Catalogue 2017 des documents publics de la ville de Pontivy

Documents administratifs

• Délibérations du conseil municipal

• Délibération n° 2017/1

  Débat d'orientations budgétaires 2017

  Fichier pdf (1 523 576 octets)

• Délibération n° 2017/2

  Commission locale d'évaluation des charges transférées de Pontivy Communauté, Approbation du rapport de novembre 2016

  Fichier pdf (673 240 octets)

• Délibération n° 2017/3

  Dispositif d'attribution des fonds de concours - Modification

  Fichier pdf (345 598 octets)

• Délibération n° 2017/4

  Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2017

  Fichier pdf (123 226 octets)

• Délibération n° 2017/5

  Cession de terrain du budget principal Ville de Pontivy au budget annexe Lotissement de Talin

  Fichier pdf (121 598 octets)

• Délibération n° 2017/6

  Eclairage – Extension rue des Eglantines – Conventions avec Morbihan Energies

  Fichier pdf (469 425 octets)

• Délibération n° 2017/7

  Convention entre la commune de Pontivy et l'association Pondi Clic et sa région pour la mise à disposition du 3, Quai des Récollets

  Fichier pdf (187 241 octets)

• Délibération n° 2017/8

  Compte de gestion 2016

  Fichier pdf (571 305 octets)

• Délibération n° 2017/9

  Compte administratif 2016

  Fichier pdf (1 925 540 octets)

• Délibération n° 2017/10

  Compte administratif 2016, affectation de résultat

  Fichier pdf (120 909 octets)

• Délibération n° 2017/11

  Vote des taux

  Fichier pdf (126 980 octets)

• Délibération n° 2017/12

  Budget primitif 2017

  Fichier pdf (2 499 158 octets)

• Délibération n° 2017/13

  Autorisations de programmes et crédits de paiements 2016 - 2019

  Fichier pdf (122 638 octets)

• Délibération n° 2017/14

  Subvention CCAS 2017

  Fichier pdf (121 108 octets)

• Délibération n° 2017/15

  Compte de gestion 2016 – Budget TALIN

  Fichier pdf (250 832 octets)

• Délibération n° 2017/16

  Compte administratif Talin 2016

  Fichier pdf (558 714 octets)

• Délibération n° 2017/17

  Budget primitif Talin 2017

  Fichier pdf (298 993 octets)

• Délibération n° 2017/18

  Budget lotissement de Talin 2017Evaluation du stock et provision

  Fichier pdf (122 262 octets)

• Délibération n° 2017/19

  Programme d'emprunt 2017

  Fichier pdf (126 662 octets)

• Délibération n° 2017/20

  Mise en place du RIFSEEP

  Fichier pdf (172 094 octets)

• Délibération n° 2017/21

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (213 256 octets)

• Délibération n° 2017/22

  Modification de l'emploi de chargé de mission en communication

  Fichier pdf (132 099 octets)

• Délibération n° 2017/23

  Fusion école maternelle et école élémentaire Marcel Collet

  Fichier pdf (127 119 octets)

• Délibération n° 2017/24

  Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2017

  Fichier pdf (124 038 octets)

• Délibération n° 2017/25

  Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

  Fichier pdf (1 229 855 octets)

• Délibération n° 2017/26

  Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de PONTIVYRéduction et suppression partielles de la marge de recul Avenue des Otages pour le projet d'aménagement d'un camping d'intérêt communautaire

  Fichier pdf (889 572 octets)

• Délibération n° 2017/27

  Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2016

  Fichier pdf (180 376 octets)

• Délibération n° 2017/28

  Prolongement de la rue des églantines– Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle cadastrée AL 312 appartenant à la société URBAN AMENAGEMENT

  Fichier pdf (565 394 octets)

• Délibération n° 2017/29

  Boulevard Charles H. Kern - Boulouard Charles H. Kern Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune

  Fichier pdf (129 215 octets)

