération) DEL-2013-098 |
Environnement, attribution de subventions et renouvellement de cotisation (délibération) DEL-2013-099 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu de la réunion du 19 juin 2013 C13-2013-002 |
Commission d'appels d'offres |
Avenant au marché de mise à disposition, pose, dépose, stockage et maintenance d'illuminations pour les fêtes de fin d'année 2010, 2011, 2012 (délibération) DEL-2013-100 |
Construction de la médiathèque et des archives municipales, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2013-101 |
Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments de la ville, attribution du marché (délibération) DEL-2013-102 |
Réaménagement et extension de l'école Jules ferry, procédure négociée - Attribution des marchés de travaux (délibération) DEL-2013-103 |
Affaires diverses |
Pontivy Communauté, compétence assainissement collectif, procès-verbal de transfert de biens (délibération) DEL-2013-104 |
Sapeurs pompiers, subventions 2013 (délibération) DEL-2013-105 |