Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 20 novembre 2017


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 09/01/2018


Commission sports et loisirs
Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet, Année 2017 (délibération) DEL-2017-092
Commission affaires générales, tranquillité publique, sécurité et circulation
Compte-rendu de la réunion du 19 octobre 2017 C32-2017-001
Convention avec l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions DEL-2017-093
Commission commerce et artisanat
Ouverture des commerces le dimanche, Année 2018 (délibération) DEL-2017-094
Commission vie des quartiers
Compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2017 C26-2017-001
Affaires diverses
Redéploiement du système de vidéoprotection (délibération) DEL-2017-095
Indemnités de fonction de la Maire, des adjoints et des conseillers délégués (délibération) DEL-2017-096
Acquisition du site de la CPAM (délibération) DEL-2017-097
Vente à la Société Pôle Médical (délibération) DEL-2017-098
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2017-099
Questions diverses