Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 7 décembre 2011


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 07/02/2012


Commission travaux
Compte-rendu de la réunion du15 novembre 2011 C11-2011-003
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2011 C9-2011-003
Régime indemnitaire des agents communaux de la ville de Pontivy, revalorisation (délibération) DEL-2011-113
Collaborateur de cabinet, application de la revalorisation du régime de primes applicable à l'ensemble des agents communaux (délibération) DEL-2011-114
Revalorisation de la rémunération du chargé de mission Agenda 21 (délibération) DEL-2011-115
Modification du tableau des emplois (délibération) DEL-2011-116
Action en faveur des travailleurs handicapés (délibération) DEL-2011-117
Commission action sociale et solidarité
Compte-rendu de la réunion du 6 octobre 2011 C3-2011-002
Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2011 C12-2011-004
Approbation du schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport en commun SDA
Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics PAVE
Rond-point du Ponto, Kroashent-tro ar Pontou, rond-point de Douar Ruz, Kroashent-tro Douar Ruz, rond-point John Fitzgerald Kennedy, Kroashent-tro John Fitzgerald Kennedy - Modifications à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2011-120
Rue du Calvaire – Acquisition de la parcelle cadastrée H 392 appartenant aux consorts Le Petitcorps – Le Sourn - Griffaut (délibération) DEL-2011-121
Commission environnement
Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2011 C5-2011-005
Convention pour l'implantation en terrain privé d'une canalisation d'eaux pluviales, Société Habitat Pierre Investissement, Quartier de Kérostin (délibération) DEL-2011-122
Mise à jour de la cartographie des zones humides (délibération) DEL-2011-123
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2011 C6-2011-003
Décision modificative n°2 2011, budget ville (délibération) DEL-2011-124
Tarifs Ville 2012 (délibération) DEL-2011-125
Comptes administratifs 2011, budgets eau et assainissement et comptes de gestion (délibération) DEL-2011-126
Budget eau, affectation de résultat et reversement à Pontivy Communauté (délibération) DEL-2011-127
Budget assainissement, affectation de résultat et reversement à Pontivy Communauté (délibération) DEL-2011-128
Exonération de taxe locale d'équipement, Résidence accueil 2 rue de la Plage SA HLM LES FOYERS (délibération) DEL-2011-129
Amortissement frais d'étude ZPPAUP (délibération) DEL-2011-130
Commission patrimoine et tourisme
Compte-rendu de la réunion du 9 novembre 2011 C8-2011-002
Restauration de la collection Gaston Schweitzer 2ème phase - 2012 (délibération) DEL-2011-131
Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2011 C1-2011-005
Festival « Gamineries... » Contrats avec les artistes (délibération) DEL-2011-132
Attribution de subventions (délibération) DEL-2011-133
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2011 C10-2011-003
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2011 C13-2011-006
Commission halles, foires et marchés
Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2011 C17-2011-001
Commission cimetières et cérémonies
Compte-rendu de la réunion du 25 octobre 2011 C14-2011-001
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 3 octobre 2011 C16-2011-002
Commission d'appels d'offres
Transports routiers d'enfants, attribution des marchés (délibération) DEL-2011-134
Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-135
Aménagement des rues Charles Le Goffic, de La Butte et Médecin Général Robic, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-136
Commission consultative des services publics locaux
Rapport du maire sur les services publics de l'eau et de l'assainissement, année 2010 (délibération) DEL-2011-137
Affaires diverses
Pontivy Communauté - Extension des compétences de la communauté de communes dans les domaines suivants : Les transports publics de personnes ; La création et la gestion de réseaux et services locaux de communications électroniques ; La fourrière animale (délibération) DEL-2011-138
Projet de valorisation de la Bascule, bail emphytéotique avec Pontivy Communauté (délibération) DEL-2011-139
Convention avec le CCAS relative à la mise à disposition des locaux des clubs de retraités (délibération) DEL-2011-140
Comité de jumelage coopération Pontivy Ouéléssébougou, attribution du solde de subvention pour la réhabilitation des forages (délibération) DEL-2011-141
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2011-142
Questions diverses