Réunion du conseil municipal du 4 décembre 2013
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 12/12/2013
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2013 C6-2013-003 |
Décision modificative n°3 2013, budget ville (délibération) DEL-2013-120 |
Tarifs ville 2014 (délibération) DEL-2013-121 |
Garantie d'emprunt à Espace Aménagement et Développement du Morbihan EADM |
Admission en non-valeur (délibération) DEL-2013-123 |
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2012 (délibération) DEL-2013-124 |
Redevance d'occupation du domaine public RODP |
Commission du personnel |
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2013 C9-2013-003 |
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2013-126 |
Prise en charge des frais de déplacements des personnels (délibération) DEL-2013-127 |
Commission ville et déplacements |
Intégration dans le domaine public de parcelles privées rues Rosa Parks, du 19 mars 1962, Germaine de Staël, Louise Michel, George Sand, Simone de Beauvoir et Françoise Giroud (délibération) DEL-2013-128 |
Commission action culturelle et vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2013 C1-2013-006 |
Festival Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2013-129 |
Exposition estivale 2014 au château des Rohan, choix du scénographe (délibération) DEL-2013-130 |
Action Culturelle et vie associative, subventions à diverses associations (délibération) DEL-2013-131 |
Reconduction de conventions avec l'association Echanges Culturels et avec La Compagnie Gilschamber (délibération) DEL-2013-132 |
Commission patrimoine et tourisme |
Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2013 C8-2013-003 |
Commission travaux |
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2013 C11-2013-004 |
Commission environnement |
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2013 C5-2013-004 |
Système d'alerte et d'information des populations, conventions relatives à l'implantation et à la gestion des sirènes (délibération) DEL-2013-133 |
Convention entre le Syndicat mixte du Sage Blavet SMSB |
Commission devoir de mémoire |
Compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2013 C16-2013-002 |
Commission d'accessibilité |
Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2013 C20-2013-001 |
Commission halles, foires et marchés |
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2013 C17-2013-001 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2013 C13-2013-003 |
• Amélioration énergétique du palais des congrès, avenant au marché de travaux du lot n°3 (DEL-2013-135) |
Marchés de fourniture de l'équipement mobilier de la médiathèque et des archives municipales, avenant n°2 au lot n°2 (délibération) DEL-2013-136 |
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, avenants aux lots 1 et 2 (délibération) DEL-2013-137 |
Affaires diverses |
Pontivy Communauté, modifications statutaires, approbation (délibération) DEL-2013-138 |
Subvention à l'UCIAP pour l'animation des fêtes de fin d'année (délibération) DEL-2013-139 |
Kiosque à journaux place Aristide Briand, Convention avec la société Médiakiosk, avenant n°1 (délibération) DEL-2013-140 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2013-141 |