Réunion du conseil municipal du 23 février 2015
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 26/03/2015
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 5 février 2015 C6-2015-001 |
Compte de gestion 2014 (délibération) DEL-2015-010 |
Compte administratif 2014 (délibération) DEL-2015-011 |
Vote des taux (délibération) DEL-2015-013 |
Budget primitif 2015 (délibération) DEL-2015-014 |
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2014-2017 (délibération) DEL-2015- 015 |
Subvention CCAS (délibération) DEL-2015-016 |
Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat, Réhabilitation de 52 logements, Résidence de Kéropert (délibération) DEL-2015- 017 |
Commission du personnel |
Compte-rendu de la réunion du 2 février 2015 C9-2015-001 |
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2015-018 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 27 janvier 2015 C27-2015-001 |
Groupe de travail « marché de la restauration scolaire », compte-rendu de la réunion du 4 février 2015 C27-2015-002 |
Marché de la restauration municipale (délibération) DEL-2015-019 |
Regroupement des écoles René Guy Cadou et Albert Camus (délibération) DEL-2015-020 |
Fusion école maternelle Quinivet et élémentaire Jules Ferry (délibération) DEL-2015-021 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
Compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2015 C28-2015-001 |
Commission mixte « Bourg de Stival » - Urbanisme, développement durable, déplacements et habitat, et Aménagement urbain, travaux et voirie - Compte-rendu de la réunion du 4 février 2015 C31-2015-001 |
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2014 (délibération) DEL-2015-022 |
Etude préalable pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal autour de la gare de Pontivy (délibération) DEL-2015-023 |
Intégration dans le domaine public de parcelles privées rue de l'Orée du Bois, rue du Déversoir, rue Roland Dorgelès – Déclassement du domaine public d'un espace vert rue du Poitou (délibération) DEL-2015-024 |
Talin – Cession des parcelles BL 374, 375, 376p, 405, 406, 407, 410, 411, 412 et 409p à Monsieur et Madame Chevalier (délibération) DEL-2015-025 |
Rue Jean Massenet – Cession gratuite de la parcelle cadastrée AW 78 à la Ville de Pontivy (délibération) DEL-2015-026 |
Rue Roger Le Cunff – Cession gratuite d'une partie de la parcelle cadastrée AL 277 à la Ville de Pontivy (délibération) DEL-2015-027 |
Rue Annic de Geyer d'Orth, straed Annick de Geyer d'Orth – Modification à la liste alphabétiques des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2015-028 |
Espace Annie Jéhanno, Egorenn Annie Jehannoù - Modification à la liste alphabétiques des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2015-030 |
Commission mixte Culture, patrimoine, tourisme, animation et Aménagement urbain, travaux et voirie |
Compte-rendu de la réunion du 3 février 2015 C30-2015-001 |
Château des Rohan – choix du projet de reconstruction de la courtine sud, maîtrise d'oeuvre des travaux de restauration (délibération) DEL-2015-031 |
Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
Compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2015 C31-2015-001 |
Convention de servitude gaz pour réseau de distribution publique sans indemnité (délibération) DEL-2015-032 |
Commission information et communication |
Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2015 C33-2015-001 |
Commission d'appel d'offres |
Restauration des retables Nord et Sud de l'église Saint-Mériadec de Stival, Avenant de transfert de société concernant le lot n°4 (délibération) DEL-2015-033 |
Marché de fourniture, d’installation, de maintenance, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage implantés sur le territoire de la ville de Pontivy, Attribution du marché (délibération) DEL-2015-034 |
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 2, 4, 6, 7 et 8 (délibération) DEL-2015-035 |
Affaires diverses |
Médiathèque Archives, protocole d'accord transactionnel (délibération) DEL-2015-036 |
Demande de révision des conditions du legs de Monsieur Claude Gapaillard (délibération) DEL-2015-037 |
Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux - DETR (délibération) DEL-2015-038 |
Télétransmission des actes au contrôle de légalité – nouvelle convention (délibération) DEL-2015-039 |
Convention de mise à disposition du parking de Kerduchat (délibération) DEL-2015-040 |
Marché de Noël – subvention UCIAP (délibération) DEL-2015-041 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2015-042 |