Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 3 avril 2013


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 18/04/2013


Commission commerce
Compte-rendu de la réunion de la commission mixte commerce et ville et déplacements du 14 février 2013 C15-2013-002
Compte-rendu de la réunion du 6 mars 2013 C15-2013-003
Commission des finances
Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération Habitat - Fagot 2 - Construction de 8 logements (délibération) DEL-2013-020
Garantie d'emprunt à Cap L'Orient Agglomération Habitat - Fagot 2 - Construction de 4 logements (délibération) DEL-2013-021
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2013 C9-2013-001
Participation de la ville au financement de la protection sociale complémentaire des agents (délibération) DEL-2013-022
Modifications du régime indemnitaire – 1) Création d'une prime reconnaissant la fonction de tuteur d'un emploi d'avenir et 2) Suppression du régime de primes spécifiques concernant la régie de place (délibération) DEL-2013-023
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2013-024
Modalités d'attribution et d'occupation des logements de fonctions (délibération) DEL-2013-025
Commission action sociale et solidarité
Rapport d'activité CCAS 2012
Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2013 C12-2013-001
Révision simplifiée n°1 du PLU, approbation (délibération) DEL-2013-026
Déclaration de projet pour mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (délibération) DEL-2013-027
Rue Colette Besson – Straed Colette Besson, Rue Marie Boivin – Straed Marie Boivin - Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2013-028
Rond-point de Chef de Ville – Kroashent-tro Penkêr, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2013-029
Commission action scolaire et jeunesse
Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2013 C2-2013-003
Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2013 (délibération) DEL-2013-030
Écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2013 (délibération) DEL-2013-031
Séjours et mini-séjours 8-18 ans (délibération) DEL-2013-032
Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2013 C1-2013-002
Festival de musiques – programmation 2013 (délibération) DEL-2013-033
Convention avec l'association l'Art dans les chapelles (délibération) DEL-2013-034
Action culturelle -Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2013-035
Participation aux frais de séjours organisés dans les villes jumelées
Acquisition d'équipement informatique (matériel, logiciels, formations) pour la médiathèque, demande de subvention auprès de la DRAC (délibération) DEL-2013-037
Acquisition de mobilier pour la médiathèque, demande de subvention auprès de la DRAC (délibération) DEL-2013-038
Commission démocratie locale et information
Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2013 C4-2013-001
Commission patrimoine et tourisme
Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2013 C8-2013-001
Travaux au château des Rohan, programme d'entretien 2013 (délibération) DEL-2013-039
Réalisation d'un garde-corps, muret d'accès à la chapelle Sainte-Tréphine (délibération) DEL-2013-040
Restauration du retable nord du transept de l'église Saint-Mériadec de Stival (délibération) DEL-2013-041
Outils de médiation du patrimoine, programme 2013 (délibération) DEL-2013-042
Forfait pour dédommagement de frais à l'IUP Patrimoine de Quimper (délibération) DEL-2013-043
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2013 C10-2013-001
Aménagement de la piscine couverte en salle de sports d'adresse (délibération) DEL-2013-044
Sports et Loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles – Année 2013 (délibération) DEL-2013-045
Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico-Sportif du Centre Bretagne PTMS CB
Commission travaux
Compte-rendu de la réunion du 20 mars 2013 C11-2013-001
Commission environnement
Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2013 C5-2013-001
Commission d'appel d'offres
Travaux de voirie, programme 2013, attribution du marché de travaux (délibération) DEL-2013-047
Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des retables du transept de l'église Saint-Mériadec de Stival (délibération) DEL-2013-048
Amélioration énergétique du palais des congrès, attribution des marchés de travaux (délibération) DEL-2013-049
Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, attribution des marchés de travaux (délibération) DEL-2013-050
Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment pour la médiathèque et les archives municipales de Pontivy (délibération) DEL-2013-051
Attribution des marchés de fourniture de l'équipement mobilier de la médiathèque et des archives municipales (délibération) DEL-2013-052
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 21 février 2013 C13-2013-001
Affaires diverses
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2013-053
Questions diverses