Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 5 juin 2013


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 18/06/2013


Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 15 mai 2013 C9-2013-002
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2013-054
Commission action sociale et solidarité
Compte-rendu de la réunion du 5 avril 2013 C3-2013-001
Commission ville et déplacements
Rue du Béarn – Straed Bearn – Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2013-055
Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 22 mai 2013 C1-2013-003
Subventions à diverses associations (délibération) DEL-2013-056
Saison culturelle 2013/2014 (délibération) DEL-2013-057
A dimanche au canal (délibération) DEL-2013-058
Transformation des bains douches en résidence d'artistes, conventions pour l'occupation et l'animation du lieu (délibération) DEL-2013-059
Convention avec la ville du Sourn pour le prêt de documents aux abonnés de la médiathèque de Pontivy (délibération) DEL-2013-060
Commission action scolaire et jeunesse
Compte-rendu de la réunion du 15 mai 2013 C2-2013-004
Action scolaire et jeunesse, attribution de subventions – année 2013 (délibération) DEL-2013-061
Commission habitat et logement
Compte-rendu de la réunion du 16 avril 2013 C7-2013-001
Confédération Nationale du Logement – Confédération Syndicale des Familles – UFC Que Choisir, attribution de subventions (délibération) DEL-2013-062
Commission commerce
Compte-rendu de la réunion du 3 mai 2013 C15-2013-004
Commission extra-municipale du commerce (délibération) DEL-2013-063
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2013 C16-2013-001
Devoir de mémoire, subventions aux associations patriotiques – année 2013 (délibération) DEL-2013-064
Commission restauration municipale
Compte-rendu de la réunion du 22 mai 2013 C18-2013-001
Commission cimetières et cérémonies
Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2013 C14-2013-001
Affaires diverses
Motion sur le maintien d'une permanence Banque de France à Pontivy (délibération) DEL-2013-065
Conseil communautaire, nombre de délégués et répartition par commune (délibération) DEL-2013-066
Extension de Pontivy Communauté, adhésion des communes de Mûr de Bretagne et Saint-Connec (délibération) DEL-2013-067
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (délibération) DEL-2013-068
Questions diverses