Réunion du conseil municipal du 26 juin 2017

Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2017 C6-2017-002
Décision modificative N°1 – 2017, Budget ville (délibération) DEL-2017-049
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2017-050
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2016 (délibération) DEL-2017-051
Garantie d'emprunt au profit de l'OGEC La Trinité de Pontivy (délibération) DEL-2017-052

Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 12 juin 2017 C9-2017-002
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2017-053
Astreintes: modalités et mise en œuvre (délibération) DEL-2017-054
Accueil d'un apprenti au service Espaces Verts (délibération) DEL-2017-055
Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives DEL-2017-056

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 19 juin 2017 C27-2017-003

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 1er juin 2017 C28-2017-004
Convention quadripartite pour la déconstruction de l’ancien hôpital (délibération) DEL-2017-057
Classement sonore des infrastructures de transport routier (délibération) DEL-2017-058

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 6 juin 2017 C30-2017-002
Tarifs de la saison culturelle 2017/2018 (délibération) DEL-2017-059
Saison culturelle 2017/2018 au Théâtre des halles, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2017-060
Manifestations culturelles 2018 (délibération) DEL-2017-061

Commission aménagement urbain, travaux et voirie (C31-2017-002)
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2017 C31-2017-002
Convention pour le transfert de la compétence de maintenance Éclairage Public au SDEM (délibération) DEL-2017-062
Contribution financière pour une extension du réseau public de distribution d'électricité (délibération) DEL-2017-063

Commission commerce et artisanat
Convention avec les riverains et travaux d'aménagement du passage Anne de Bretagne (délibération) DEL-2017-064

Commission extra municipale pour le réaménagement de la rue Nationale
Compte-rendu de la réunion du 2 mai 2017 C36-2017-001
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2017 C36-2017-002
Appel à candidatures « Dynamisme des villes en Bretagne » (délibération) DEL-2017-065

Commission d'appel d'offres
Marché de travaux de désamiantage et/ou de déconstruction de bâtiments communaux, attribution des marchés de travaux DEL-2017-066

Affaires diverses
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2017-067
Motion pour le droit à l'expérimentation du dispositif PINEL (délibération) DEL-2017-068

Questions diverses