Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 2 octobre 2013


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 24/10/2013


Commission finances
Programme d'emprunt 2013/2014, Réalisation d'un emprunt de 1,100 M€ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry
Inscription de dépense en section d'investissement (délibération) DEL-2013-107
Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2013 C12-2013-003
Concours des maisons fleuries, année 2013 (délibération) DEL-2013-108
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée PDIPR
Commission action scolaire et jeunesse
Compte-rendu de la réunion du 12 septembre 2013 C2-2013-005
Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 17 septembre 2013 C1-2013-005
Action culturelle, attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2013-110
Programmation culturelle, convention de partenariat avec Pontivy Communauté (délibération) DEL-2013-111
Commission travaux
Compte-rendu de la réunion du 12 septembre 2013 C11-2013-003
Voirie, fonds de concours de Pontivy Communauté (délibération) DEL-2013-112
Commission environnement
Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2013 C5-2013-003
Système d'alerte et d'information des populations, conventions relatives à l'implantation et à la gestion des sirènes (délibération) DEL-2013-113
Révision du SAGE Blavet (délibération) DEL-2013-114
Commission d'appel d'offres
Revalorisation des espaces publics du bourg de Stival - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre (délibération) DEL-2013-115
Restauration des retables Nord et Sud de l'église Saint Mériadec de Stival - Attribution des marchés de travaux (délibération) DEL-2013-116
Construction de la médiathèque et des archives municipales, avenants au marché de travaux et au marché de fourniture de l'équipement du mobilier (délibération) DEL-2013-117
Amélioration énergétique du palais des congrès, avenant au marché de travaux du lot 1 (délibération) DEL-2013-118
Affaires diverses
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (délibération) DEL-2013-119
Questions diverses