Réunion du conseil municipal du 3 octobre 2012

Commission travaux
Compte-rendu de la réunion du 19 septembre 2012 C11-2012-003

Commission du personnel
Création d'un emploi de chargé de mission en communication (délibération) DEL-2012-090

Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2012 C12-2012-004
Approbation du Plan de Déplacements Urbains de Pontivy (délibération) DEL-2012-091
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme, approbation (délibération) DEL-2012-092
Rue de Pen er Lann – Cession des parcelles BK 386 et 393 à Monsieur BEAUDIC (délibération) DEL-2012-093
Servitude de passage sur les parcelles BK 670 et 673 au profit de la SCCV Villa Juliette (délibération) DEL-2012-094
Concours des maisons fleuries – 2012 (délibération) DEL-2012-095
Conventions avec le Conseil Général pour 3 aménagements de voirie : - Liaison douce entre Pontivy et Stival - Traversées piétonnes du Pont du Quartier - Trottoirs rue des Déportés à Stival (délibération) DEL-2012-096

Commission action scolaire et jeunesse
Compte-rendu de la commission action scolaire et jeunesse et commission travaux du 19 septembre 2012 C2-2012-004
Compte-rendu de la réunion du 12 septembre 2012 C2-2012-005
Ecole Jules Ferry – création du groupe scolaire de centre ville – approbation du projet et du plan de financement prévisionnel (délibération) DEL-2012-097

Commission finances
Réaménagement de la dette de Bretagne Sud Habitat (délibération) DEL-2012-098

Commission patrimoine et tourisme
Restauration de la statue de Saint-Mériadec de Stival (délibération) DEL-2012-099
Droits d'entrée au château des Rohan pour les visites guidées organisées par l'office de tourisme de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2012-100

Commission action culturelle
Compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2012 C1-2012-003
Action culturelle – attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2012-101
Saison culturelle 2012/2013, programmation complémentaire et tarification spécifique (délibération) DEL-2012-102
Transformation des bains douches en atelier d'artiste, demande de subventions (délibération) DEL-2012-103

Commission commerce, halles, foires et marchés
Compte-rendu de la réunion du 20 septembre 2012 C15-2012-001

Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 28 août 2012 C13-2012-004

Commission d'appel d'offres
Souscription des contrats d'assurances, attribution du marché (délibération) DEL-2012-104
Aménagement de l'Avenue de la Libération, attribution des marchés de travaux (délibération) DEL-2012-105

• Avis sur les zones de mise en oeuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des orthophonistes libéraux (DEL-2012-106)
Procès-verbal de mise à disposition par la commune de Pontivy des biens meubles affectés à l'exercice de la compétence « transport public de personnes » à Pontivy Communauté (délibération) DEL-2012-107
Transfert de la compétence « Transports publics de personnes » - avenant n°1 au marché de mobilier urbain avec SAS Girodmédias et Pontivy Communauté (délibération) DEL-2012-108
Indemnité de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués (délibération) DEL-2012-109
Composition des commissions - modifications (délibération) DEL-2012-110
Désignation de représentants - modifications (délibération) DEL-2012-111
Police municipale – renouvellement de gilets pare balles – demande de subvention au FIPD (délibération) DEL-2012-112
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2012-113

- Communication de Marie-Madeleine DORé-LUCAS sur le groupe de travail sur Tréleau
- Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes concernant la SEM EADM