Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 24 septembre 2018


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 27/12/2018


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2018 C6-2018-003
Admissions en non-valeur (délibération) DEL-2018-082
Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse à régisseur (délibération) DEL-2018-083
Garantie d'emprunt OGEC La Trinité, Travaux Ecole Saint-Joseph Le Château (délibération) DEL-2018-084
Redevance d’occupation du domaine public par GRDF – Année 2018 (délibération) DEL-2018-085
Décision modificative 2018 n°2, Budget Ville (délibération) DEL-2018-086
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2018 C27-2018-004
Commission commerce et artisanat
Compte-rendu de la réunion du 12 juillet 2018 C35-2018-003
Affaires diverses
Compétence « Fourniture, pose et entretien des abribus voyageurs », Modification des statuts de Pontivy Communauté,Approbation »   (délibération) DEL-2018-087
Convention cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville » de Pontivy (délibération) DEL-2018-088
Retrait des délibérations du 23 avril 2018  portant sur l’acquisition de la parcelle cadastrée C83, rue de Bretagne et d’une partie de la parcelle C318, rue Edith Piaf, en vue de la réalisation d’un camping (délibération) DEL-2018-089
Attribution d’une subvention au Syndicat Mixte du Pays de Pontivy Bro Pondi (délibération) DEL-2018-090
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2018-091
Questions diverses