Réunion du conseil municipal du 19 décembre 2012
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 05/02/2013
- Présentation du dossier Talin par EADM |
- Présentation relative à la vidéoprotection par le GAE SUR-e4 |
Commission habitat et logement |
Compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2012 C7-2012-001 |
Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu annuel 2011 de la ZAC (délibération) DEL-2012-134 |
Quartier d'habitat de Talin – Avenant n°2 à la convention publique d'aménagement (délibération) DEL-2012-135 |
Commission travaux |
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2012 C11-2012-004 |
Convention d'entretien du giratoire de la Ferté rue Colbert (délibération) DEL-2012-136 |
Convention d'entretien du domaine public départemental en agglomération (délibération) DEL-2012-137 |
Convention avec France Télécom pour l'enfouissement des réseaux avenue de la Libération et rue Leperdit (délibération) DEL-2012-138 |
Commission ville et déplacements |
Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (délibération) DEL-2012-139 |
Commission environnement |
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2012 C5-2012-003 |
Convention avec le syndicat mixte du Sage Blavet SMSB |
Avis sur enquête « installation classée » élevage de porcs de la SCEA de Kerfornan – 56300 KERGRIST (délibération) DEL-2012-141 |
Commission des finances |
Site Hubert Jégourel – intégration du bâtiment de médecine dans le patrimoine du centre hospitalier centre Bretagne (délibération) DEL-2012-142 |
Commission patrimoine et tourisme |
Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2012 C8-2012-002 |
Commission commerce |
Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2012 C15-2012-002 |
Commission d'appel d'offres |
Chapelle de la Houssaye, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2012-143 |
Réaménagement de l'école Jules Ferry, avenant au marché de maîtrise d'oeuvre (délibération) DEL-2012-144 |
Aménagement de l'avenue de la Libération, avenant au marché de maîtrise d'oeuvre (délibération) DEL-2012-145 |
Affaires diverses |
Vidéo-protection – Approbation du cahier des clauses techniques particulières pour la fourniture et l'installation du système (délibération) DEL-2012-146 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2012-147 |