Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 4 décembre 2013


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 12/12/2013


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2013 C6-2013-003
Décision modificative n°3 2013, budget ville (délibération) DEL-2013-120
Tarifs ville 2014 (délibération) DEL-2013-121
Garantie d'emprunt à Espace Aménagement et Développement du Morbihan EADM
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2013-123
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2012 (délibération) DEL-2013-124
Redevance d'occupation du domaine public RODP
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2013 C9-2013-003
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2013-126
Prise en charge des frais de déplacements des personnels (délibération) DEL-2013-127
Commission ville et déplacements
Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues Rosa Parks, du 19 mars 1962, Germaine de Staël, Louise Michel, George Sand, Simone de Beauvoir et Françoise Giroud (délibération) DEL-2013-128
Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2013 C1-2013-006
Festival Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2013-129
Exposition estivale 2014 au château des Rohan, choix du scénographe (délibération) DEL-2013-130
Action Culturelle et vie associative, subventions à diverses associations (délibération) DEL-2013-131
Reconduction de conventions avec l'association Echanges Culturels et avec La Compagnie Gilschamber (délibération) DEL-2013-132
Commission patrimoine et tourisme
Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2013 C8-2013-003
Commission travaux
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2013 C11-2013-004
Commission environnement
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2013 C5-2013-004
Système d'alerte et d'information des populations, conventions relatives à l'implantation et à la gestion des sirènes (délibération) DEL-2013-133
Convention entre le Syndicat mixte du Sage Blavet SMSB
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2013 C16-2013-002
Commission d'accessibilité
Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2013 C20-2013-001
Commission halles, foires et marchés
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2013 C17-2013-001
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2013 C13-2013-003
• Amélioration énergétique du palais des congrès, avenant au marché de travaux du lot n°3 (DEL-2013-135)
Marchés de fourniture de l'équipement mobilier de la médiathèque et des archives municipales, avenant n°2 au lot n°2 (délibération) DEL-2013-136
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, avenants aux lots 1 et 2 (délibération) DEL-2013-137
Affaires diverses
Pontivy Communauté, modifications statutaires, approbation (délibération) DEL-2013-138
Subvention à l'UCIAP pour l'animation des fêtes de fin d'année (délibération) DEL-2013-139
Kiosque à journaux place Aristide Briand, Convention avec la société Médiakiosk, avenant n°1 (délibération) DEL-2013-140
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2013-141
Questions diverses