Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 17/09/2021
Commission education
C27-2020-001 |
Compte rendu commission du personnel et ctp septembre 2020
C9-2020-XXX |
Adhéeion convention cadre services facultatifs cdg56 2020 - 2023
DEL-2020-068 Annexe 1 Annexe 2 |
Adhésion convention service calcul allocations are cdg56
DEL-2020-067 Annexe 1 Annexe 2 |
Mises à jour du tableau des emplois 1er octobre 2020
DEL-2020-069 Annexe 1 |
Concours des maisons fleuries 2020
DEL-2020-073 |
Château des rohan-travaux de maçonnerie sur la façade ouest
DEL-2020-083 Annexe 1 |
Saison culturelle 2020-2021 - programmation
DEL-2020-081 |
Saison culturelle 2020-2021 - tarif des spectacles
DEL-2020-082 |
Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués dans le cadre de l'enveloppe indemnitaire globale avant majoration pour une commune chef-lieu d'arrondissement
DEL-2020-085 Annexe 1 |
Indemnités de fonctions aux conseillers municipaux délégués dans le cadre de l'enveloppe des indemnités de fonctions pouvant être majorée pour une commune chef-lieu d'arrondissement
DEL-2020-086 Annexe 1 |
Exercice du droit à la formation des membres du conseil municipal
DEL-2020-087 |
talin - le clos du manoir - modification du prix de vente des terrains
DEL-2020-076 Annexe 1 |
Talin - le clos du manoir - cession de la parcelle bl n° 388 (lot n° 6) - monsieur et madame ralaivao
DEL-2020-077 |
Signature d'un bail emphytéotique entre la commune et la ligue de bretagne de rugby - propriété bâtie cadastrée section xxxx n° xxxx située sur l'ilot des récollets - "réalisation d'un cent
DEL-2020-078 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 |
Acquisition des parcelles cadastrées section ah n° 197 et 199 sur le secteur de kerduchat - propriétés de monsieur marc bouffaut
DEL-2020-075 Annexe 1 |
Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration de l'e.p.s.m.s. ar stêr
DEL-2020-090 |
Déclassement d'une bande de terrain en vue de sa cession à monsieur patrick le jeune demeurant 9 rue georges le rallic
DEL-2020-079 Annexe 1 |
Acquisition de terrains non bâtis et d'un terrain bâti auprès des consorts bouffaut
DEL-2020-074 Annexe 1 |
Règlement intérieur du conseil municipal
DEL-2020-084 Annexe 1 |
Eclairage - renovation des reseaux giratoire de la deportation convention morbihan energies
DEL-2020-071 Annexe 1 Annexe 2 |
Opération "lumière et vision » prévention routière
DEL-2020-088 Annexe 1 |
Désignation d'un représentant élu pour siéger à la commission locale d'evaluation des charges transférées
DEL-2020-089 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 |
Projet d'absorption de la seml "espace, aménagement et développement du morbihan" (eadm), par l'oph du morbihan "bretagne sud habitat » (bsh)
DEL-2020-080 Annexe 1 |
Formation groupement de commande ville et pontiy communauté passation marché travaux rues nationale et charles de gaulle
DEL-2020-072 Annexe 1 |