Réunion du conseil municipal du 7 décembre 2011
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 07/02/2012
Commission travaux |
Compte-rendu de la réunion du15 novembre 2011 C11-2011-003 |
Commission du personnel |
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2011 C9-2011-003 |
Régime indemnitaire des agents communaux de la ville de Pontivy, revalorisation (délibération) DEL-2011-113 |
Collaborateur de cabinet, application de la revalorisation du régime de primes applicable à l'ensemble des agents communaux (délibération) DEL-2011-114 |
Revalorisation de la rémunération du chargé de mission Agenda 21 (délibération) DEL-2011-115 |
Modification du tableau des emplois (délibération) DEL-2011-116 |
Action en faveur des travailleurs handicapés (délibération) DEL-2011-117 |
Commission action sociale et solidarité |
Compte-rendu de la réunion du 6 octobre 2011 C3-2011-002 |
Commission ville et déplacements |
Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2011 C12-2011-004 |
Approbation du schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport en commun SDA |
Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics PAVE |
Rond-point du Ponto, Kroashent-tro ar Pontou, rond-point de Douar Ruz, Kroashent-tro Douar Ruz, rond-point John Fitzgerald Kennedy, Kroashent-tro John Fitzgerald Kennedy - Modifications à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2011-120 |
Rue du Calvaire – Acquisition de la parcelle cadastrée H 392 appartenant aux consorts Le Petitcorps – Le Sourn - Griffaut (délibération) DEL-2011-121 |
Commission environnement |
Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2011 C5-2011-005 |
Convention pour l'implantation en terrain privé d'une canalisation d'eaux pluviales, Société Habitat Pierre Investissement, Quartier de Kérostin (délibération) DEL-2011-122 |
Mise à jour de la cartographie des zones humides (délibération) DEL-2011-123 |
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2011 C6-2011-003 |
Décision modificative n°2 2011, budget ville (délibération) DEL-2011-124 |
Tarifs Ville 2012 (délibération) DEL-2011-125 |
Comptes administratifs 2011, budgets eau et assainissement et comptes de gestion (délibération) DEL-2011-126 |
Budget eau, affectation de résultat et reversement à Pontivy Communauté (délibération) DEL-2011-127 |
Budget assainissement, affectation de résultat et reversement à Pontivy Communauté (délibération) DEL-2011-128 |
Exonération de taxe locale d'équipement, Résidence accueil 2 rue de la Plage SA HLM LES FOYERS (délibération) DEL-2011-129 |
Amortissement frais d'étude ZPPAUP (délibération) DEL-2011-130 |
Commission patrimoine et tourisme |
Compte-rendu de la réunion du 9 novembre 2011 C8-2011-002 |
Restauration de la collection Gaston Schweitzer 2ème phase - 2012 (délibération) DEL-2011-131 |
Commission action culturelle et vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2011 C1-2011-005 |
Festival « Gamineries... » Contrats avec les artistes (délibération) DEL-2011-132 |
Attribution de subventions (délibération) DEL-2011-133 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2011 C10-2011-003 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2011 C13-2011-006 |
Commission halles, foires et marchés |
Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2011 C17-2011-001 |
Commission cimetières et cérémonies |
Compte-rendu de la réunion du 25 octobre 2011 C14-2011-001 |
Commission devoir de mémoire |
Compte-rendu de la réunion du 3 octobre 2011 C16-2011-002 |
Commission d'appels d'offres |
Transports routiers d'enfants, attribution des marchés (délibération) DEL-2011-134 |
Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-135 |
Aménagement des rues Charles Le Goffic, de La Butte et Médecin Général Robic, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-136 |
Commission consultative des services publics locaux |
Rapport du maire sur les services publics de l'eau et de l'assainissement, année 2010 (délibération) DEL-2011-137 |
Affaires diverses |
Pontivy Communauté - Extension des compétences de la communauté de communes dans les domaines suivants : Les transports publics de personnes ; La création et la gestion de réseaux et services locaux de communications électroniques ; La fourrière animale (délibération) DEL-2011-138 |
Projet de valorisation de la Bascule, bail emphytéotique avec Pontivy Communauté (délibération) DEL-2011-139 |
Convention avec le CCAS relative à la mise à disposition des locaux des clubs de retraités (délibération) DEL-2011-140 |
Comité de jumelage coopération Pontivy Ouéléssébougou, attribution du solde de subvention pour la réhabilitation des forages (délibération) DEL-2011-141 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2011-142 |