Réunion du conseil municipal du 1er décembre 2014
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 10/12/2014
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2014 C6-2014-004 |
Décision modificative n°3 – 2014 (délibération) DEL-2014-118 |
Tarifs 2015 (délibération) DEL-2014-119 |
Sortie de l'actif des collèges Romain Rolland et Charles Langlais, Fixation de la durée d'amortissement (délibération) DEL-2014-120 |
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2014-121 |
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2014-2016 (délibération) DEL-2014-122 |
Commission vie des quartiers |
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2014 C26-2014-003 |
Commission personnel |
Modification du tableau des emplois (délibération) DEL-2014-123 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2014 C27-2014-004 |
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat |
Compte-rendu de la réunion du 6 novembre 2014 C28-2014-004 |
Rues Françoise Giroud et Rosa Parks, cession gratuite de la parcelle cadastrée section BI numéro 290 (délibération) DEL-2014-124 |
Rue des Arums, rue des Agapanthes et rue des Stellaires - Straed an Treid-leue, straed al Lili-karantez, straed Bokedoù ar Werc'hez, Modification à la liste alphabétiques des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2014-125 |
Dénomination de rond-points, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2014-126 |
Pont Louis Robic, pont Loeiz Robig - Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2014-127 |
Fontaine – Fetan ar Flourenn, Dénomination d'une fontaine située au Resto (délibération) DEL-2014-128 |
Résidences du Guernal et Pasteur, vente de logements appartenant à Bretagne Sud Habitat (délibération) DEL-2014-129 |
Commission vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2014 C29-2014-002 |
Commission culture, patrimoine, tourisme et animation |
Compte-rendu de la réunion du 23 octobre 2014 C30-2014-004 |
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2014 C30-2014-005 |
Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive à Stival (délibération) DEL-2014-130 |
Chapelle Sainte-Tréphine, étude préalable à restauration - diagnostic (délibération) DEL-2014-131 |
Saison culturelle 2014/2015 au palais des congrès, spectacles pour les scolaires (délibération) DEL-2014-132 |
Saison culturelle 2014/2015, programmation au théâtre des halles (délibération) DEL-2014-133 |
Festival Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2014-134 |
Charte Ya d'ar brezhoneg, convention 2014-2016 (délibération) DEL-2014-135 |
Commission mixte aménagement urbain, travaux et voirie / urbanisme, développement durable, déplacements, habitat |
Compte-rendu de la réunion du 29 octobre 2014 C28-2014-003 |
Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
Compte-rendu de la réunion du 30 octobre 2014 C31-2014-005 |
Mise à disposition d'un terrain à ERDF pour la construction du transformateur pour le lotissement « Le domaine de Lisa » (délibération) DEL-2014-136 |
Commission affaires générales, tranquillité publique et sécurité, circulation |
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2014 C32-2014-001 |
Etat d'avancement du plan communal de sauvegarde (délibération) DEL-2014-137 |
Commission commerce et artisanat |
Compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2014 C35-2014-002 |
Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2014 C35-2014-003 |
Location du bâtiment de l'ancien commissariat pour la création d'une école de coiffure, d'esthétique et de couture (délibération) DEL-2014-138 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2014 C13-2014-003 |
Commission d'appel d'offres |
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 2, 3, 4, 8, 9, 11 et 13 (délibération) DEL-2014-139 |
Marché d'entretien, de rénovation et de travaux neufs des installations de l'éclairage public et de l'entretien de l'éclairage des terrains de sports pour les années 2015, 2016 et 2017 – Attribution des lots (délibération) DEL-2014-140 |
Affaires diverses |
Piscines, procès-verbal de rétrocession (délibération) DEL-2014-141 |
Sapeurs-pompiers, subventions 2014 (délibération) DEL-2014-142 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2014-143 |