Conseil municipal du 27 avril 2020
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 13/08/2020
Commission Finances
| Garantie d'emprunt a bretagne sud habitat-construction pension de famille de 25 logements a clemenceau
DEL-2020-030 Annexe 1 Annexe 2 |
| Garantie d'emprunt a bretagne sud habitat-construction 34 logements a clemenceau
DEL-2020-031 Annexe 1 Annexe 2 |
| Commission locale d'evaluation des charges transferees de pontivy communaute-approbation du rapport de 01.2020 relatif aux transferts de voirie
DEL-2020-034 Annexe 1 |
| Tarifs 2020 - modifications liees a la situation sanitaire
DEL-2020-033 Annexe 1 |
| Ecoles maternelles et elementaires sous contrat d'association forfait 2020
DEL-2020-035 |
| Taxes funeraires - differenciation des cavurnes
DEL-2020-032 Annexe 1 |
Commission Travaux
| Convention mise en souterrain réseaux orange rues des forges et du perroquet
DEL-2020-040 Annexe 1 |
Commission Culture, Patrimoine, Tourisme et Animations
| Etude de définition et de faisabilité d'un projet culturel, touristiqueet patrimonial du château des rohan demande de subvention
DEL-2020-037 |
| Conventions 2020 avec l'art dans les chapelles
DEL-2020-038 Annexe 1 Annexe 2 |
| Convention avec la missive reversement d'une subvention
DEL-2020-039 |
Commission et Affaires Diverses
| Commission sports loisirs du 16 avril 2020
C10-2020-001 |
| Commission vie associative
C29-2020-001 |
| Marché de travaux - groupement de commandes - travaux de réhabilitation des réseaux eaux usées, eau potable et eaux pluviales de la rue quinivet sur la commune de pontivy attribution de marché
DEL-2020-041 |
| Lecture des décisions du maire prises en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales
DEL-2020-044 Annexe 1 |
| Convention de co-financement d'une mission d'ingénierie au titre du programme action coeur de ville etude "plan guide : mission de programmation urbaine à l'aménagement des urbanisations, des mobilités et des activités"
DEL-2020-042 Annexe 1 |
| Convention de co-financement d'une mission d'ingénierie au titre du programme action coeur de ville etude de définition et de faisabilité d'un projet touristique, culturel et patrimonial autour de la réouverture du châtea
DEL-2020-043 Annexe 1 |
| Organisation et modalites de fonctionnement du conseil municipal pendant la periode de l'etat d'urgence sanitaire modalites de publicite des debats
DEL-2020-029 |
| Subventions aux associations année 2020
DEL-2020-036 Annexe 1 |