Réunion du conseil municipal du 26 juin 2012

Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 9 mai 2012 C9-2012-001
Modification du tableau des emplois au 1er juillet 2012 (délibération) DEL-2012-047
Attribution d'une subvention à l'amicale des employés et retraités communaux de la ville de Pontivy (délibération) DEL-2012-048

Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 12 juin 2012 C12-2012-003
Modification de la procédure de révision de la ZPPAU en vue de la création de l'AVAP (délibération) DEL-2012-049
Modification simplifiée du Plan local d'Urbanisme (délibération) DEL-2012-050
Convention entre la ville de Pontivy et le LEGTA du Gros Chêne relative à l'exploitation des parcelles AP n° 9, 14 et 336 (délibération) DEL-2012-051
Le Minio – Stival – échange de parcelles et cession d'une partie de chemin à Monsieur Maillet (délibération) DEL-2012-052
Projet de transfert des voiries départementales dans le domaine communal après la mise en service du contournement nord de Pontivy (délibération) DEL-2012-053

Commission travaux
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2012 C11-2012-002

Commission action sociale et solidarité
Compte-rendu de la réunion du 12 avril 2012 C3-2012-001

Commission action scolaire et jeunesse
Compte-rendu de la réunion du 6 juin 2012 C2-2012-003
Action scolaire et jeunesse, attribution de subventions – année 2012 (délibération) DEL-2012-054

Commission environnement
Compte-rendu de la réunion du 6 juin 2012 C5-2012-002
Attribution de subventions et renouvellement de cotisation (délibération) DEL-2012-055

Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2012 C6-2012-003
Décision modificative N°1 2012, Budget ville (délibération) DEL-2012-056
Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat pour l'acquisition d'un terrain pour la construction de 22 logements rues Henri Gaillard et du 2ème Chasseurs (délibération) DEL-2012-057
Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat pour la construction de 22 logements rues Henri Gaillard et du 2ème Chasseurs (délibération) DEL-2012-058
Dissolution des budgets annexes Eau et Assainissement (délibération) DEL-2012-059
Admission en non-valeur, Budget ville (délibération) DEL-2012-060
Amortissement frais d'étude ZPPAU (délibération) DEL-2012-061

Commission habitat et logement
Confédération Nationale du Logement – Confédération Syndicale des Familles – UFC Que Choisir – Attribution de subventions (délibération) DEL-2012-062

Commission patrimoine et tourisme
Compte-rendu de la réunion du 5 juin 2012 C8-2012-001
Subventions de fonctionnement aux associations - année 2012 (délibération) DEL-2012-063
Travaux au château des Rohan - programme d'entretien 2012 (délibération) DEL-2012-064
Chapelle Notre-Dame de la Houssaye IMH
Eglise Saint-Mériadec de Stival - étude préalable à restauration (délibération) DEL-2012-066

Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 6 juin 2012 C1-2012-002
Action culturelle et vie associative, subventions de fonctionnement, année 2012 (délibération) DEL-2012-067
Saison culturelle 2012/2013 (délibération) DEL-2012-068
Participation financière à l'association « Couleurs de Bretagne » (délibération) DEL-2012-069
Action culturelle et vie associative, subventions à diverses associations (délibération) DEL-2012-070
Manifestations culturelles 2013 (délibération) DEL-2012-071
Catalogue d'exposition Rol 2012 – 100 sculptures (délibération) DEL-2012-072

Commission démocratie locale et information
Compte-rendu de la réunion du 25 avril 2012 C4-2012-001

Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 23 mai 2012 C10-2012-002
Subventions aux clubs sportifs et associations sportives scolaires affiliés à l’Office Municipal des Sports – année 2012 (délibération) DEL-2012-073
Sports et loisirs, subventions de fonctionnement aux associations de loisirs – année 2012 (délibération) DEL-2012-074
Sports et loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles (délibération) DEL-2012-075
Sports et loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet (délibération) DEL-2012-076

Commission halles, foires et marchés
Compte-rendu de la réunion du 14 mai 2012 C17-2012-001

Commission restauration municipale
Compte-rendu de la réunion du 2 mai 2012 C18-2012-001

Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2012 C16-2012-001
Devoir de mémoire – subventions aux associations patriotiques – année 2012 (délibération) DEL-2012-077

Commission d'appel d'offres
Travaux de voirie programme 2012, attribution du marché de travaux (délibération) DEL-2012-078

Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 26 avril 2012 et du 13 juin 2012 C13-2012-003
Adoption du programme d'actions Agenda 21 (délibération) DEL-2012-079

Affaires diverses
Convention d'utilisation du logement de l'école Marcel Collet entre la ville de Pontivy et le CCAS de Pontivy (délibération) DEL-2012-080
Location de l'ancien commissariat (délibération) DEL-2012-081
Sapeurs pompiers, subventions 2012 (délibération) DEL-2012-082
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2012-083

Questions diverses
- Pétition démographie médicale