Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 21/01/2021
Tarifs 2021
DEL-2020-099 Annexe 1 |
Decision modificative n°1 2020 budget ville
DEL-2020-097 Annexe 1 |
Admission en non valeur
DEL-2020-100 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 Annexe 5 Annexe 6 |
Versement d'une subvention complementaire exceptionnelle au ccas en 2020
DEL-2020-098 |
Compte rendu commission du personnel, ctp et chsct octobre 2020
C9-2020-XXX |
Instauration d'une prime covid-19
DEL-2020-091 |
Modifications du te au 1er décembre 2020
DEL-2020-092 Annexe 1 |
Création d'un contrat de projet - service des systémes d'information
DEL-2020-093 |
Morbihan energies - rapport d'activites 2019
DEL-2020-096 Annexe 1 |
Acquisition des terrains cadastrés section ax n° 207 et aw n° 138 et n° 193
DEL-2020-102 |
Talin - le clos du manoir - vente d'un lot cadastré bl 390 à monsieur saïd madi charif ben
DEL-2020-103 |
Talin - le clos du manoir - vente des lots cadastrés bl 394 et bl 398 à monsieur laurent blanquaert et madame kandy blanquaert
DEL-2020-104 |
Talin - le clos du manoir - vente d'un lot cadastré bl 386 à monsieur luc picard et madame nadège itoufouc
DEL-2020-105 |
Talin - le clos du manoir - vente d'un lot cadastré bl 395 à madame ghislaine nédelec
DEL-2020-106 |
Désignation d'un élu pour siéger au comité départemental de la prévention de la délinquance, d'aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femm
DEL-2020-113 |
Convention de don de matériel informatique entre la commune de pontivy et les amis de l'ecole laïque de pontivy
DEL-2020-110 Annexe 1 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales
DEL-2020-114 Annexe 1 |
Talin - le clos du manoir - vente d'un lot cadastré bl 384 à monsieur clément durdux et madame mandy gurhem
DEL-2020-107 |
Avenant au périmètre dans lequel sera institué une aide aux ravalements de façades et au règlement
DEL-2020-101 Annexe 1 |
Réhabilitation des halles théâtre, approbation de l'avant-projet et du plan de financement prévisionnel
DEL-2020-095 Annexe 1 |
Convention de collaboration entre la ville et les associations de théâtre
DEL-2020-109 Annexe 1 |
Subventions exceptionnelles -soutien au dynamisme culturel local
DEL-2020-108 |
Convention de partenariat apome - marché de noël 2020
DEL-2020-094 Annexe 1 |
Convention portant mise à disposition d'un véhicule à la commune par le syndicat morbihan energies
DEL-2020-112 Annexe 1 |
Convention de délégation de responsabilité de la région bretagne à la commune de pontivy relative à l'organisation de l'accueil du tour de france 2021
DEL-2020-111 Annexe 1 |