• Délibération n° 2017/30

  Sports et Loisirs, subvention pour le Tour de Bretagne Cycliste 2017

  Fichier pdf (122 269 octets)

• Délibération n° 2017/31

  Conventions 2017 avec l'associationL'Art dans les chapelles

  Fichier pdf (345 060 octets)

• Délibération n° 2017/32

  Convention d'utilisation d'un orgue à la Basilique Notre-Dame-de-Joie entre la Ville de Pontivy, l'affectataire et Pontivy Communauté

  Fichier pdf (290 638 octets)

• Délibération n° 2017/33

  Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès, avenant n°3 au lot n°12

  Fichier pdf (130 228 octets)

• Délibération n° 2017/34

  Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou – avenant n°2

  Fichier pdf (128 469 octets)

• Délibération n° 2017/35

  Création d'une commission extra municipale pour le réaménagement de la Rue Nationale

  Fichier pdf (124 573 octets)

• Délibération n° 2017/36

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (189 999 octets)

• Délibération n° 2017/37

  Travaux programme d'investissement VilleRéalisation emprunt

  Fichier pdf (126 873 octets)

• Délibération n° 2017/38

  Écoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2017

  Fichier pdf (125 655 octets)

• Délibération n° 2017/39

  Cession à la Commune de La Prénessaye (22)

  Fichier pdf (122 677 octets)

• Délibération n° 2017/40

  Rue du Poitou – Cession à Madame Nicole Madec-Cousin d'une partie de l'espace vert situé entre les parcelles cadastrées AK 259 et AK 260

  Fichier pdf (322 681 octets)

• Délibération n° 2017/41

  Subventions aux associationsAnnée 2017

  Fichier pdf (227 553 octets)

• Délibération n° 2017/42

  Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de KérioAnnée 2017

  Fichier pdf (125 047 octets)

• Délibération n° 2017/43

  Festival de musiques – programmation 2017Contrats avec les artistes

  Fichier pdf (136 521 octets)

• Délibération n° 2017/44

  Saison culturelle 2017/2018 au Palais des congrès

  Fichier pdf (133 734 octets)

• Délibération n° 2017/45

  Convention avec l'association « Nocturnes littéraires » pour l'organisation d'une manifestation le jeudi 27 juillet 2017

  Fichier pdf (224 501 octets)

• Délibération n° 2017/46

  Convention avec la gendarmerie pour la mise à disposition de la balayeuse

  Fichier pdf (235 733 octets)

• Délibération n° 2017/47

  Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers délégués

  Fichier pdf (125 875 octets)

• Délibération n° 2017/48

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (178 160 octets)

• Délibération n° 2017/49

  Décision modificative N°1 – 2017Budget ville

  Fichier pdf (198 541 octets)

• Délibération n° 2017/50

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (294 205 octets)

• Délibération n° 2017/51

  Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2016

  Fichier pdf (155 929 octets)

• Délibération n° 2017/52

  Garantie d'emprunt au profit del'OGEC La Trinité de Pontivy

  Fichier pdf (122 632 octets)

• Délibération n° 2017/53

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (215 305 octets)

• Délibération n° 2017/54

  Astreintes : modalités et mise en œuvre

  Fichier pdf (157 245 octets)

• Délibération n° 2017/55

  Accueil d'un apprenti au service « Espaces verts »

  Fichier pdf (124 973 octets)

• Délibération n° 2017/56

  Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) titulaire à la ville de Pontivy auprès du CCAS de Pontivy

  Fichier pdf (194 141 octets)

• Délibération n° 2017/57

  Convention quadripartite pour la déconstruction de l’ancien hôpital

  Fichier pdf (1 309 091 octets)

• Délibération n° 2017/58

  Classement sonore des infrastructures de transport routier

  Fichier pdf (1 289 461 octets)

• Délibération n° 2017/59

  Tarifs de la saison culturelle 2017/2018

  Fichier pdf (134 860 octets)

