Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 1er décembre 2014


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 10/12/2014


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2014 C6-2014-004
Décision modificative n°3 – 2014 (délibération) DEL-2014-118
Tarifs 2015 (délibération) DEL-2014-119
Sortie de l'actif des collèges Romain Rolland et Charles Langlais, Fixation de la durée d'amortissement (délibération) DEL-2014-120
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2014-121
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2014-2016 (délibération) DEL-2014-122
Commission vie des quartiers
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2014 C26-2014-003
Commission personnel
Modification du tableau des emplois (délibération) DEL-2014-123
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2014 C27-2014-004
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 6 novembre 2014 C28-2014-004
Rues Françoise Giroud et Rosa Parks, cession gratuite de la parcelle cadastrée section BI numéro 290 (délibération) DEL-2014-124
Rue des Arums, rue des Agapanthes et rue des Stellaires - Straed an Treid-leue, straed al Lili-karantez, straed Bokedoù ar Werc'hez, Modification à la liste alphabétiques des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2014-125
Dénomination de rond-points, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2014-126
Pont Louis Robic, pont Loeiz Robig - Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2014-127
Fontaine – Fetan ar Flourenn, Dénomination d'une fontaine située au Resto (délibération) DEL-2014-128
Résidences du Guernal et Pasteur, vente de logements appartenant à Bretagne Sud Habitat (délibération) DEL-2014-129
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2014 C29-2014-002
Commission culture, patrimoine, tourisme et animation
Compte-rendu de la réunion du 23 octobre 2014 C30-2014-004
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2014 C30-2014-005
Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive à Stival (délibération) DEL-2014-130
Chapelle Sainte-Tréphine, étude préalable à restauration - diagnostic (délibération) DEL-2014-131
Saison culturelle 2014/2015 au palais des congrès, spectacles pour les scolaires (délibération) DEL-2014-132
Saison culturelle 2014/2015, programmation au théâtre des halles (délibération) DEL-2014-133
Festival Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2014-134
Charte Ya d'ar brezhoneg, convention 2014-2016 (délibération) DEL-2014-135
Commission mixte aménagement urbain, travaux et voirie / urbanisme, développement durable, déplacements, habitat
Compte-rendu de la réunion du 29 octobre 2014 C28-2014-003
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 30 octobre 2014 C31-2014-005
Mise à disposition d'un terrain à ERDF pour la construction du transformateur pour le lotissement « Le domaine de Lisa » (délibération) DEL-2014-136
Commission affaires générales, tranquillité publique et sécurité, circulation
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2014 C32-2014-001
Etat d'avancement du plan communal de sauvegarde (délibération) DEL-2014-137
Commission commerce et artisanat
Compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2014 C35-2014-002
Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2014 C35-2014-003
Location du bâtiment de l'ancien commissariat pour la création d'une école de coiffure, d'esthétique et de couture (délibération) DEL-2014-138
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2014 C13-2014-003
Commission d'appel d'offres
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 2, 3, 4, 8, 9, 11 et 13 (délibération) DEL-2014-139
Marché d'entretien, de rénovation et de travaux neufs des installations de l'éclairage public et de l'entretien de l'éclairage des terrains de sports pour les années 2015, 2016 et 2017 – Attribution des lots (délibération) DEL-2014-140
Affaires diverses
Piscines, procès-verbal de rétrocession (délibération) DEL-2014-141
Sapeurs-pompiers, subventions 2014 (délibération) DEL-2014-142
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2014-143
Questions diverses