Réunion du conseil municipal du 10 décembre 2018
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 27/12/2018
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 27 novembre 2018 C6-2018-004 |
Décision modificative n°3 – 2018, Budget ville (délibération) DEL-2018-093 |
Redevance d'occupation du domaine public par GRDF - Année 2018, Annule et remplace la délibération du 24 septembre 2018 (délibération) DEL-2018-094 |
Garantie d'emprunt à SA HLM Les Ajoncs, Construction d'une résidence intergénérationnelle (délibération) DEL-2018-095 |
Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat, Réaménagement de la dette du bailleur (délibération) DEL-2018-096 |
Garantie d'emprunt à Aiguillon, Réaménagement des prêts CDC (délibération) DEL-2018-097 |
Tarifs 2019 (délibération) DEL-2018-098 |
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (délibération) DEL-2018-099 |
Subventions de fonctionnement aux associations – périodicité de versement 2019 (délibération) DEL-2018-100 |
Pôle médical, Vacance de médecins généralistes, Participation financière de la Ville (délibération) DEL-2018-101 |
Commission personnel |
Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2018 C9-2018-004 |
RIFSEEP – Modifications II (délibération) DEL-2018-102 |
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2018-103 |
Compte Epargne Temps – Modifications des modalités d'indemnisation (délibération) DEL-2018-104 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2018 C27-2018-005 |
Aide financière projet jeunes ADALEA (délibération) DEL-2018-105 |
Séjour ski intercommunal – février 2019 (délibération) DEL-2018-106 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
Compte-rendu de la réunion du 8 novembre 2018 C28-2018-004 |
Acquisition du parc de Kerduchat propriété du Centre Hospitalier du Centre Bretagne (délibération) DEL-2018-107 |
Concours des maisons fleuries - Année 2018 (délibération) DEL-2018-108 |
Commission vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2018 C29-2018-002 |
Attribution d’une subvention à la Ludothèque (délibération) DEL-2018-109 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2018 C10-2018-002 |
Sports et Loisirs, subvention 2018 au club Pontivy Sports Sous Marins (délibération) DEL-2018-110 |
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations |
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 C30-2018-003 |
Festival Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2018-111 |
Renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles (délibération) DEL-2018-112 |
Billetterie du spectacle « Le lac des Cygnes » dans le cadre d’un partenariat avec le Palais des Congrès de Loudéac (délibération) DEL-2018-113 |
Demande de subvention / Travaux de l’Auberge de jeunesse (délibération) DEL-2018-114 |
Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
Compte-rendu de la réunion du 4 octobre 2018 C31-2018-003 |
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 C31-2018-004 |
Aménagement des rues Colbert et Albert de Mun – Participation de la Ville de Pontivy aux travaux de voirie réalisés sous maîtrise d’ouvrage de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2018-115 |
Curage et nettoyage de la voirie communale en cas de coulée de boues (délibération) DEL-2018-116 |
Fixation du linéaire de voirie de la commune de Pontivy pour l’année 2018 (délibération) DEL-2018-117 |
Demande de financement de travaux de voirie par le fonds de concours de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2018-118 |
Création de 6 courts de tennis et de 2 courts de Paddle sur le site du Faubourg de Verdun (délibération) DEL-2018-119 |
Commission affaires générales, tranquillité publique, sécurité et circulation |
Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2018 C32-2018-001 |
Commission information et communication |
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 C33-2018-001 |
Commission commerce |
Ouverture des commerces le dimanche, Année 2019 (délibération) DEL-2018-120 |
Commission d'appel d'offres |
Marché de service – Souscription des contrats d’assurance statutaires de la commune de Pontivy - Attribution du marché (délibération) DEL-2018-121 |
Marché de travaux : Aménagement du bourg de Stival sur la commune de Pontivy, Travaux de voirie, eaux pluviales, et réseaux souples, Avenant valant modification du marché en cours d’exécution (délibération) DEL-2018-122 |
Marché de travaux – Construction de 6 courts de tennis, de deux padels, d’un club house, de vestiaires PMR et aménagement du site – Attribution des marchés (délibération) DEL-2018-123 |
Affaires diverses |
Convention de partenariat public-public avec le CEREMA, Plan de mobilité (délibération) DEL-2018-124 |
Demande de subventions dans le cadre du protocole dynamisme des villes en Bretagne - Opération N°8 : Démarche de concertation et de communication (délibération) DEL-2018-125 |
Changement d'affectation bâtiment 15 rue du Général Quinivet (délibération) DEL-2018-126 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2018-127 |