Réunion du conseil municipal du 29 juin 2011
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 13/07/2011
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- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale |
Commission ville et déplacements |
Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2011 C12-2011-002 |
Coët-er-Boper, convention entre la ville de Pontivy et Monsieur Philippe LE DENMAT relative à l'exploitation de la parcelle D 19 (délibération) DEL-2011-064 |
Avenue de la Libération, cession gratuite à la ville de Pontivy des parcelles cadastrées AR N°245 et 271 (délibération) DEL-2011-065 |
Rue Roger Le Cunff, cession gratuite à la ville de Pontivy de la parcelle cadastrée AL n° 276 (délibération) DEL-2011-066 |
Coët-er-Boper, acquisition de la parcelle cadastrée D 127 appartenant aux Consorts Bléher (délibération) DEL-2011-067 |
Avenue des Cités Unies, vente de la parcelle cadastrée AS 172 (délibération) DEL-2011-068 |
Commission habitat et logement |
Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2011 C7-2011-001 |
Quartier d'habitat de Talin, approbation du compte-rendu annuel 2010 de la ZAC (délibération) DEL-2011-069 |
Confédération Nationale du Logement, Confédération Syndicale des Familles, attribution de subventions (délibération) DEL-2011-070 |
UFC Que Choisir 56, attribution d'une subvention (délibération) DEL-2011-071 |
Commission action sociale et solidarité |
Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2011 C3-2011-001 |
Commission action scolaire et jeunesse |
Compte-rendu de la réunion du 9 juin 2011 C2-2011-002 |
Action scolaire et jeunesse, attribution de subventions, année 2011 (délibération) DEL-2011-072 |
Convention pour la répartition des frais de fonctionnement des enfants non-pontivyens scolarisés en classe d'intégration scolaire C.L.I.S. (délibération) DEL-2011-073 |
Commission environnement |
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2011 C5-2011-003 |
Environnement, attribution de subventions et renouvellement de cotisation (délibération) DEL-2011-074 |
Commission des finances |
Compte-rendu de la réunion du 16 juin 2011 C6-2011-002 |
Décision modificative n°1 2011, budget ville (délibération) DEL-2011-075 |
Beauvallon 3, garantie d'emprunt à HLM Aiguillon Construction (délibération) DEL-2011-076 |
Le Clos des Vignes III, garantie d'emprunt (délibération) DEL-2011-077 |
Admission en non-valeur, budget ville (délibération) DEL-2011-078 |
Commission patrimoine et tourisme |
Compte-rendu de la réunion du 15 juin 2011 C8-2011-001 |
Patrimoine et tourisme, subventions de fonctionnement aux associations, année 2011 (délibération) DEL-2011-079 |
Commission action culturelle et vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 9 juin 2011 C1-2011-003 |
Modification de la convention passée avec l'association West Country Dancers (délibération) DEL-2011-080 |
Action culturelle et vie associative, subventions de fonctionnement, année 2011 (délibération) DEL-2011-081 |
Manifestations culturelles 2012 (délibération) DEL-2011-082 |
Saison culturelle 2011/2012 (délibération) DEL-2011-083 |
Action culturelle, subventions à diverses associations (délibération) DEL-2011-084 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2011 C10-2011-002 |
Subventions aux clubs sportifs et associations sportives scolaires affiliés à l'Office Municipal des Sports, année 2011 (délibération) DEL-2011-085 |
Subventions de fonctionnement aux associations de Loisirs, année 2011 (délibération) DEL-2011-086 |
Subventions à des associations sportives pour l'organisation de manifestations ponctuelles, année 2011 (délibération) DEL-2011-087 |
Subvention à la pétanque pontivyenne pour le 14 juillet (délibération) DEL-2011-088 |
Commission d'appel d'offres |
Rénovation du gymnase de Kerjalotte, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-089 |
Restauration de l'ancien bâtiment de l'école de musique, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-090 |
Aménagement de la rue Charles Le Goffic, de la Butte et Médecin Général Robic, avenant au marché de travaux (délibération) DEL-2011-091 |
Création d'un ascenseur à la maison des syndicats rue Jouanno, avenants aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-092 |
Marché de fourniture de livres pour la Ville de Pontivy, attribution des lots (délibération) DEL-2011-093 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu de la réunion du 18 mai 2011 C13-2011-004 |
Affaires diverses |
Convention avec Pontivy Communauté relative à l'occupation temporaire de la maison de l'Octroi par le Relais Assistantes Maternelles (délibération) DEL-2011-094 |
Convention entre la commune de Pontivy et la Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne (délibération) DEL-2011-095 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2011-096 |