• Délibération n° 2017/61

  Manifestations culturelles 2018

  Fichier pdf (120 724 octets)

• Délibération n° 2017/62

  Convention pour le transfert de la compétence de maintenance Éclairage Public au SDEM

  Fichier pdf (364 279 octets)

• Délibération n° 2017/63

  Contribution financière pour une extension du réseau public de distribution d'électricité

  Fichier pdf (1 439 083 octets)

• Délibération n° 2017/64

  Convention avec les riverains et travaux d'aménagement du passage Anne de Bretagne

  Fichier pdf (193 243 octets)

• Délibération n° 2017/65

  Appel à candidatures « Dynamisme des villes en Bretagne »

  Fichier pdf (4 465 289 octets)

• Délibération n° 2017/66

  Marché de travaux de désamiantage et/ou de déconstruction de bâtiments communauxattribution des marchés de travaux (6 lots)

  Fichier pdf (137 067 octets)

• Délibération n° 2017/67

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (182 501 octets)

• Délibération n° 2017/68

  Motion pour le droit à l'expérimentation du dispositif PINEL

  Fichier pdf (122 842 octets)

• Délibération n° 2017/69

  Elections sénatoriales, élection de neuf délégués suppléants

  Fichier pdf (139 040 octets)

• Délibération n° 2017/70

  Décision modificative N°2 - 2017Budget Ville

  Fichier pdf (153 591 octets)

• Délibération n° 2017/71

  Carte sociale – Extension

  Fichier pdf (126 949 octets)

• Délibération n° 2017/72

  Redevance d'occupation du domaine publicpar GRDF - Année 2017

  Fichier pdf (137 195 octets)

• Délibération n° 2017/73

  Concours des maisons fleuries - Année 2017

  Fichier pdf (124 726 octets)

• Délibération n° 2017/74

  Cession de 21 logements familiaux par la SA d'HLM Les Foyers à Aiguillon Construction

  Fichier pdf (565 025 octets)

• Délibération n° 2017/75

  Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de boîtes aux lettres de relevage et de coffres relais

  Fichier pdf (374 653 octets)

• Délibération n° 2017/76

  Proposition de transfert des abribus du Conseil départemental du Morbihan vers la Commune

  Fichier pdf (121 557 octets)

• Délibération n° 2017/77

  Proposition de transfert des abribus vers Pontivy Communauté

  Fichier pdf (121 414 octets)

• Délibération n° 2017/78

  Demande de subvention pour l'amélioration de la qualité acoustique d'établissements publics accueillant de jeunes enfants

  Fichier pdf (128 201 octets)

• Délibération n° 2017/79

  Demande de financement de travaux de voirie par le fonds de concours de Pontivy Communauté

  Fichier pdf (127 861 octets)

• Délibération n° 2017/80

  Marché d'ouvrage de littérature pour les adultes (romans, nouvelles, poésie, théâtre, essais littéraires, histoire de la littérature), ouvrages destinés à la médiathèque, relance du seul lot n°1, les autres lots étant déjà attribués, 2017, 2018 et 2019 – Attribution du Marché

  Fichier pdf (128 908 octets)

• Délibération n° 2017/81

  Souscription des contrats d'assurancesAttribution du marché

  Fichier pdf (130 087 octets)

• Délibération n° 2017/82

  Marché de travaux de voirie, programmes 2018, 2019 et 2020Attribution du marché

  Fichier pdf (130 169 octets)

• Délibération n° 2017/83

  Rapport sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine au titre de l'année 2016

  Fichier pdf (633 889 octets)

• Délibération n° 2017/84

  Convention de partenariat « Oh la Vache »

  Fichier pdf (151 711 octets)

• Délibération n° 2017/85

  Convention de partenariat « Equi Pondi »

  Fichier pdf (151 711 octets)

• Délibération n° 2017/86

  Indemnités de fonction de la Maire, des adjoints et des conseillers délégués

  Fichier pdf (124 211 octets)

