Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 28 septembre 2011


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 25/10/2011


Commission travaux
Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2011 C11-2011-002
Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2011 C12-2011-003
Plan local d'urbanisme, exécution du jugement du Tribunal Administratif du 21 avril 2011 (délibération) DEL-2011-097
Taxe d'aménagement communale, approbation du taux et exonérations (délibération) DEL-2011-098
Rue de l'Espéranto, Straed an Esperanteg, modification de la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2011-099
Concours des maisons fleuries, année 2011 (délibération) DEL-2011-100
Commission action scolaire et jeunesse
Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2011 C2-2011-003
Commission environnement
Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2011 C5-2011-004
Adhésion à la charte d'engagement « Ecowatt » (délibération) DEL-2011-101
Validation de l'inventaire et de la cartographie des zones humides et des cours d'eau (délibération) DEL-2011-102
Convention d'objectifs entre la ville de Pontivy et l'association « Eau et Rivières de Bretagne » (délibération) DEL-2011-103
Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2011 C1-2011-004
Attributions de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2011-104
Concert de la rentrée étudiante (délibération) DEL-2011-105
Saison culturelle 2011-2012 (délibération) DEL-2011-106
Commission démocratie locale et information
Compte-rendu de la réunion du 22 juin 2011 C4-2011-002
Commission commerce
Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2011 C15-2011-001
Compte-rendu de la réunion du 20 juillet 2011 C15-2011-002
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2011 C13-2011-005
Commission d'appel d'offres
Restauration de l'ancienne école de musique, avenant aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-107
Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-108
Création d'un ascenseur rue Jouanno, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-109
Construction de la médiathèque et des archives municipales, avenant aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-110
Affaires diverses
Convention avec le CCAS relative à la mise à disposition de la Maison de la solidarité et des associations (délibération) DEL-2011-111
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2011-112
Questions diverses