Réunion du conseil municipal du 28 mars 2012
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 07/05/2012
Commission travaux |
Compte-rendu de la réunion du 15 mars 2012 C11-2012-001 |
Commission action sociale |
Rapport d'activité CCAS 2011 |
Commission ville et déplacements |
Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2012 C12-2012-002 |
Extension des compétences de Pontivy Communauté au transport public de personnes – avenants de substitution (délibération) DEL-2012-024 |
Commission environnement |
Compte-rendu de la réunion du 14 mars 2012 C5-2012-001 |
Pontivy Communauté, compétence production et distribution d'eau potable, procès-verbal de transfert de biens (délibération) DEL-2012-025 |
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 8 mars 2012 C6-2012-002 |
Le Clos des Vignes IV – garantie d'emprunt à HLM Le Logis Breton (délibération) DEL-2012-026 |
Le Clos des Vignes IV – garantie d'emprunt à HLM Le Logis Breton (délibération) DEL-2012-027 |
Résidence d'accueil – 2 rue de la Plage - garantie d'emprunt à HLM Les Foyers (délibération) DEL-2012-028 |
Garantie d'emprunt au profit de AEP TRAON DEUR – école Notre Dame de Joie (délibération) DEL-2012-029 |
Garantie d'emprunt au profit de l'OGEC La Trinité de Pontivy (délibération) DEL-2012-030 |
Programme d'emprunt 2012, réalisation d'un emprunt de 1 M € auprès du CMB (délibération) DEL-2012-031 |
Pontivy Communauté, Transfert de compétences EP et AC, arrêt des comptes et transfert des résultats (délibération) DEL-2012-032 |
Pontivy Communauté, Attribution de compensation provisoire, année 2012 (délibération) DEL-2012-033 |
Commission action scolaire et jeunesse |
Compte-rendu de la réunion du 7 mars 2012 C2-2012-002 |
Tarification séjours et mini-séjours 7-18 ans (délibération) DEL-2012-034 |
Tarification des activités de loisirs 14-18 ans (délibération) DEL-2012-035 |
Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2012 (délibération) DEL-2012-036 |
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2012 (délibération) DEL-2012-037 |
Commission action culturelle et vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 28 février 2012 C1-2012-001 |
Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2012-038 |
Convention avec l'association L'art dans les chapelles (délibération) DEL-2012-039 |
Festival de musiques – programmation 2012 (délibération) DEL-2012-040 |
Biennale du livre d'histoire 2012, remise de prix (délibération) DEL-2012-041 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 29 février 2012 C10-2012-001 |
Subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles, année 2012 (délibération) DEL-2012-042 |
Attribution d'une subvention au Centre Médico-Sportif, Année 2012 (délibération) DEL-2012-043 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu des réunions du 22 février et du 15 mars 2012 C13-2012-001 |
Commission d'appel d'offres |
Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenant aux marchés de travaux (délibération) DEL-2012-044 |
Affaires diverses |
Valorisation de la Bascule, Bail emphytéotique entre la ville de Pontivy et Pontivy Communauté (délibération) DEL-2012-045 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2012-046 |