Réunion du conseil municipal du 6 avril 2011
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 15/06/2011
|
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (délibération) DEL-2011-024 |
Comité de pilotage Agenda 21 |
Compte-rendu de la réunion du 15 mars 2011 C13-2011-002 |
Commission travaux |
Travaux d'entretien de voirie programme 2011, attribution du marché de travaux (délibération) DEL-2011-025 |
Aménagement de l'avenue Napoléon 1er et des rues adjacentes, avenant aux marchés de travaux (délibération) DEL-2011-026 |
Commission du personnel - comité technique paritaire |
Compte-rendu de la réunion du 24 février 2011 C9-2011-001 |
Modification du tableau des emplois (délibération) DEL-2011-027 |
Commission action sociale |
Compte-rendu de la réunion du 3 mars 2011 C3-2011-001 |
Commission ville et déplacements |
Compte-rendu de la réunion du 22 mars 2011 C12-2011-001 |
La Haye, cession d'un ancien chemin rural à Monsieur Carrée (délibération) DEL-2011-028 |
Commission action scolaire et jeunesse |
Compte-rendu de la réunion du 23 mars 2011 C2-2011-001 |
Pontivy Communauté, transfert de compétence « petite enfance » (délibération) DEL-2011-029 |
Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d’association, participations communes 2011 (délibération) DEL-2011-030 |
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association forfait 2011 (délibération) DEL-2011-031 |
Séjour de vacances 11 – 18 ans, été 2011 (délibération) DEL-2011-032 |
Commission environnement |
Compte-rendu de la réunion du 17 mars 2011 C5-2011-002 |
Convention d'occupation du domaine public SFR – SAUR – Ville de Pontivy relative à l'implantation de relais radiotéléphoniques sur le réservoir de Kerjalotte (délibération) DEL-2011-033 |
Etude et préservation des salamandres sur la fontaine Saint-Mélar, subvention à l'association Bretagne Vivante (délibération) DEL-2011-034 |
Commission patrimoine et tourisme |
Publications patrimoniales 2011 (délibération) DEL-2011-035 |
Commission action culturelle et vie associative |
Compte-rendu de la réunion du 22 mars 2011 C1-2011-001 |
Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2011-036 |
Convention avec l'association « L'Art dans les Chapelles » (délibération) DEL-2011-037 |
Saison culturelle 2010/2011 – Bolloc'h Breizh tour (délibération) DEL-2011-038 |
Festival jeune public « Gamineries...» (délibération) DEL-2011-039 |
Commission sports et loisirs |
Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2011 C10-2011-001 |
Sports et loisirs, subventions à des associations sportives pour des manifestations ponctuelles (délibération) DEL-2011-040 |
Sports et loisirs, subvention au Centre Médico Sportif de Loudéac (délibération) DEL-2011-041 |
Commission devoir de mémoire |
Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2011 C16-2011-001 |
Affaires diverses |
Comité de jumelage coopération Pontivy Ouéléssébougou, Attribution d'une subvention pour la réhabilitation des forages (délibération) DEL-2011-042 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2011-043 |