Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 19 décembre 2012


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 05/02/2013


- Présentation du dossier Talin par EADM
- Présentation relative à la vidéoprotection par le GAE SUR-e4
Commission habitat et logement
Compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2012 C7-2012-001
Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu annuel 2011 de la ZAC (délibération) DEL-2012-134
Quartier d'habitat de Talin – Avenant n°2 à la convention publique d'aménagement (délibération) DEL-2012-135
Commission travaux
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2012 C11-2012-004
Convention d'entretien du giratoire de la Ferté rue Colbert (délibération) DEL-2012-136
Convention d'entretien du domaine public départemental en agglomération (délibération) DEL-2012-137
Convention avec France Télécom pour l'enfouissement des réseaux avenue de la Libération et rue Leperdit (délibération) DEL-2012-138
Commission ville et déplacements
Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (délibération) DEL-2012-139
Commission environnement
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2012 C5-2012-003
Convention avec le syndicat mixte du Sage Blavet SMSB
Avis sur enquête « installation classée » élevage de porcs de la SCEA de Kerfornan – 56300 KERGRIST (délibération) DEL-2012-141
Commission des finances
Site Hubert Jégourel – intégration du bâtiment de médecine dans le patrimoine du centre hospitalier centre Bretagne (délibération) DEL-2012-142
Commission patrimoine et tourisme
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2012 C8-2012-002
Commission commerce
Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2012 C15-2012-002
Commission d'appel d'offres
Chapelle de la Houssaye, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2012-143
Réaménagement de l'école Jules Ferry, avenant au marché de maîtrise d'oeuvre (délibération) DEL-2012-144
Aménagement de l'avenue de la Libération, avenant au marché de maîtrise d'oeuvre (délibération) DEL-2012-145
Affaires diverses
Vidéo-protection – Approbation du cahier des clauses techniques particulières pour la fourniture et l'installation du système (délibération) DEL-2012-146
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2012-147
Questions diverses