Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 04/07/2019
Commissions |
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Commission sports et loisirs |
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Compte-rendu de la réunion du 19 juin 2019 C10-2019-002 |
Commission extramunicipale du commerce |
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Compte-rendu de la réunion du 18 juin 2019 C15-2019-001 |
Commission information et communication |
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Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2019 C33-2019-001 |
Délibérations |
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Acquisition de foncier sur le site de
l’ancien hôpital auprès de l’Etablissement Public Foncier de
Bretagne afin de réaliser un parking DEL-2019-094 Annexe A Annexe B Annexe C |
Convention de location de la maison de l’Octroi à la Ligue de
Bretagne de Karaté DEL-2019-095 Annexe |
Château des Rohan – Programme de travaux d’entretien et de
réparations 2019 DEL-2019-096 |
Chapelle SainteTréphine – Mission de maîtrise d’oeuvre pour la
restauration de la chapelle DEL-2019-097 |
Marché de service – Groupement de commandes de Pontivy (Commune
et CCAS) pour la restauration collective Attribution du marché DEL-2019-098 |
Proposition du Bureau communautaire de recomposition du
futur conseil communautaire de Pontivy Communauté DEL-2019-099 |
Modification des statuts de Pontivy Communauté, Approbation
Mise à jour des parcs d’activités et voies d’intérêt
communautaire Nouvel équipement sportif communautaire : Stade
d’eaux vives DEL-2019-100 Annexe A Annexe B Annexe C Annexe D Annexe E |
Pacte fiscal et financier de solidarité DEL-2019-101 Annexe |
Convention de coopération public - public avec le CEREMA
relative au renouvellement urbain des sites de l’ancien hôpital, de
l’IME et de l’ilot des Récollets en secteur inondable DEL-2019-102 Annexe |
Maintien ou non dans ses fonctions de la 4ème adjointe au Maire
après retrait de l’ensemble de ses délégations DEL-2019-103 |