Réunion du conseil municipal du 24 septembre 2018
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 27/12/2018
Commission finances |
Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2018 C6-2018-003 |
Admissions en non-valeur (délibération) DEL-2018-082 |
Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse à régisseur (délibération) DEL-2018-083 |
Garantie d'emprunt OGEC La Trinité, Travaux Ecole Saint-Joseph Le Château (délibération) DEL-2018-084 |
Redevance d’occupation du domaine public par GRDF – Année 2018 (délibération) DEL-2018-085 |
Décision modificative 2018 n°2, Budget Ville (délibération) DEL-2018-086 |
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante |
Compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2018 C27-2018-004 |
Commission commerce et artisanat |
Compte-rendu de la réunion du 12 juillet 2018 C35-2018-003 |
Affaires diverses |
Compétence « Fourniture, pose et entretien des abribus voyageurs », Modification des statuts de Pontivy Communauté,Approbation » (délibération) DEL-2018-087 |
Convention cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville » de Pontivy (délibération) DEL-2018-088 |
Retrait des délibérations du 23 avril 2018 portant sur l’acquisition de la parcelle cadastrée C83, rue de Bretagne et d’une partie de la parcelle C318, rue Edith Piaf, en vue de la réalisation d’un camping (délibération) DEL-2018-089 |
Attribution d’une subvention au Syndicat Mixte du Pays de Pontivy Bro Pondi (délibération) DEL-2018-090 |
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2018-091 |