Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 4 mars 2019


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 16/04/2019


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 7 février 2019 C6-2019-001
Compte de gestion Talin 2018 (délibération) DEL-2019-015
Décision modificative Talin n°1/2018 (délibération) DEL-2019-016
Compte administratif Talin 2018 (délibération) DEL-2019-017
Budget lotissement de Talin 2019, Evaluation du stock (délibération) DEL-2019-018
Budget primitif Talin 2019 (délibération) DEL-2019-019
Compte de gestion 2018 (délibération) DEL-2019-020
Compte administratif 2018 (délibération) DEL-2019-021
Compte administratif 2018, affectation de résultat (délibération) DEL-2019-022
Vote des taux 2019 (délibération) DEL-2019-023
Budget primitif 2019 (délibération) DEL-2019-024
Subvention CCAS 2019 (délibération) DEL-2019-025
Participation financière des Amis de la Houssaye dans le cadre de travaux réalisés à la chapelle Notre-Dame de la Houssaye (délibération) DEL-2019-026
Signature d’un bail emphytéotique entre la Ville et Emmaüs relatif à la propriété bâtie et non bâtie du legs Gapaillard à la Villeneuve Postic (délibération) DEL-2019-027
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2019 C9-2019-001
Compte-rendu de la réunion du 11 février 2019 C9-2019-002
Modifications du tableau des emplois (délibération) DEL-2019-028
Compte épargne temps – Modification des conditions de paiement des heures épargnées (délibération) DEL-2019-029
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 31 janvier 2019 C28-2019-001
Convention de superposition d'affectations pour la gestion des abords du Blavet et du canal de Nantes à Brest situés sur la commune de Pontivy et relevant du domaine public fluvial Supprimé de l'ordre du jour
Projet de création d’une centrale photovoltaïque sur les terrains de l’ancienne décharge de Guernal – Validation de principe de confier à Morbihan énergies la mission de définir le contenu du projet en tenant compte des contraintes réglementaires et techniques (délibération) DEL-2019-031
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 5 février 2019 C31-2019-001
Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux DEL-2019-032
Commission information et communication
Passage du compte famille en post-facturation (délibération) DEL-2019-033
Commission d'appel d'offres
Marché de travaux pour la restauration de la courtine Sud DEL-2019-034
Marché de travaux – Construction de 6 courts de tennis, de deux padels - Relance des lots 2-9 et 14, Attribution des marchés (délibération) DEL-2019-035
Marché de travaux : Réduction de la vulnérabilité des habitations vis-à-vis des inondations du centre-ville de Pontivy - Avenant valant modification du marché en cours d’exécution (délibération) DEL-2019-036
Affaires diverses
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2019-037
Questions diverses