Réunion du conseil municipal du 28 septembre 2011
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 25/10/2011
Commission travaux |
Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2011 C11-2011-002 |
Commission ville et déplacements |
Compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2011 C12-2011-003 |
Plan local d'urbanisme, exécution du jugement du Tribunal Administratif du 21 avril 2011 (délibération) DEL-2011-097 |
Taxe d'aménagement communale, approbation du taux et exonérations (délibération) DEL-2011-098 |
Rue de l'Espéranto, Straed an Esperanteg, modification de la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2011-099 |
Concours des maisons fleuries, année 2011 (délibération) DEL-2011-100 |
Commission action scolaire et jeunesse |
Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2011 C2-2011-003 |
Commission environnement |
Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2011 C5-2011-004 |
Adhésion à la charte d'engagement « Ecowatt » (délibération) DEL-2011-101 |
Validation de l'inventaire et de la cartographie des zones humides et des cours d'eau (délibération) DEL-2011-102 |
Convention d'objectifs entre la ville de Pontivy et l'association « Eau et Rivières de Bretagne » (délibération) DEL-2011-103 |
Commission action culturelle et vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2011 C1-2011-004 |
Attributions de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2011-104 |
Concert de la rentrée étudiante (délibération) DEL-2011-105 |
Saison culturelle 2011-2012 (délibération) DEL-2011-106 |
Commission démocratie locale et information |
Compte-rendu de la réunion du 22 juin 2011 C4-2011-002 |
Commission commerce |
Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2011 C15-2011-001 |
Compte-rendu de la réunion du 20 juillet 2011 C15-2011-002 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2011 C13-2011-005 |
Commission d'appel d'offres |
Restauration de l'ancienne école de musique, avenant aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-107 |
Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-108 |
Création d'un ascenseur rue Jouanno, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-109 |
Construction de la médiathèque et des archives municipales, avenant aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-110 |
Affaires diverses |
Convention avec le CCAS relative à la mise à disposition de la Maison de la solidarité et des associations (délibération) DEL-2011-111 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2011-112 |