• Délibération n° 2017/87

  Composition des commissions

  Fichier pdf (145 445 octets)

• Délibération n° 2017/88

  Représentation de la ville dans les organismes extérieurs

  Fichier pdf (171 631 octets)

• Délibération n° 2017/89

  Modification de la composition de la commission d'appel d'offres

  Fichier pdf (123 171 octets)

• Délibération n° 2017/90

  Convention de partenariat « Ambassadonneur » - EFS

  Fichier pdf (394 841 octets)

• Délibération n° 2017/91

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (184 539 octets)

• Délibération n° 2017/92

  Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juilletAnnée 2017

  Fichier pdf (120 469 octets)

• Délibération n° 2017/93

  Convention avec l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post stationnement (FPS)

  Fichier pdf (941 793 octets)

• Délibération n° 2017/94

  Ouverture des commerces le dimancheAnnée 2018

  Fichier pdf (124 721 octets)

• Délibération n° 2017/95

  Redéploiement du système de vidéoprotection

  Fichier pdf (121 619 octets)

• Délibération n° 2017/96

  Indemnités de fonction de la Maire, des adjoints et des conseillers délégués

  Fichier pdf (122 488 octets)

• Délibération n° 2017/97

  Acquisition du site de la CPAM

  Fichier pdf (224 818 octets)

• Délibération n° 2017/98

  Vente à la Société Pôle Médical

  Fichier pdf (260 844 octets)

• Délibération n° 2017/99

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (186 081 octets)

• Délibération n° 2017/100

  Décision modificative N°3 - 2017Budget Ville

  Fichier pdf (655 374 octets)

• Délibération n° 2017/101

  Tarifs 2018

  Fichier pdf (231 184 octets)

• Délibération n° 2017/102

  Admission en non-valeur

  Fichier pdf (176 269 octets)

• Délibération n° 2017/103

  Etat de l'actifModification d'imputation définitive

  Fichier pdf (121 438 octets)

• Délibération n° 2017/104

  Rattachement des produits et des charges à l'exercice

  Fichier pdf (121 723 octets)

• Délibération n° 2017/105

  Modifications du tableau des emplois

  Fichier pdf (210 056 octets)

• Délibération n° 2017/106

  Convention de mise en place d'un service commun marchés publics entre Pontivy Communauté, la Ville de Pontivy et le CCAS de la Ville de Pontivy

  Fichier pdf (777 276 octets)

• Délibération n° 2017/107

  Festival Gamineries, contrats avec les artistes

  Fichier pdf (132 338 octets)

• Délibération n° 2017/108

  Biennale du livre d'histoire 2018Tarif des stands, défraiements, prix

  Fichier pdf (126 033 octets)

• Délibération n° 2017/109

  Revalorisation des espaces publics du bourg de StivalMarché de maîtrise d’œuvreAvenant n°1 valant modification du marché

  Fichier pdf (130 545 octets)

• Délibération n° 2017/110

  Marché de travaux pour l'aménagement du bourg de Stival.Travaux de voirie, eaux pluviales, et réseaux souples.Avenants valant modifications du marché en cours d’exécution

  Fichier pdf (148 491 octets)

• Délibération n° 2017/111

  Vente à la Société Pôle Médical - modification

  Fichier pdf (351 861 octets)

• Délibération n° 2017/112

  Instauration de la redevance de stationnement et du forfait post stationnement

  Fichier pdf (123 195 octets)

• Délibération n° 2017/113

  Installation d'une nouvelle conseillère municipale, participation aux commissions et représentations

  Fichier pdf (123 960 octets)

• Délibération n° 2017/114

  Convention entre la commune de Pontivy et l'association Réseau Palliatif du centre Bretagne pour la mise à disposition du 1, Quai des Récollets

  Fichier pdf (187 228 octets)

