Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 29 juin 2011


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 13/07/2011


- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2011 C12-2011-002
Coët-er-Boper, convention entre la ville de Pontivy et Monsieur Philippe LE DENMAT relative à l'exploitation de la parcelle D 19 (délibération) DEL-2011-064
Avenue de la Libération, cession gratuite à la ville de Pontivy des parcelles cadastrées AR N°245 et 271 (délibération) DEL-2011-065
Rue Roger Le Cunff, cession gratuite à la ville de Pontivy de la parcelle cadastrée AL n° 276 (délibération) DEL-2011-066
Coët-er-Boper, acquisition de la parcelle cadastrée D 127 appartenant aux Consorts Bléher (délibération) DEL-2011-067
Avenue des Cités Unies, vente de la parcelle cadastrée AS 172 (délibération) DEL-2011-068
Commission habitat et logement
Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2011 C7-2011-001
Quartier d'habitat de Talin, approbation du compte-rendu annuel 2010 de la ZAC (délibération) DEL-2011-069
Confédération Nationale du Logement, Confédération Syndicale des Familles, attribution de subventions (délibération) DEL-2011-070
UFC Que Choisir 56, attribution d'une subvention (délibération) DEL-2011-071
Commission action sociale et solidarité
Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2011 C3-2011-001
Commission action scolaire et jeunesse
Compte-rendu de la réunion du 9 juin 2011 C2-2011-002
Action scolaire et jeunesse, attribution de subventions, année 2011 (délibération) DEL-2011-072
Convention pour la répartition des frais de fonctionnement des enfants non-pontivyens scolarisés en classe d'intégration scolaire C.L.I.S. (délibération) DEL-2011-073
Commission environnement
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2011 C5-2011-003
Environnement, attribution de subventions et renouvellement de cotisation (délibération) DEL-2011-074
Commission des finances
Compte-rendu de la réunion du 16 juin 2011 C6-2011-002
Décision modificative n°1 2011, budget ville (délibération) DEL-2011-075
Beauvallon 3, garantie d'emprunt à HLM Aiguillon Construction (délibération) DEL-2011-076
Le Clos des Vignes III, garantie d'emprunt (délibération) DEL-2011-077
Admission en non-valeur, budget ville (délibération) DEL-2011-078
Commission patrimoine et tourisme
Compte-rendu de la réunion du 15 juin 2011 C8-2011-001
Patrimoine et tourisme, subventions de fonctionnement aux associations, année 2011 (délibération) DEL-2011-079
Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 9 juin 2011 C1-2011-003
Modification de la convention passée avec l'association West Country Dancers (délibération) DEL-2011-080
Action culturelle et vie associative, subventions de fonctionnement, année 2011 (délibération) DEL-2011-081
Manifestations culturelles 2012 (délibération) DEL-2011-082
Saison culturelle 2011/2012 (délibération) DEL-2011-083
Action culturelle, subventions à diverses associations (délibération) DEL-2011-084
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2011 C10-2011-002
Subventions aux clubs sportifs et associations sportives scolaires affiliés à l'Office Municipal des Sports, année 2011 (délibération) DEL-2011-085
Subventions de fonctionnement aux associations de Loisirs, année 2011 (délibération) DEL-2011-086
Subventions à des associations sportives pour l'organisation de manifestations ponctuelles, année 2011 (délibération) DEL-2011-087
Subvention à la pétanque pontivyenne pour le 14 juillet (délibération) DEL-2011-088
Commission d'appel d'offres
Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-089
Restauration de l'ancien bâtiment de l'école de musique, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-090
Aménagement de la rue Charles Le Goffic, de la Butte et Médecin Général Robic, avenant au marché de travaux (délibération) DEL-2011-091
Création d'un ascenseur à la maison des syndicats rue Jouanno, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-092
Marché de fourniture de livres pour la Ville de Pontivy, attribution des lots (délibération) DEL-2011-093
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 18 mai 2011 C13-2011-004
Affaires diverses
Convention avec Pontivy Communauté relative à l'occupation temporaire de la maison de l'Octroi par le Relais Assistantes Maternelles (délibération) DEL-2011-094
Convention entre la commune de Pontivy et la Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne (délibération) DEL-2011-095
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2011-096
Questions diverses