Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 22 février 2016


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 02/03/2016


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 4 février 2016 C6-2016-001
Compte de gestion 2015 (délibération) DEL-2016-014
Compte administratif 2015 (délibération) DEL-2016-015
Compte administratif 2015, affectation de résultat (délibération) DEL-2016-016
Vote des taux (délibération) DEL-2016-017
Budget primitif 2016 (délibération) DEL-2016-018
Budget primitif Talin 2016 (délibération) DEL-2016-019
Subvention CCAS (délibération) DEL-2016-020
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2015-2018 (délibération) DEL-2016-021
Encaissement des droits de place des exposants de la Fête des Plantes (délibération) DEL-2016-022
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 26 janvier 2016 C28-2016-001
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2015 (délibération) DEL-2016-023
Rue Charles Gounod – Acquisition d'une bande de terrain le long de la rue sur la parcelle cadastrée AW 131 appartenant à SOFIL (délibération) DEL-2016-024
Kerfisel – Vente des parcelles cadastrées B 82, 83 et 85 à la société de tir de Bournazel (délibération) DEL-2016-025
Résidence de Guernal, Echange de parcelles à titre gratuit avec Bretagne Sud Habitat (délibération) DEL-2016-026
Fonds de concours « Logement social », Modification du dispositif de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2016-027
Avis sur le projet de SCOT du Pays de Pontivy (délibération) DEL-2016-028
Maison pour tous, Ti an holl, Dénomination d'un bâtiment communal (délibération) DEL-2016-029
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Biennale du livre d'histoire 2016, Tarifs des stands, défraiements, prix (délibération) DEL-2016-030
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Convention financière pour la réalisation de travaux de réparation sur le pont SNCF, rue Charles Le Tellier (délibération) DEL-2016-031
Convention de servitude pour l'effacement des réseaux, Basse Tension et Télécommunications (délibération) DEL-2016-032
Commission extra-municipale commerce et artisanat
Compte-rendu de la réunion du 25 janvier 2016 C35-2016-001
Dynamisation des halles, Convention avec la Chambre d'agriculture (délibération) DEL-2016-033
Adhésion à la Fédération des Boutiques à l'Essai (délibération) DEL-2016-034
Affaires diverses
Redéploiement du système de vidéoprotection (délibération) DEL-2016-035
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2016-036
Motion de soutien aux agriculteurs (délibération) DEL-2016-037
Questions diverses