• Délibération n° 2017/115

  Charte – Ya d'ar brezhoneg 2017-2019

  Fichier pdf (302 520 octets)

• Délibération n° 2017/116

  Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

  Fichier pdf (187 251 octets)

• Délibération n° 2017/117

  Saison culturelle 2017/2018 – Spectacle de MaximePlaces gratuites

  Fichier pdf (123 521 octets)

Documents du conseil

• Conseil municipal

• Réunion n° 2017/1 du 23 janvier 2017

  Ordre du jour

  Fichier pdf (290 147 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (298 937 octets)

• Réunion n° 2017/2 du 6 mars 2017

  Ordre du jour

  Fichier pdf (297 637 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (315 075 octets)

• Réunion n° 2017/3 du 15 mai 2017

  Ordre du jour

  Fichier pdf (294 653 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (310 161 octets)

• Réunion n° 2017/4 du 26 juin 2017

  Ordre du jour

  Fichier pdf (297 047 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (310 789 octets)

• Réunion n° 2017/5 du 30 juin 2017

  Ordre du jour

  Fichier pdf (271 034 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (283 940 octets)

• Réunion n° 2017/6 du 9 octobre 2017

  Ordre du jour

  Fichier pdf (304 791 octets)

• Compte-rendu sommaire

  Fichier pdf (312 833 octets)

Documents des commissions

• Commission personnel

• Réunion n° 2017/1

  Compte-rendu de la réunion du 6 février 2017

  Fichier pdf (280 401 octets)

• Réunion n° 2017/2

  Compte-rendu des réunions du 12 juin 2017

  Fichier pdf (334 795 octets)

• Réunion n° 2017/3

  Compte-rendu des réunions du 13 novembre 2017

  Fichier pdf (344 172 octets)

• Comité de pilotage agenda 21

• Réunion n° 2017/1

  Compte-rendu de la réunion du 25 Avril 2017

  Fichier pdf (289 003 octets)

• Commission finances

• Réunion n° 2017/1

  Compte-rendu de la réunion du 21 Février 2017

  Fichier pdf (259 066 octets)

• Réunion n° 2017/2

  Compte-rendu de la réunion du Jeudi 08 Juin 2017

  Fichier pdf (262 613 octets)

• Réunion n° 2017/3

  Compte-rendu de la réunion du Mercredi 27 Septembre 2017

  Fichier pdf (262 299 octets)

• Réunion n° 2017/4

  Compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2017

  Fichier pdf (260 589 octets)

• Commission sports et loisirs

• Réunion n° 2017/1

  Compte-rendu de la réunion du 06 avril 2017

  Fichier pdf (267 160 octets)

• Commission devoir de mémoire

• Réunion n° 2017/1

  Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2017

  Fichier pdf (280 192 octets)

Documents d'urbanisme

• Plan local d'urbanisme

• Rapport de présentation

  Fichier pdf (13 540 816 octets)

• Projet d'aménagement et de développement durable

  Fichier pdf (574 484 octets)

• Notice des orientations d'aménagement

  Fichier pdf (1 947 875 octets)

• Règlement

  Fichier pdf (17 604 566 octets)

• Documents graphiques

  Fichier pdf (32 635 024 octets)

• Tableau des servitudes d'utilité publique et fiches annexes

  Fichier pdf (16 183 168 octets)

• Annexes sanitaires

  Fichier pdf (11 138 832 octets)

• Complément à l'étude de zonage d'assainissement de 1998

  Fichier pdf (2 248 907 octets)

• Annexe sonore

  Fichier pdf (7 376 719 octets)

• Arrêté relatif à l'exposition au plomb

  Fichier pdf (368 322 octets)

• Plan de prévention des risques d'inondation

  Fichier pdf (10 652 781 octets)

• Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues

  Fichier pdf (106 850 octets)

• Règlement local de publicité

• Règlement local relatif à la publicité, aux enseignes et préenseignes

  Fichier pdf (2 977 877 octets)